Voiture genant ds voie sans issue
RésoluBonjour, Je vous explique ma situation . Nous sommes locataire d'un HLM depuis maintenant 2 ans et demi . Notre logement , une petite maison de...
Bonjour, Je vous explique ma situation . Nous sommes locataire d'un HLM depuis maintenant 2 ans et demi . Notre logement , une petite maison de...
Bonjour, Mon voisin indirecte gare ses 2 voire 4 voitures de (sa) société sur le parking qui se trouve devant chez moi et devant chez mes vois...
Bonjour, J'habite un lotissement, je suis séparé de mon voisin par une cloture et une haie de tuyas.Mon voisin a planté des bouileaux qui au fil de...
Bonjour, mes deux voisin mettes leurs poubelle sur le droit de passage au bout d apres mon notaire les poubelle doivent se trouver sur la voie publ...
Bonjour, suite a une plainte de mes copropriétaire dans une priver le maire de ma commune a fait enlever mes deux voitures a t il le droit et si non q...
Bonjour, Cela fait un an que je demande au syndic de l'immeuble voisin d'intervenir sur un essaim de guêpes qui se dévelloppe au niveau du troisième...
Bonjour, Je viens d'acquerir une maison avec un passage qui fait une largeur de 3 metres. Je suis propriétaire de 2 metres et mon voisin 1 metre....
Bonjour,mon voisin a fait des transformation dans son appartement en copropriété ouverture d une fenêtre en dessous de chez moi changer de menuiserie...
Bonjour, ma voisine dont la maison est plus basse que la mienne a fait installer une parabole sur sa cheminée qui est encastrée dans mon mur donc au...
Bonjour, mon voisin a acheter une cave et mon alimentation en eau de ville passe dans sa cave et le copropriétaire m a couper l eau le passage en ques...
Bonjour,mon copropriétaire a acquis un appartement en copropriétaire et cette achat il l a mis en sci a t il le droit de faire les travaux par des tie...
Bonjour, J'habite en HLM dans un studio de 30m carré. Et ma voisine d'une trentaine d'anné à la même appartement que moi. Mais depuis des mois elle...
Bonjour, Puis je svp savoir a quel distance de ma propriété je peux poser un grillage ,et surtout quel sorte de grillage ...c 'est une champs agr...
Bonjour, J'ai un gros souci avec ma voisine: sa haie!! En effet, celle-ci mesure plus de 2 mêtres de hauteur et est collé au grillage qui nous ap...
Bonjour, mes parents agés de 75 ans habitent dans un quartier pavillonnaire à la campagne depuis plus de 30 ans. Depuis 2 ans la mairie loue à des a...
Bonjour, Mon voisin a des arbres plantés normalement ,à distance légale de notre haie ...Seulement leur hauteur pose probléme sur l'ensoleillement ...
Bonjour, Y a t-il une législation, une loi, ou decret quelconque, pour le cas ou : Pour 2 proprietaires de terrain de niveaux differents. Qui doit con...
Bonjour, J ' ai taillé la haie de cedre ( en hauteur ) de mon voisin sans être au fait de la loi et sans l ' avertir avant ...Je l ' ai fait pour qu...
Bonjour, depuis l'ouverture d'un restaurant a côté de chez moi le bruit ne cesse il est aujourd'hui minuit passé et je suis débout car les gents sur...
Bonjour, nous sommes un jeune couple de propriétaire dans un village. Nos voisins d'à côté sont mes beaux-parents. Nous avons pour voisins d'en face, ...
Bonjour, que doit-on faire pour que cet agriculteur, qui fait passer ses vaches devant l'entrée de mon domicile, salie bien sur la route et lorsqu...
Bonjour, moi aussi j ai un nouveau voisin qui se fait batir a quinze metre de ma cloture avec une porte en vis a vis alors que j etais bien tranqui...
Bonjour, Je suis locataire dans un immeuble où réside principalement des personnes âgées. Il y a 4 jours, alors que je réparais l'autoradio de ma vo...
