La télécommande
savoirdu22!
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savoirdu22! Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour ,
Mon voisin est propriétaire d une cervitude ou droit de passage , sur les actes de propriétés il est bien précisé que je dois avoir libre acces a ma cour et a tout momment sans que rien ne face barage par se passage
Etant absent depuis plusieurs mois , le code du portail électrique a été modiffié , j ai ramené ma télécommande pour y mémoriser le nouveau code ( a se voisin propriétaire ) la réponse est claire , me faisant savoir quil ne sait pas le faire et que la pile est morte , rajoutant : et je n ais pas 40 balles a mettre dans une neuve et se sur un mauvais ton . la gendarmerie me conseil de faire constater les fais par un huissier de justice , ( 200 euro ) je vis avec 400 euro mensuel , que faire ? je ne peu plus rentrer chez moi a ma convenance , la question est simple : a qui les frais pour faire cette mémorisation voir changer la télécommande si celle si est usée ? existe t il un article , une loie dont je pourais me servir pour faire comprendre a se voisin
merci d avance pour vos précieux conseils
Tres cordialement
LP
ps : j envisage de désactiver le systeme électrique afin de l ouvrire manuellement , qu en pensez vous ?
Mon voisin est propriétaire d une cervitude ou droit de passage , sur les actes de propriétés il est bien précisé que je dois avoir libre acces a ma cour et a tout momment sans que rien ne face barage par se passage
Etant absent depuis plusieurs mois , le code du portail électrique a été modiffié , j ai ramené ma télécommande pour y mémoriser le nouveau code ( a se voisin propriétaire ) la réponse est claire , me faisant savoir quil ne sait pas le faire et que la pile est morte , rajoutant : et je n ais pas 40 balles a mettre dans une neuve et se sur un mauvais ton . la gendarmerie me conseil de faire constater les fais par un huissier de justice , ( 200 euro ) je vis avec 400 euro mensuel , que faire ? je ne peu plus rentrer chez moi a ma convenance , la question est simple : a qui les frais pour faire cette mémorisation voir changer la télécommande si celle si est usée ? existe t il un article , une loie dont je pourais me servir pour faire comprendre a se voisin
merci d avance pour vos précieux conseils
Tres cordialement
LP
ps : j envisage de désactiver le systeme électrique afin de l ouvrire manuellement , qu en pensez vous ?
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6 réponses
" il est bien précisé que je dois avoir libre acces a ma cour et a tout momment sans que rien ne face barage par se passage " : Il faut donc rappeler à cette personne ses obligations inscrites dans l'acte qu'elle a signé et la mettre en demeure de vous fournir sous 48 h le moyen technique vous permettant d'accéder à vos droits et à votre propriété.
Bonjour
Avez vous une clé en plus de la télécommande ?
"j envisage de désactiver le système électrique afin de l ouvrire manuellement , qu en pensez vous ?"
3 ans de prison et 45000 euros d'amende possibles !
Avez vous une clé en plus de la télécommande ?
"j envisage de désactiver le système électrique afin de l ouvrire manuellement , qu en pensez vous ?"
3 ans de prison et 45000 euros d'amende possibles !
Pas si vite non plus !
" le code du portail électrique a été modiffié " :
1 - à qui appartient ce portail ?
2 - donc qui est chargé de son entretien ?
3 - qui a changé le code ?
4 - en cas de panne électrique, comment l'ouvre-t-on ?
" le code du portail électrique a été modiffié " :
1 - à qui appartient ce portail ?
2 - donc qui est chargé de son entretien ?
3 - qui a changé le code ?
4 - en cas de panne électrique, comment l'ouvre-t-on ?
Merci pour votre réponse , je répond a vos questions :
le portail appartient au propriétaire du passage ( et voisin évidemment )
le propriétaire est chargé de l entretien de son portail
le propriétaire a changé le code
en cas de panne il est simple de dévisser avec un outil , un bras relié au portail , se dernier est entrainé par une chaine et le moteur électrique , tres simple , je l ais déja fais une foie pour passer une machine , ca prend 10 minutes
le portail appartient au propriétaire du passage ( et voisin évidemment )
le propriétaire est chargé de l entretien de son portail
le propriétaire a changé le code
en cas de panne il est simple de dévisser avec un outil , un bras relié au portail , se dernier est entrainé par une chaine et le moteur électrique , tres simple , je l ais déja fais une foie pour passer une machine , ca prend 10 minutes
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sincères salutations
ps : n allez pas vous vexer , mais je pense refaire état de mon problème sur le site , afin aussi d avoir plusieurs avis , et surtout s ils vont dans le mème sens
Ne reposez pas la question en ouvrant un autre post, ce procédé est interdit par la charte du forum.
Et tout intervenant peut vous répondre sur ce même post.
En cas d ouverture d un autre post sur le même sujet, il sera probablement supprimé.
Cordialement