Forum Formalités et papiers

Bonjour, J'aimerais savoir si ma carte d'identité peut faire office de signature lors d'un achat d'un telephone?

Bonjour, J'ai mon grand père maternelle en Françe de puis 40 ans il est nationalisée est l'orsqu'il a eu sa nationalité j'étais mineure s.v.p dans ...

Bonjour, Mon grand-père a travaillé en France pendant la colonisation , il a reçu récemment sa carte d'ancien combattant Ma question est la suivan...

Bonsoir. J ai reservé un vol sur la compagnie TAP pour un voyage Tlse-Lisbonne pour fin avril. La compagnie m a changé trois fois les horaires de vol ...

Bonjour, Mon grand père participer à deuxième guerre mondiale a partir le moins de mars1943 a janvier 1946 enter la France et l'Allemagne mo...

Bonjour

Bonjour, SVP question j'ai pris une amende RATP de 50€ et je suis touriste,j'ai donné le numéro de passeport parce qu’il y'avait la police avec eux....

Bonjour Si le décès intervient en dehors du lieu de résidence principale de la personne, l'incinération est-elle possible sur place ? merci de votre...

Bonjour, Je suis un père d'un enfant reconnu réfugiés en France Comment fais pour être régularisés ?

Bonjour, mon arrière grand père à servi la France en tant ancien combattant la guerre 14 //18 ) maintenant je veux me naturalisé français par le sa...

bonjour a tous et a toutes... ayant lu sur certains forum des informations concernant la vente d'ivoire en France, je vous contacte pour savoir commen...

Bonjour, je ne trouve pas les formulaires (formalités-et-papiers-18) comment faires? tout a l'heure mon cousin vous a ecris pour son pere bachagua...

Bonjour, J'ai fait une demande de titre de sejour vpf qui m'a été accordé.j'ai reç une réponse favorable et l'administration m'a délivré un titre de...

Bonjour, mon père et ancien combattant m'ai en n'a jamais de pension, as que en tenire la nationalité? Merci.

Bonjour, tout les membres du bureau démissionnent ainsi que les administrateurs 12 sur 14 .Un seul président se présentera à l'assemblée ? est-ce po...

Bonjour,je suis algerienne mon pere est francais par nationalite puis je avoir la nationalite francaise esq j'ai le droit ou pas?

Bonsoir, Je ne trouve pas le formulaire cerfa] pour mon renouvellement de ma-carte-et-formalites-de-la-demande carte d'invalidité] à titre militair...

bonjour mon mari va changer d'ephad - merci de me dire quel est le préavis dans ce cas là - je sais qu'il y a eu un récent décret concernant ce probl...

Bonjour, Je doit refaire ma carte d'identité. Pour cela, je doit remplir une déclaration de perte de carte d'identité. Seulement, dans cette d...

Bonjour, je cherche le décret de Je cherche le décret de naturalisation de mon grand père nomme. MESSADI. Arezki ne en ...

Bonjour, c'est la troisieme fois que papa et maman demande un visa pour l'espagne, et toujours la meme réponse "le refus", nous nous somme basé sur ...

Bonjour, Ma conjointe avec qui je vis depuis presque deux ans déjà et déclaré, a une carte de résidence, on vient d'avoir un bébé. Est-ce que cela p...

Bonjour, mon grande père il a été dans marine français depuis mon grande père e mort en na perdu tout le papier français slvp aide nous pour avoir ...

--changement de bail:mon Beau-frère garde l'appartement,et il se sépare de la maman de leur fille et voudrais connaître les modalités à remplir.Ils so...

Bonjour, Je suis en couple avec un Algérien sans papier je suis algérienne de nationalité française . On a un enfant de 3 mois j'ai effectuée la dem...

Bjr gros soucis avec sfr ......jai mon engagement qui c terminer le 11octobre 2016''' 10'Aout 2016 ils recoivent ma lettre de resiliation ave AR. ...

Bonjour, Je suis Gabonais sans papier, je vie avec une française en France et j'ai un enfant français avec elle qui a 4 ans je souhaite deposer une d...

Bonjours Mon Mari est resider en France il a un contrat cd inditerminer, il va deposer dossier de regroupement familail le mois de fevrier avec deux ...

Bonjour je me marie très bientôt avec ma future femme cubaine à cuba ; nous ferons transcrire ce mariage dans les registres d 'état civil francais. l...

Bonjour, mon frère est depuis le 07 décembre 2016 dans le coma suite à un accident de circulation,et n'avait fait aucun papier,ni nommé un personne de...

Bonjour, Je viens sur ce forum car j'ai un soucis d'état civil mais c'est un peu plus compliqué qu'une faute de frappe. En fait, sur le livret de f...

Bonjour, Ma carte d'identité est toujours valide. Cependant, j'avais 13 ans lorsqu'elle m'a été délivrée, j'en ai aujourd'hui 20. Désormais, on ne me...

Bonjour, j'ai lu dans un magazine ( notre temps) qu'il était possible de ne pas avoir de témoins lors de la rédaction d'un testament, à condition que...

Bonjour, Je suis brésilienne mon mari il est brésilien aussi mas il y a un titre de séjour résident valable jusqu'au 2021 , je voudrais savoir si j...

Bonjour, après avoir passé 5 ans sur le territoire français , que dois je réunir comme document pour pouvoir effectuer ma demande de régularisation? ...

un membre de ma famille veus devenir tuteur de notre mere aurons nous le droit de regarde sur c est papiers et c est comptes en banque en plus de lu...

Bonjour à tous J'ai une question à poser et je n'arrive pas vraiment à trouver réponse sur les forums ou même sur internet. Cela n'est pas vraiment ...

Bonjour, Je suis une anglaise residente en France doit bientot se marier avec un sans papier kel Sont ces droits

Je voudrais savoir si possible qu.un residant de longue duree en Italie a droit a un permis de travail en France

Bonjour, Je suis à la recherche d'un charcutier traiteur exerçant à Montauban (82) rue Bessière dans les années 1980 mais malheureusement je ne me s...

Bonjour, mon père de nationalité algérienne mais ils en France de puis les année 50 a ce jour .est ce que j’ouvre droit a une nationalité française ...

Bonjour, jai mon père né en 1950 installé et travailler en France plus de 20 ans esq jai le droit de demander la nationalité française

Bonjour, Une question me turlupine... Je connais une personne qui est née à l'étranger... Lorsqu'elle est arrivée en France avec ses parents il y a...