Droit de passage pour jardin
Bonjour Je dois un droit de passage pour accéder à un jardin(accès par 3marches impossible à un véhicule )ce terrain vient d'être vendu afin d'agran...
Bonjour Je dois un droit de passage pour accéder à un jardin(accès par 3marches impossible à un véhicule )ce terrain vient d'être vendu afin d'agran...
Bonjour, Nous habitons en campagne et donc entouré de champs. L'agriculteur ayant ces champs les arroses. Jusque là, tout est normal. Sauf que ce ...
Bonjour, je ne peux pas sortir de mon garage à cause de la voiture du voisin je suis allé chez lui et il ne veux pas déplacer sa voiture que faire
Bonjour , Je viens ici chercher des réponses à mes questions , j'espère que vous pourrez m'aider
Bonjour, Je suis propriétaire d'un emplacement de parking que je loue dans une cour avec un accès pour plusieurs locataires ou propriétaires d'autres...
Bonjour à tous, J'espère ne pas polluer le forum avec ma demande, mais je ne trouve pas de sujet ressemblant vraiment au mien, alors je vous demande ...
Bonjour, je voudrais poser un brise vu sur mon grillage, mitoyen avec le voisin, j'ai payé la moitié du grillage.Droit ou pas le droit????
Bonjour, nous avons un voisin qui aime s adonner les soirs et week ends à la taille de pierres. Précisons que nous vivons en lotissement! Jusqu'à pré...
Bonjour Mon voisin vient d afficher son p.c en limite de propriete .sous un noyer de 50 ans jamais élaguer Que puis je faire pour porter reclamati...
Bonjour, Nous possédons une maison avec un grand jardin et sommes limitrophes avec un petit bosquet séparé par un fossé de notre propriété. Nous n...
Bonjour, Mon voisin, propriétaire d'une habitation mitoyenne avec la mienne ainsi que le mur séparant notre terrain ; souhaite installer des cla...
bonjour j ais acheté une maison .et je viens de voir que le voisin a demander une autorisation de modification de facade seulement il a ouvert deux fe...
bonjour j'ai une question sur la réglementation piscine hors sol ( piscine tubulaire 10 mètre par 4 mètre ) année dernière mon voisin a poser un...
Bonjour, Quels sont les lois qui précise les heures légales pour le bruit chez soi
Bonjour, notre voisin qui a un droit de passage sur notre terrain a fait construire un abris de voiture donnant directement sur notre terrain alors...
Bonjour, cela fait déjà 6 mois que le bailleur effectue des travaux de chaufferie qui viennent de finir, aussi comme personne ne se plaint, le bail...
Bonjour, Nos voisins viennent d'installer des cameras de vidéos surveillances,l(une devant son entrée,l'autre du coté de sa piscine.Celle ci est pla...
bonjour , j ai emmenagé dans une maison avec un grand jardin il y a un an . à mon arrivée , le voisinage m a demandé de couper la végétation (laur...
bonjour ,un petit souci avec mon voisin de 75 ans ,voisin qui a d'ailleurs des soucis,beaucoup de soucis avec tout le village y compris la mairie ce ...
Bonjour, Mon voisin a construit sa maison tout près de mes arbres déjà hauts; les années ont passé , les arbres sont encore plus grands et le voisin ...
Bonjour, La glycine déborde chez moi qui doit la taillée ?
bonjour me revoila avec mon voisin intrusif:celui ci n'a pas arrété pendant 7 à 8 ans de donner son avis sur tout et n'importe quoi sur la manière d...
Bonjour, Propriétaire d une maison individuelle, celle ci est placée à 10 cms de la limite de propriété. A noter que sur le cadastre, elle est pla...
bonjour, j'ai eu un souci avec un voisin, j'ai devant ma maison une place de stationnement voir deux, mais lorsque j'ai trop de voiture qui viennen...
Bonjour . Ma maison a 63 ans ainsi que mon garage .Le problème est que mon mur donne dans la cour de mon voisin, ma gouttière est fixée sur mon mur...
