Mûr de soutènement et clôture.

JC56 - 21 juil. 2017 à 14:49
 Jc56 - 21 juil. 2017 à 19:40
Bonjour à tous,

En quelques mots voici la situation : nous faisons construire une maison dans un lotissement en pente. En réalisant les fondations de notre maison nous avons augmenté la différence de niveau avec le terrain en amont.
Le voisin quant a lui a étalé une partie de la terre excavée pour la réalisation de ses fondations sur son jardin augmentant encore un peu plus la différence de niveau (moins 50 cm)

Nous devons construire un mûr de soutènement. Ça me paraîtrait normal qu'il soit principalement à nos frais.

1er questionnement :
Le voisin ne devrait-il pas participer ne serait ce qu'un peu par rapport à son "étalement de terre" ?

2ème point :
Il souhaite construire une clôture le mur de soutènement. Il soutient que nous devons participer aux frais à hauteur de la moitié.

Est-on vraiment obligé de payer la moitié de cette clôture ?
Aux vues de ce que j'ai pu lire sur les précédents posts, il me semble que le mûr de soutènement deviendrai mitoyen. Il devrait alors payer la moitié du mûr de soutènement (hors enduit)

Je suis vraiment navrée que nos rapports de voisinage débutent ainsi mais les sommes d'argents à engager sont telles que nous ne pouvons pas juste le croire sur parole. Sans compter sur les conséquences que cela engendre en terme de responsabilité (entretien, réparation etc...)

En tous les cas si vous avez un élément de réponse à ces questions, nous vous serions reconnaissants de bien vouloir le partager.
Par avance merci.
Bon weekend.

JC56

1 réponse

BmV Messages postés 91403 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 1 décembre 2024 18 498
21 juil. 2017 à 15:18
" Le voisin ne devrait-il pas participer ne serait ce qu'un peu par rapport à son "étalement de terre" ? " : ça pourrait se négocier, mais il n'est pas obligé, puisque votre opération est quand même la cause génératrice principale.

" Il souhaite construire une clôture sur le mur de soutènement. Il soutient que nous devons participer aux frais à hauteur de la moitié. " : non.
S'il veut construire une clôture, que ce soit sur un mur ou pas, libre à lui, elle lui appartiendrait alors en totalité, mais à lui de gérer.

Ceci pour le principe.

Sauf que ...

... hors convention à conclure encore avec le voisin, le mur de soutènement vous appartiendra en totalité (il devra d'ailleurs être construit entièrement sur votre propriété), il devra poser sa clôture sur son terrain et ne pourra utiliser le mur pour s'y appuyer ou y fixer des poteaux.

" il me semble que le mûr de soutènement deviendrai mitoyen. " : ba non, pas forcément !
Justement.

Mais à vous de voir si vous pouvez tous les deux parvenir à un double accord : participation commune pour la clôture et le mur et implantation sur limite, donc mitoyenneté, ce qui suppose aussi entretien à frais partagé selon une clé à fixer.

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Merci beaucoup BmV pour votre retour.
Nous vous souhaitons un excellent weekend.
JC56
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