Forum Formalités et papiers

Bonjour, J'ai acheté un véhicule à un particulier, qui m'a fourni une attestation de contrôle technique préalable à la vente mentionnant l'ancienne ...

Bonjour, à toutes et à tous, Je me suis fait prendre à la jumelle sur la RN174 dont la vitesse était limitée à 110km/h . Le gendarme m'a jumelé à...

Bonjour à tous! J'ai un doute sur quelque chose et j'aimerai qu'on m'éclaisisse un peu plus! Voilà je vous explique. J'ai demandé la nationalité fra...

j'ai un titre de séjours provisoire de trois moi je voudrai voyagé en Algérie si ces possible?

Bonjour, Le passeport de mon mari est périmé depuis février 2012, nous devons (devions) aller au Marpc pour 8 jours de vacances (hôtel) vendredi pro...

Bonjour, Je viens d'acheter un scooter il y a quelques jours mais le type avait seulement le coupon détachable en bas de la carte grise, qui perme...

Bonjour, a touts mes freres et soeur s'il ya quelqun pourras me dire que va se passer apres et combien de temps il faut attendre apres le regl...

Bonjour, je vais me marier en avec une thalandaise. Je suis propriétaire d'une maison en france et je voudrais savoir si après mon mariage cette mai...

Bonjour, je souhaiterai savoir comment vérifier l'authenticité des documents suivants : - facture d'électricité, d'eau, de téléphone, etc ; - quit...

Bonjour, je m'appelle bruna, je suis brésilienne , je suis immigrante clandestin, je déjà 3 ans qui je suis ici . je demande la carte séjour me je...

Bonjour, * ma fille vient de recevoir sa carte électorale,mais l'adresse de sa carte d'identité n'est pas la même; pourra-t-elle voter?

Bonjour, j'ai reçu un oqtf(obligation de quitter le territoire français)depuis le mois d'octobre suite à ma demande de titre de séjour parent enfan...

Bonjour JE une refuse de visa de conjoints de francais me je une problème de faut papier comment je fait svp merci

Bonjour, j'habite toujours au meme endroit mais ils m'ont changé le nom de ma rue. Dois-je changer mes plaques d'immatriculations ? merci

Bonjour, je demande a tous ceux en mesure de m aider,car j ai un énorme soucis. en effet,je me suis marié en décembre 2010,et fait une demande de t...

Bonjour, Bonsoir, Je dois prendre l'avion Lyon / Paris avec ma nièce. Dois-je demander aux parents de me fournir une attestation pour nous p...

Bonjour, je pars en mai en thailande. je viens de voir comme beaucoup de monde en retard que ma carte d'identite est perime depuis le moi de fevr...

Bonjour, je viens d'avoir 17 ans et j'ai acquis, à mon anniversaire une carabine à air comprimé (model: GAMO nitro 17) de puissance 9,19joules ce qui...

Bonjour, En fait j'ai été sur internet ma demande de bourse que j'ai reçu par lettre, mais je me heurte à un problème que ni moi ni mes grands par...

Bonjour, Voila un mois et demi que je me suis séparée de mon ancien conjoint, Nous avions 2 chiens, le premier qui est à lui je l'ai connu avec et ...

Bonjour, je suis depuis le 22/08/2011 titulaire d'une ligne chez bouygues telecom à 19.90€/mois donnant droit à 1H d'appels et Sms/Mms illimités. Su...

Bonjour, suis pratiquement dans le meme cas que les autres sans papiers ..sauf que mon fils a aujourd'hui 13 mois avec mon amie qui est française. Que...

Bonjour, je suis enceinte de 5 mois et jaimerais fais une reconnaissance anticipee avec le pere du bebe, mais le probleme cest que moi ,jai une cart...

Bonjour, je m'appelle MED , je suis algérien , et je vais en Algérie , voilà j'ai rencontré une française qui veut se marier avec moi , mais je ne ...

Bonjour, Je suis etudiante et actuellement en attente de mon titre de sejour depuis maintenant 2 mois. Cela fait depuis fin septembre que j'ai mo...