Bonjour, Je me permets d'exposer mon problème que je rencontre avec mon voisin J'ai installé un portillon pour éviter toute intrusion dans mon ...
Bonjour, ma ligne FT passe au dessus du parking de mon voisin depuis que le téléphone a été installé aux maisons de mon voisin et la mienne. Mon voisi...
bonjour, j'aimerais implanter un abri de jardin dans un angle de mon terrain. Celui-ci est aigu. Sur un coté il y a le mur du voisin et de l'autre un ...
Bonjour, Nous habitons Dammarie les Lys (77) dans une petite zone pavillonnaire , et le long de cette zone se trouve une grande parcelle de terrain...
Bonjour chers lecteurs... voila, j'ai une servitude légale sur mon terrain. mon voisin qui passe devant chez moi pour se rendre dans sa propriété ...
Bonjour, je m’adresse à vous concernant des nuisances olfactives et sonores engendrées par un commerce poissonnerie et restauration dont l'arrière ...
Bonjour, Suite à un accord verbal depuis plusieurs années je taille la haie délimitant ma propriété. Le voisin propriétaire de la haie avec qui j'ai...
étant propriétaire mon voisin m'a envoyé un courrier me mettant à demeure de couper les quelques branches de mon cerisier qui dépassent chez lui et ce...
Bonjour, mon propriaire a loue un petit appart que avec une chambre une petite salle avec cuisine americaine a un couple avec tris enfants Il a le ...
Bonjour Jai mon voisin qui a fait construire une piscine enterrée depuis quelques années mais comme nous travaillons sur Lyon ,on partaient de tres ...
Bonjour la communauté, Comme je l'ai dis dans le titre, les services d'entretien de ma ville nettoient régulièrement les rues du centre-ville au Ka...
Bonjour, comment pouvont nous faire interdire une personne qui nuie a notre tranquilité voir faire des fete chez sa copine toute le nuit beuverie et ...
Bonjour, je suis actuellement dans un immeuble et la voisine du haut secoue son tapi tous les jours ,par mon balcon et par la fenêtre de mon salon. C...
Bonjour, Des voitures se garent plusieurs jours devant mon mur(1 mètre de hauteur) quasiment collées Et viennent masquer la vue depuis ma terrasse...
Mon voisin mitoyen vient de creuser le talus derrière sa maison de plusieurs mètres - il a construit un mur d'environ 3m - il l'a recouverte d'un toit...
Bonjour, voilà ma fille habit une maison et deux enfants ...et regarde télé joue et...ici reçu plainte de une voisine que les trop bruit chez elle est...
Bonjour, Mon voisin ne veut pas reculer sa haie de cyprès de 3 mètres plantée à 1 mètre de ma limite séparative de propriété, sous prétexte qu'il l...
Bonjour, Mon voisin a un saule 22mces bramche depasse de 2 voir plus chez moi
Bonjour, Après parcours de ce forum très utile en tant que simple lecteur, un problème personnel nécessite une demande à qui voudra bien me conseil...
Bonjour, nous avons acheté une parcelle d'un terrain divisé en 2 parcelles. Sur la notre il y a un arbre vieux de 50 ans qui se trouve à 0m80 en limit...
Bonjour, JE voudrais la loi qui concerne une fenetre du voisin qui donne sur ma cour,la maison a été renovee le fenetre a un vitrage clair pose il y...
Bonjour, Je bénéficie d'un droit de passage sur le terrain de ma voisine du fait de l'enclave de ma propriété que je pratique depuis des décennies en...
Bonjour Mon voisin vient d'ajouter des brises vues sur son muret en limite de propriété d'une hauteur totale de 2,80 est une distance de 2,30 de la ...
bonjour, le centre de loisirs à coté de chez moi, viens d'installer une piscine hors sol a moins d un mètre d'un mur mitoyen de mon habitation. est c...
Bonjour, mon voisin a fait construire un mur de cloture sur son terrain mais il ne l'a pas crépi de notre côté on voit donc les parpaings à nus. Est...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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