la télécommande

Question

Bonjour ,
Mon voisin est propriétaire d une cervitude ou droit de passage , sur les actes de propriétés il est bien précisé que je dois avoir libre acces a ma cour et a tout momment sans que rien ne face barage par se passage
Etant absent depuis plusieurs mois , le code du portail électrique a été modiffié , j ai ramené ma télécommande pour y mémoriser le nouveau code ( a se voisin propriétaire ) la réponse est claire , me faisant savoir quil ne sait pas le faire et que la pile est morte , rajoutant : et je n ais pas 40 balles a mettre dans une neuve et se sur un mauvais ton . la gendarmerie me conseil de faire constater les fais par un huissier de justice , ( 200 euro ) je vis avec 400 euro mensuel , que faire ? je ne peu plus rentrer chez moi a ma convenance , la question est simple : a qui les frais pour faire cette mémorisation voir changer la télécommande si celle si est usée ? existe t il un article , une loie dont je pourais me servir pour faire comprendre a se voisin
merci d avance pour vos précieux conseils
Tres cordialement
                                LP
ps : j envisage de désactiver le systeme électrique afin de l ouvrire manuellement , qu en pensez vous ?

Poisson92100 · Answer

Bonjour
Avez vous une clé en plus de la télécommande ?

"j envisage de désactiver le système électrique afin de l ouvrire manuellement , qu en pensez vous ?"
3 ans de prison et 45000 euros d'amende possibles !

BmV · Answer

Pas si vite non plus !

"  le code du portail électrique a été modiffié " :  
1 - à qui appartient ce portail ?
2 - donc qui est chargé de son entretien ?
3 - qui a changé le code ?
4 - en cas de panne électrique, comment l'ouvre-t-on ?

savoirdu22! · Answer

Merci pour votre réponse , je répond a vos questions :
le portail appartient au propriétaire du passage ( et voisin évidemment )
le propriétaire est chargé de l entretien de son portail
le propriétaire a changé le code
en cas de panne il est simple de dévisser avec un outil , un bras relié au portail , se dernier est entrainé par une chaine et le moteur électrique , tres simple , je l ais déja fais une foie pour passer une machine , ca prend 10 minutes

BmV · Answer

"  il est bien précisé que je dois avoir libre acces a ma cour et a tout momment sans que rien ne face barage par se passage " : Il faut donc rappeler  à cette personne ses obligations inscrites dans l'acte qu'elle a signé et la mettre en demeure de vous fournir sous 48 h le moyen technique vous permettant d'accéder à vos droits et à votre propriété.

Josh Randall · Answer

Bonjour

ça ne sert à rien de multiplier la même demande. Tu risque d'avoir les même réponses par les mêmes intervenants et tu risques en parallèle de voir ta question supprimée par la modération

Poisson92100 · Answer

re :

Avez vous une clé en plus de la télécommande ?

La télécommande

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