Bonjour, jaimerai savoir si on est de nationnalité française ou algérienne quand on est arrivée en france à l'age de 6 ans et qu'on a maintenant 23 an...

Bonjour, je reside actuellement en france dépuis 2005 , je suis née a mayotte de famille comorien , a chaque fois que je veut faire quelque chose ic...

Bonjour, quelles démarches suivre pour faire venir un enfant mineur de l'étranger? pour l'instant c'est pas possible de faire un regroupement famili...

Bonjour, merci mais vous ma vais dit que si j ai des doutes je dois prendre precautions comment cvp?

Bonjour, Qui pourais me présicer les documents à fournir pour une demande de visa étudiant pour la France ? Je voudrais savoir combien de temps l...

Bonjour, SVP, pouvez vous me dire pourquoi un passeport français délivré le 7 mars 2005, a expiré le 6 mars 2010 et non pas le 6 mars 2015, c'est ...

Bonjour, Je suis de nationalité franco-algérienne et je vit en France. J'aimerais pouvoir changer de nom et de prénoms pour des raisons personne...

Bonjour, J'envisage de rehausser mon mur de clôture qui passerait de 40 cm à 1.80 m. Dois je fournir à la mairie une déclaration préalable de travau...

Bonjour, Je viens d'emménager, je souhaite faire le changement d'adresse de ma carte grise, pouvez vous me dire , s'il vous plait, si cette formal...

Bonjour, nos fils faisant un sport collectif tous les deux, les deplacements etant de plus en plus loin nous venons de voir que l'on pouvait recev...

Bonjour, a quelle date dois je faire ma déclaration RSA par internet

Bonjour, je suis enceinte, sans papier, mon conjoint a un titre de séjour vie privée vie familiale qu'il a obtenu il a eu un enfant avec une français...

Bonsoir, Ayant perdu ma CNI j'ai effectué une déclaration de perte sur Internet. Je dois me rendre en mairie pour effectuer le renouvellement. ...

Bonjour, ca fait bientot un an que je suis en france sans papier je suis arrivé avec un visa tourist je me suis marié depuis un an en tunisie mon m...

Bonjour, Ma carte d' identité étant périmée, je viens de refaire une demande auprès de le mairie. es- payant car j' ai dù tout recommencer en pap...

Bonjour, bonjour ; moi j ete marier en 2006 et j'ai dievorci en 2010 et la en 2011 j'ai le rufu de la prefucueur et j'ai travaill en 2007/2008/2009...

Bonjour, j ai une fille de 6mois qui porte le nom de son pere biologique mais il ne rien avoir a faire ac elle il n a meme pas asister a l accouche...

Bonjour, à quel service de la préfecture dois je envoyer en A/R ma déclaration de cession de véhicule ? merci

Bonjour, J ai été arrêté avec un joint au volant une aixam (véhicule nécessitant pas de permis de conduire ) avec prise de sang à l hôpital et don...

Bonjour, J'ai ma carte vitale depuis environ 6mois ( j'etais sous celle de mes parents avant) et depuis , dés que je vais chez le médecin ou que je...

Bonjour, Je voudrais savoir les conséquences possibles d'un prêt d'adresse postale. Je m'explique, ma belle soeur doit faire une formation qui ne s...

Bonjour, voila je suis marier avec un ivoiriens, le probléme est qu'il parait qu'il na pas le droit de travailler en france. pourquoi ? et quels ...

Bonjour, Veillez me rependre c'est urgent !! , mon père est né en 1955 et ma mère en 1960 ( avant l'indépendance d'Algérie ), les démarches son...

Bonjour, je suis algerian et je suis on algerie jés étés on france 2001 a 2004 et jés une fille avec une francais qui porte mon nom je veux derais s...

Bonjour, Je suis un étudiant étranger, je suis titulaire d'un master 2 pro en 2010. Je me suis inscrit en 2010/2011, pour un autre master 2 pro,...