Forum représentation du personnel - sujets résolus

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Résultats 1 - 50 sur un total d'environ 56
  • Résolues
  • epreuve plateau permis poids lourds Résolu

    Bonjour, J"ai raté mon plateau poids lourds 2 fois, le centre de formation dis que je ne suis pas prioritaire, je dois patienter q'une place se libè...

    ferchaud | Dernière réponse : dna.factory 7 janv. 2022
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  • Discrimination via le CE Résolu

    Bonjour, Je fais partir d’une entreprise et je subis une injustice via le CE. Nous avons droit à des chèques cadeaux chaque année. La répartition e...

    Sab | Dernière réponse : Sab 4 nov. 2021
    2 réponses
  • Frais des elus titulaires du CSE Résolu

    Bonjour à tous, Je suis titulaire du CSE de ma sté, puis je être rémunéré pour les kms parcourus et le temps de trajet entre mon domicile et le li...

    MARC97200 | Dernière réponse : crapoulou 27 août 2021
    3 réponses
  • Délégué du personnel et collège Résolu

    Bonjour, Je me suis présenté pour être délégué du personnel. Il y a malheureusement très peu de candidat puisque je suis le seul :p alors qu'il n...

    Loic | Dernière réponse : Loic 15 déc. 2019
    2 réponses
  • Fonctionnement CSE Résolu

    Bonjour, Je souhaiterai savoir quels sont les modes de consultation des personnels dans le cadre du CSE et des questions posées lors de la réunion...

    Maskinen | Dernière réponse : jee pee 1 mai 2019
    1 réponse
  • devoir de discrétion Résolu

    Bonjour, Quel est le devoir de discrétion des membres d un CSE. J explique : Lors d une réunion un débat à été ouvert en OFF sur le management d un...

    Alkyza45 | Dernière réponse : Alkyza45 27 avril 2019
    5 réponses
  • Passage du CE au CSE Résolu

    Bonjour l'année prochaine nous avons nos élections CE et dons nous passons au nouveau C.S.E est ce vrai que l'entreprise peut à ce moment là nous ré...

    mapomme | Dernière réponse : jee pee 12 oct. 2018
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  • Titulaire et suppléant Résolu

    Bonjour Dans une entreprise de 11 salariés, si 2 personnes se présentent en tant que titulaire et suppléant, est ce que la personne élue peut être t...

    Zab90 | Dernière réponse : Zab90 23 sept. 2018
    2 réponses
  • Candidats non syndiqués au CES Résolu

    Bonjour, Des employés non affiliés à un syndicat peuvent-ils figurer sur la liste des candidats à l'élection du CES au premier tour de celle-ci? ...

    Ignace | Dernière réponse : Ignace 22 août 2018
    2 réponses
  • Passage du C.E. au C.S.E Résolu

    Bonjour, Employée comme administrative à temps plein par un Comité d'Entreprise, au moment du passage au CSE, mon contrat doit-il être simplement mod...

    CAGM | Dernière réponse : CAGM 5 août 2018
    2 réponses
  • Demission délégué du personnel Résolu

    Bonjour, je suis actuellement délégué du personnel d’une entreprise de 35 personnes, nous ne somme que deux avec ma collègue, aucun suppléant, je souh...

    Belaite | Dernière réponse : Belaite 5 juin 2018
    2 réponses
  • Prise de controle suite apport en nature Résolu

    Bonjour, Qui pourrait m'expliquer en quelques mots ou via un lien ce que cela veut dire et ce que cela peut engendrer pour l'entreprise prise sous...

    Cinx | Dernière réponse : Cinx 26 avril 2018
    2 réponses
  • Postuler pour remplacer un membre du CHSCT Résolu

    Bonjour j'ai poser ma candidature pour devenir membre du CHSCT après une démission envoyé aux DP et CE. Doivent ils me répondent ? Merci

    ric | Dernière réponse : ric 15 avril 2018
    2 réponses
  • Démission fonction DP suppléant Résolu

    Bonjour, Je suis actuellement DP suppléant dans une entreprise de 20 salariés. Nous sommes 2 (DP titulaire et DP suppléant) Je souhaite démissionne...

    QuestionDP | Dernière réponse : QuestionDP 15 févr. 2018
    2 réponses
  • Ecole privée et Bureau Des Etudiants Résolu

    Bonjour, Cette année, j'ai intégré une école privée et celle-ci dispose d'un BDE. Le problème est qu'intégré le BDE (Qui est une association) sembl...

    Garazar | Dernière réponse : Pierrecastor 26 sept. 2017
    5 réponses
  • association de chasse Résolu

    bnjour j'aimerais svoir si 2 associations de chasse peuvent exister dans un même village merci

    louna069 | Dernière réponse : Marley 2 août 2017
    5 réponses
  • Entretien pour Rupture Conventionnelle Résolu

    Bonjour, Un salarié assistant à un entretien de rupture conventionnelle, demande ma présence au titre de Délégué du Personnel. M'est il interdit ou...