Bonjour, mon voisin possède un champ qu'il n'entretient pas, les herbes sont extrêmement hautes et sèches or j'habite en seine et marne, département ...
Bonjour, j ai 4 chiens de chasse des chiens courrants mon voisin qui habite a 800 méttres ce plein de l aboiement. nous leur mettons le collier anti...
Bonjour, je suis accusee a tord par une personne qui ne me connait pas de maltraiter mon enfant que puije faire je suis maman de six enfants et je ...
Bonjour, En ce qui me concerne, les nuisances sonores engendrées par les livraisons au supermarché voisin de ma maison ne sont pas régulières mais...
Bonjour, je voudrais savoir pourquoi notre président ne portait pas l'habit du Commandeur de la Légion d'Honneur qu'il est,, en représentation offic...
Bonjour, atteinte à la vie privée est ce du droit pénale ou du droit civil ?
Bonjour, mon voisin a oté le bornage du terrain et a mis le grillage chez moi ;que puis je faire pour qu'il remette le bornage et es ce que je vais ...
Bonjour, Voici quelques mois que nous habitons en qualité de locataires une maison adorable en mitoyenneté avec VoisinX qui ne supporte aucun bruit...
Bonjour, quel sont les textes en ce qui concerne les feu de gazon merci
Bonjour, La copropriété composée d'une vingtaine de maisons a un parking privé sur lequel viennent régulièrement s'installer (de jour comme de nuit)...
Bonjour, Quelle est la distance avec le voisinage pour poser une maisonnette de jeu pour enfant de 3 m de haut et qui fait 2m sur 2m au sol ?
Bonjour, un de nos voisin ,en dessous de nous ,prépare tous les jours matin avant 8h et le soir à partir 21h,de repas livrer au restaurant.On senti ...
Bonjour, J'habite mon logement depuis 5 ans dans un quartier qui était extrêmement calme et conviviale. Cette hiver de nouveau Locataire sont arri...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison dont le chemin d'accés est en copropriété avec 2 voisins. Il s'avère que nous avons toujours toléré le st...
bonjour mon voisin a une verrenda donnant une vue plongante sur ma picine j ai monte un mur en limite de propriete avec accord de la mairie et de la d...
Bonjour, Ya t'il une largeur légale à respecter pour un chemin de droit de passage?? Etant propriétaire d'un chemin ayant un droit de passage pou...
Bonjour, je vous explique la situation j'ai un arbre sur tmon terain qui a 50ans , aujourd'hui cet arbre dérange parce que ses épines tombent chez m...
Bonjour, ma voisine a fait des travaux de toiture ayant eu malfaçon elle a eu des fuites d'eau chez elle, l'artisan n'ayant pas mis de joints d'éch...
Bonjour, je suis voisine avec un bar qui a obtenu un permis de construire pour des ouvertures et une terrasse sur une place communale;le mur de mon ga...
Bonjour, Je viens d'acheter une maison à la campagne. En face de celle-ci et de l'autre côté de la rue, se trouve un terrain de football fréque...
Bonjour, le mur de ma facade delimite mon terrain et celui de mon voisin je suis allee au cadastre et on ma dit que la facade m appartient et mon vo...
Bonjour, mon voisin,marchand de bois professionnel a entrepris cette année d'entreposer des stères de bois tout du long de notre clôture ,en limite...
Bonjour, qu'elle est la distance que mon voisin doit-il respecter pour construire un cabanon en parpaing avec fondation de plus de 12 mètre carré co...
Bonjour, Une servitude de passage perpétuelle et mutuelle existe sur la moitié de mon terrain et la moitié du terrain du voisin. La servitude mesu...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une petite maison ancienne du XVI° siècle dans un hameau de campagne. Originellement, les titres de propriété com...
Bonjour, nous venons d'acheter une maison avec un mur mitoyen donnant sur une copropriété de plusieurs immeubles. Nous avons rénové le mur du coté...
Bonjour, Ma première question; je suis propriétaire d'une maison en fin de servitude et donc enclavée. Cette servitude résulte d'un usage très anci...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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