Gerant de fait fiscal mais pas penal
Résolu/FerméBonjour, Actionnaire égalitaire avec mon frère depuis 2005, mon frère été gérant de juillet 2005 à juillet 2006 puis un gérant est intervenu de juil...
Bonjour, Actionnaire égalitaire avec mon frère depuis 2005, mon frère été gérant de juillet 2005 à juillet 2006 puis un gérant est intervenu de juil...
Bonsoir, Je suis sur le point de monter une affaire dans les accessoires de cuir par le biais du statut d 'auto entrepreneur. Pour cela plusieurs f...
Bonjour, Je voudrais avoir quelques infos concernant le temps de cessation de mon auto entreprise J'ai fais ma demande pour être AE le 10/08/1...
Bonjour, je me suis inscrit comme électricien auto entrepreneur Comment faire mes devis et mes factures Merci
Bonjour, nous avons vendu notre siciété le 24/10/2008 la radiation a rsi est faite le 30/10/2008 mais la caisse à continué a prelever les cotisations...
Bonjour, Voila il y a trois types d'activités : - Activités Commerciales - Activités Artisanales - Activités Libérales Je souhaite me mett...
Bonjour, Je souhaite créer un site internet pour y vendre des bijoux. Comment le faire et vers qui se tourner? Et est ce gratuit? Merci pour vo...
BONJOUR, NOUS DEUX FEMMES DE 40 ET 50 ANS ,ET NOUS AVONS LE PROJET DE MONTER UN RESTAURANT,POUVONS NOUS NOUS DECLARER EN AUTO ENTREPRENEUR ?AVONS NOUS...
bonjour je doit piendre 3 pieces . pour une surface a peindre de 288.5 M2 sur un support en placo neuf ,j'ai besoin de connaitre le prix au M2 ou a l...
Bonjour, Il s'agit d'un bénévole travaillant en France en tant que trésorier pour une association qui passe une commande pour cette association. ...
Bien le bonjour, Je suis inscris en tant qu'Entreprise Individuelle depuis plusieurs mois, j'ai eu des clients et tout fonctionne bien, jusqu'à qu'...
Bonjour, j'aimerais avoir un modèle de PV AGE de changement d'adresse pour une SARL Merci d'avance
Bonjour, Actuellement auto-entrepreneur en vente de services (création site internet) , je souhaiterai ajouter à cette activité la vente de biens...
Bonjour, Voila j'ai un projet de site internet ou je fait vendre des kits graphique mais je voudrait savoir si je doit créer un entreprise comme je f...
Bonjour, je possede 20% des part dans une sarl nous avons fait 10000€ de benefice quelle sont mes droit si je demande a mon associe une distribution
Bonjour, je veut ecrire une demande d'autorisation de sortir avant le temps car j'ai fait de cours de soir et je besoin 1h pour ça mais je touve p...
Bonjour, Il y a 4 mois j'ai ouvert une boutique de chaussures mais malheureusement je n'arrive même plus à payer le loyer de mon local qui est de...
Bonjour, j'ai en projet de créer avec mon amie une micro entreprise de service pour de la mise en relation entre particulier pour garder des animau...
Bonjour, Je suis actuellement sans emploi,et j'ai envie d'acquérir un commerce du style,presse,tabac.Ma question es ce que j'ai le droit a une aide ...
Madame, Monsieur, Je souhaite créer une SARL de sourcing en Tunisie. Je veut qu'elle soit implantée sur M'Saken, Sousse ou Monastir. Quelles s...
Bonjour, voilà je voudrais devenir marchand ambulant ou non sédentaire pour arrondir mes fins de mois. Je suis étudiante et je fabriques des bijoux e...
Bonjour, LORS DE L'ELECTION DU SECRETAIRE DU C.E SI UN SYNDICAT N'ARRIVE PAS A S'ENTENDRE SUR LA PERSONNE A NOMMEE UN SYNDICAT PEUT IL PRESENTE...
Bonjour, je voudrais compléter ma retraite hospitalière par une activité de massage de bien etre et confort à la personne sans conserver mon statut...
Bonjour, Mon directeur régional a refusé par 2 fois une rupture conventionnelle. Au 1er décembre je deviens auto entrepreneur et je comptais sur le ...