    BonjourQuestion | Dernière réponse : jee pee 1 juin 2017
    1 réponse
  • Renseignement concernant les votes des élections professionnelle Résolu

    Bonjour, C'est bientôt les élections dans mon entreprise pour elire les délégués du personnel et le Comité d'entreprise et je voulais savoir au 1er...

    carolclaire | Dernière réponse : carolclaire 20 mai 2017
    4 réponses
  • Travaux à venir Résolu

    Bonjour, Bonjour je dois faire faire des travaux par une entreprise AMJ bâti le taillan-médoc et je voudrais savoir si cette entreprise est saine me...

    Ri | Dernière réponse : CHOMIR 24 janv. 2017
    1 réponse
  • réunion DP Résolu

    Bonjour, la réunion DP est présidée par nos 2 patrons, mais aussi le directeur de production, invité par les patrons. Je ne comprends pas pourquoi le...

    VAL5570 | Dernière réponse : VAL5570 16 oct. 2016
    2 réponses
  • Absorption et continuité de mandat de DP Résolu

    Bonjour, Ma société à été absorbé et mon nouvel employeur pense que je ne suis plus délégué du personnel. Notre bureau conserve ses salariés et sa lo...

    DPVRD | Dernière réponse : Veilleur62 29 août 2016
    1 réponse
  • elections Résolu

    bsr nous somme 33 salariés et 2 cadres pour des elections dp y a t'il deux colleges et il y a carence chez les cadre au 2 eme tour donc combien de t...

    1639 | Dernière réponse : jee pee 3 août 2016
    3 réponses
  • Sans représentants du personnel Résolu

    Bonjour, Dans l'entreprise pour laquelle je travaille, il y a bien eu une élection d'un représentant du personnel. Cependant, nul n'a candidaté au po...

    VMack | Dernière réponse : VMack 25 juil. 2016
    2 réponses
  • compte d'un CE Résolu

    Bonjour, nous venons d’étre élus au CHSCT dans une configuration délicate a savoir 3 élus de chaque organisation sur 6 membres. En fait nous n'avo...

    bdur | Dernière réponse : jee pee 10 juin 2016
    1 réponse
  • Prime variable des irp Résolu

    Bonjour, Je suis élue depuis 3ans et mes mandats ont évolué je suis passé dp puis ce et ds A ce jour et depuis plusieurs mois mes primes variable...

    Bri4013 | Dernière réponse : eutan 21 avril 2016
    1 réponse
  • harcèlement moral Résolu

    Bonjour, un délégué du personnel a abusé de moi une fois il y a des années lors de mon embauche, il m'a fait du harcèlement à tendance sexuelle e...

    ABOSSON | Dernière réponse : ABOSSON 29 mars 2016
    2 réponses
  • Elections professionnelles Résolu

    Lors des élections professionnelles du 19/11/2015 au sein de la société ou je travaille;sur notre liste, un délégué titulaire n'a pas été élu, mais so...

    MISTERDIER | Dernière réponse : Ilymah 21 nov. 2015
    1 réponse
  • Suppléant ou titulaire? Résolu

    Bonjour, Élue au 1er tour comme suppléante lors des élections DP, un second tour fut nécessaire pour les titulaires. Présentée comme titulaire au ...

    Sofille | Dernière réponse : Sofille 17 oct. 2015
    2 réponses
  • denoncer contrat Résolu

    Nous (ma société, plus exactement le CE) avons passé un contrat avec un nouveau resto d'entreprise. Les 2 anciens resto ont dénoncé ce contrat (évid...

    fan2droit | Dernière réponse : Veilleur62 2 oct. 2015
    3 réponses
  • liste de candidature Résolu

    Bonjour, la liste de candidature pour les élections des délégués du personnel doit être remise signer lundi prochain à la direction. Je suis en vacanc...

    diegomarck | Dernière réponse : diegomarck 18 juin 2015
    2 réponses
  • remplacement titulaire DP CE cause départ retraite Résolu

    Bonjour, Qui doit remplacer un déléguer principal ce et dp partant a la retraite sachant qu'il y a 2 parties( fo et cgt ) J'espère avoir été préc...

    88972000 | Dernière réponse : 88972000 27 avril 2015
    6 réponses
  • Taux horaire inferieur aux conventions collectives Résolu

    Bonjour, voilà, je suis conducteur (offset) sur machine complexe dans l'imprimerie. Apres avoir pris des informations sur le site des sociétés ...

    mathieu06190 | Dernière réponse : brice 27 avril 2015
    1 réponse
  • Délégué syndical Résolu

    Bonjour, Mon mari vient d'être nommé délégué syndical et j'aurai besoin de connaître les documents que son employeur est dans l'obligation de lui ...

    lili011 | Dernière réponse : lili011 22 avril 2015
    8 réponses
  • Heures de Délégation Résolu

    Bonjour, Je suis employée salariée au sein d'un groupe et en même temps représentante du Personnel Je ne peux prendre d'heures de délégation en se...

    jazzze | Dernière réponse : jazzze 26 févr. 2015
    7 réponses
  • Mise en place d'une DUP Résolu

    Au moment où une société atteint le seuil de 50 salariés et décide de mettre en place une DUP alors qu'elle n'a pas encore de CE, que deviennent les d...

