Forum représentation du personnel

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Les discussions

Sab Représentation du personnel

Discrimination via le ce

 Résolu

Bonjour, Je fais partir d’une entreprise et je subis une injustice via le CE. Nous avons droit à des chèques cadeaux chaque année. La répartition e...

2 réponses 4 nov. 2021 par Sab
Maskinen Représentation du personnel

Fonctionnement cse

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterai savoir quels sont les modes de consultation des personnels dans le cadre du CSE et des questions posées lors de la réunion...

1 réponse 1 mai 2019 par jee pee
Alkyza45 Représentation du personnel

Devoir de discrétion

 Résolu

Bonjour, Quel est le devoir de discrétion des membres d un CSE. J explique : Lors d une réunion un débat à été ouvert en OFF sur le management d un...

5 réponses 27 avr. 2019 par Alkyza45
mapomme Représentation du personnel

Passage du ce au cse

 Résolu

Bonjour l'année prochaine nous avons nos élections CE et dons nous passons au nouveau C.S.E est ce vrai que l'entreprise peut à ce moment là nous ré...

1 réponse 12 oct. 2018 par jee pee
Zab90 Représentation du personnel

Titulaire et suppléant

 Résolu

Bonjour Dans une entreprise de 11 salariés, si 2 personnes se présentent en tant que titulaire et suppléant, est ce que la personne élue peut être t...

2 réponses 23 sept. 2018 par Zab90
CAGM Représentation du personnel

Passage du c.e. au c.s.e

 Résolu

Bonjour, Employée comme administrative à temps plein par un Comité d'Entreprise, au moment du passage au CSE, mon contrat doit-il être simplement mod...

2 réponses 5 août 2018 par CAGM
Ri Représentation du personnel

Travaux à venir

 Résolu

Bonjour, Bonjour je dois faire faire des travaux par une entreprise AMJ bâti le taillan-médoc et je voudrais savoir si cette entreprise est saine me...

1 réponse 24 janv. 2017 par CHOMIR
VAL5570 Représentation du personnel

Réunion dp

 Résolu

Bonjour, la réunion DP est présidée par nos 2 patrons, mais aussi le directeur de production, invité par les patrons. Je ne comprends pas pourquoi le...

2 réponses 16 oct. 2016 par VAL5570
1639 Représentation du personnel

Elections

 Résolu

bsr nous somme 33 salariés et 2 cadres pour des elections dp y a t'il deux colleges et il y a carence chez les cadre au 2 eme tour donc combien de t...

3 réponses 3 août 2016 par jee pee
bdur Représentation du personnel

Compte d'un ce

 Résolu

Bonjour, nous venons d’étre élus au CHSCT dans une configuration délicate a savoir 3 élus de chaque organisation sur 6 membres. En fait nous n'avo...

1 réponse 10 juin 2016 par jee pee
Bri4013 Représentation du personnel

Prime variable des irp

 Résolu

Bonjour, Je suis élue depuis 3ans et mes mandats ont évolué je suis passé dp puis ce et ds A ce jour et depuis plusieurs mois mes primes variable...

1 réponse 21 avr. 2016 par eutan
ABOSSON Représentation du personnel

Harcèlement moral

 Résolu

Bonjour, un délégué du personnel a abusé de moi une fois il y a des années lors de mon embauche, il m'a fait du harcèlement à tendance sexuelle e...

2 réponses 29 mars 2016 par ABOSSON
MISTERDIER Représentation du personnel

Elections professionnelles

 Résolu

Lors des élections professionnelles du 19/11/2015 au sein de la société ou je travaille;sur notre liste, un délégué titulaire n'a pas été élu, mais so...

1 réponse 21 nov. 2015 par Ilymah
Sofille Représentation du personnel

Suppléant ou titulaire?

 Résolu

Bonjour, Élue au 1er tour comme suppléante lors des élections DP, un second tour fut nécessaire pour les titulaires. Présentée comme titulaire au ...

2 réponses 17 oct. 2015 par Sofille
fan2droit Représentation du personnel

Denoncer contrat

 Résolu

Nous (ma société, plus exactement le CE) avons passé un contrat avec un nouveau resto d'entreprise. Les 2 anciens resto ont dénoncé ce contrat (évid...

3 réponses 2 oct. 2015 par Utilisateur anonyme
diegomarck Représentation du personnel

Liste de candidature

 Résolu

Bonjour, la liste de candidature pour les élections des délégués du personnel doit être remise signer lundi prochain à la direction. Je suis en vacanc...

2 réponses 18 juin 2015 par diegomarck
lili011 Représentation du personnel

Délégué syndical

 Résolu

Bonjour, Mon mari vient d'être nommé délégué syndical et j'aurai besoin de connaître les documents que son employeur est dans l'obligation de lui ...

8 réponses 22 avr. 2015 par lili011
jazzze Représentation du personnel

Heures de délégation

 Résolu

Bonjour, Je suis employée salariée au sein d'un groupe et en même temps représentante du Personnel Je ne peux prendre d'heures de délégation en se...

7 réponses 26 févr. 2015 par jazzze
Eldian Représentation du personnel

Mise en place d'une dup

 Résolu

Au moment où une société atteint le seuil de 50 salariés et décide de mettre en place une DUP alors qu'elle n'a pas encore de CE, que deviennent les d...

1 réponse 16 févr. 2015 par kasom
maillezais Représentation du personnel

Election du personnel

 Résolu

bonjour mon entreprise compte 22 salariés. des elections du personnel vont avoir lieu, il faut un titulaire et un suppléant. Dans le 1er tour, d...

2 réponses 19 mai 2014 par apme
Patisa66 Représentation du personnel

Démission

 Résolu/Fermé

Mon salarié m annonce il y a 2 jours qu il va démissionner et aujourd'hui qu il ne veut plus car il va tout faire pour être mis en invalidité . Il ne ...

6 mai 2014 par 00lina00
Abca Représentation du personnel

Sécrétaire ce

 Résolu

Bonjour, Lors de la défaillance du secrétaire élu au comité d'entreprise, qui, faute de volontaire, désigne le nouveau secrétaire ? Merci de vo...

6 réponses 25 mars 2014 par Abca
dp.montelimar Représentation du personnel

Modulation 35h

 Résolu

Le compte modulation négatif de l'année civile est reporté sur l'année suivante, est-ce bien légal ?

2 réponses 7 janv. 2014 par dp montelimar
sayalo Représentation du personnel

Annualisation

 Résolu

bonjour, je suis dp d'une clinique privée ayant pour conventions FHP. Notre employeur voudrait nous faire signer des accords d'entreprise pour l'an...

1 réponse 18 oct. 2013 par Utilisateur anonyme
valoue18 Représentation du personnel

Changement de statut

 Résolu

Bonjour, Je voudrais savoir s'il y a un délai quand on est salarié dans une entreprise et que l'on est Agent de Maitrise pour passer Cadre, la Conv...

1 réponse 4 sept. 2013 par Utilisateur anonyme
laroseamina Représentation du personnel

Conditions inacceptable

 Résolu

Bonjour, Je travaille dans un cabinet comptable depuis 10 mois comme assistante comptable. Au début je devais traiter 19 dossiers aujourd'hui je su...

8 réponses 17 févr. 2013 par laroseamina
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