Bonjour, Je me suis inscrite à l'urssaf suite à une creation d'entreprise (creation artistique) en 2008. J'ai demandé ma radiation en 2009 car ce...
Bonjour, j'envisage de créer mon entreprise, j'en suis au tout début, je recherche donc un nom pour la société .J'ai vérifié que le nom choisi ne fi...
Bonjour, Aujourd'hui, demeurant en Seine et Marne dans une campagne proche du 02, ma mère (44ans) aie voulu prendre un bus menant jusqu'a son arret de...
Bonjour, je viens de vendre mon fonds de commerce. L'argent de la cession est séquestré pendant plusieurs mois mais est-il possible de libérer une par...
Bonjour, mon fils de 24 ans est un jeune artisan depuis avril 2010 , il bénéficie de l ACCRE et il a donc eu aussi 1 premier versement de la moitié...
Bonjour, Voila ma question,j'ai avec un projet pour crée une boutique d'airsoft,mais voila ont ne sait pas par ou commencé et encore moins a qu...
Bonjour, Je cherche une modèle de résolutions lors du décès d'un actionnaire... en fait la marche à suivre. Merci
Bonjour, Nous avons signé un compromis de vente pour la vente de notre restaurant. Le délai maxi est fixé au 1er décembre 2010 nous voudrions savoir...
Bonjour, je voudrais créer mon entreprise et je n'ai que 600€ d'apport faut-il et jusqu'a combien faut-il?
Bonjour, j'aurai 56 ans le 2/12/2010, j'ai eu 39 années de versement le 1er juillet 2010 ; 39 années de travail dans la même société. j'ai eu ...
Bonjour, puis je être commerçante sédentaire et faire aussi les marchés avec les produits que je vends dans mon magasin si oui quelles sont les déma...
Bonjour, comment trouver la liste des numéros et informations obligatoires à l'affichage dans une entreprise, impossible de trouver sauf site payant...
Bonjour, j ai une auto entreprise je vie avec ma copine on a la méme adresse peut elle ouvrire son auto entreprise a la méme adresse vue qu elle a...
Bonjour, Je suis pris d'un grand doute. Voilà, j'ai fait les papier pour être auto-entrepreneur en début d'année et le suis depuis le 15 février exa...
Bonjour, Je suis gérant minoritaire (1% des parts) non salarié d'une SARL créée en 2006. Tous les ans, je reçois une courrier de la CIPAV me demanda...
Bonjour, J'ai actuellement un bail de courte durée qui arrive à échéance à la fin du mois(durée du bail : 2ans). Je suis le preneur. Mon bailleur es...
Bonjour, quel est le prix d une licence de transport de marchandise merci
Bonjour, Je suis en formation à l'afpa et j'ai attaqué la TVA. Quelqu'un a t-il déja fait cette formation? Je suis largué!!!
Bonjour, je cherche a savoir comment il faut ouvrir une friterie es se que il faut un diplôme et es se que il faut obligatoirement déclare et es se qu...
Bonjour, Je suis gérant à 50 % dans la restauration, ma soeur peut elle m'aider bénévolement aux heures de pointes ? Merci
Bonjour, NOUS SOMMES 2 CO-GERANTS A 50/50 PEUT ON DEPENDRE DU REGIME SALARIE (CADRE) OU SOMMES NOUS OBLIGER DE DEPENDRE DU REGIME ARTISAN MERCI DE V...
Bonjour,quel est le plafond à ne pas dépasser pour un maçon?Je crois que c 32000 mais je voudrais être sur!!
Bonjour, Je souhaite une micro entreprise dont l'activité serait le bien-être (épilation, soins du visage) soins pour lesquels j'ai une formation ...
Bonjour, je vais creer une micro entreprise d'ici la fin de l'année , mais bon j'ai un souci de charge j'ai beau lire et relire les forums je me dem...
Bonjour, bonjour je travail déjà en tant que peintre en bâtiment.pourrai-je devenir auto-entrepreneur
Bonjour, Ayant fais des études dans les domaine des Ressources Humaines, je souhaiterai créer mon entreprise c'est à dire un cabinet de recrutement. ...
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