    Eldian | Dernière réponse : kasom 16 févr. 2015
    1 réponse
  • election du personnel Résolu

    bonjour mon entreprise compte 22 salariés. des elections du personnel vont avoir lieu, il faut un titulaire et un suppléant. Dans le 1er tour, d...

    maillezais | Dernière réponse : apme 19 mai 2014
    2 réponses
  • Démission Résolu/Fermé

    Mon salarié m annonce il y a 2 jours qu il va démissionner et aujourd'hui qu il ne veut plus car il va tout faire pour être mis en invalidité . Il ne ...

    Patisa66 | Dernière réponse : 00lina00 6 mai 2014
    1 réponse
  • Comite d entreprise. Résolu

    Qui decide du jour de la reunion du ce,reunion mensuel,svp!

    mriemadeleine | Dernière réponse : mriemadeleine 4 avril 2014
    2 réponses
  • Sécrétaire CE Résolu

    Bonjour, Lors de la défaillance du secrétaire élu au comité d'entreprise, qui, faute de volontaire, désigne le nouveau secrétaire ? Merci de vo...

    Abca | Dernière réponse : Abca 25 mars 2014
    6 réponses
  • Démarrage du décompte des heures de délégation Résolu

    Bonjour Je dirige une entreprise de transport de voyageurs. Quand un DP prend une délèg pendant son service, je dois le faire remplacer en ligne : ...

    Arthur800 | Dernière réponse : domdo76 10 févr. 2014
    5 réponses
  • modulation 35h Résolu

    Le compte modulation négatif de l'année civile est reporté sur l'année suivante, est-ce bien légal ?

    dp.montelimar | Dernière réponse : dp montelimar 7 janv. 2014
    2 réponses
  • démission collective des membres du c.e Résolu

    nous envisageons de demissionner collectivement de notre mandat afin d obliger le directeur de l entreprise a organiser des elections anticipees. ceci...

    ce en colere | Dernière réponse : cayenneusa 24 déc. 2013
    1 réponse
  • annualisation Résolu

    bonjour, je suis dp d'une clinique privée ayant pour conventions FHP. Notre employeur voudrait nous faire signer des accords d'entreprise pour l'an...

    sayalo | Dernière réponse : .zobby 18 oct. 2013
    1 réponse
  • Changement de statut Résolu

    Bonjour, Je voudrais savoir s'il y a un délai quand on est salarié dans une entreprise et que l'on est Agent de Maitrise pour passer Cadre, la Conv...

    valoue18 | Dernière réponse : .zobby 4 sept. 2013
    1 réponse
  • non presentation des comptes du CE Résolu

    Bonjour, Notre comite d entreprise n a toujours pas valide les comptes CE 2010. Le secrétaire de l'époque a ete dans l incapacite de presenter les c...

    porto bello | Dernière réponse : Beffroi62 25 mars 2013
    4 réponses
  • Samedi en entreprise (Apprentissage) Résolu

    Bonjour, J'ai un ptit soucis en tant qu' "apprenti" dans mon entreprise voilà je m'explique : Je travail dans une petite boutique de téléphoni...

    ChristoInfo | Dernière réponse : ChristoInfo 20 mars 2013
    12 réponses
  • conditions inacceptable Résolu

    Bonjour, Je travaille dans un cabinet comptable depuis 10 mois comme assistante comptable. Au début je devais traiter 19 dossiers aujourd'hui je su...

    laroseamina | Dernière réponse : laroseamina 17 févr. 2013
    8 réponses
  • election du bureau à l'assemblée générale d'une association loi Résolu

    Bonjour, Pour l'élection du bureau d'une association 1901, dont trois sortants et cinq candidatures pour seulement trois places, les adhérents peu...

    bibichenob | Dernière réponse : My1901asso 27 janv. 2013
    2 réponses
  • paiement edf Résolu

    Bonjour, Suite a voyte teponse,j'avais dejè voiir l'assistante sociale sui ne pouvait rien pour moi vu que je depassais le bareme du fls. ka je pani...

    tigli | Dernière réponse : maylin27 19 déc. 2012
    2 réponses
  • heures de déléguation d'un ds qui prends un nouveau mandat. Résolu

    Bonjour, Je voudrais savoir si un nouveau ds désigné par son syndicat peut prétendre redémarrer le compteur d'heures de délégation de son prédécesse...

    domyvelines | Dernière réponse : Beffroi62 12 déc. 2012
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