Vente de boissons par une collectivité territoriale
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allier 03
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chiquefille Messages postés 2937 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
chiquefille Messages postés 2937 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
dans le cadre de l'organisation d'une festivité culturelle, une collectivité a t-elle le droit de vendre des boissons de catégorie 2?
A voir également:
- Vente de boissons par une collectivité territoriale
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Un voisin peut il empêcher une vente - Forum Voisinage
- Plafond vente ferraille particulier - Forum Impôts
- Refus de vente juge des tutelles - Forum acheter une maison
2 réponses
Dans le cadre de la charte du forum vous DEVEZ mettre un minimum de formule de politesse dans votre message du genre " bonjour" "merci". D'ailleurs le bonjour a disparu alors qu'il était présent
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