Taille d'un chène
NESTOR
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Maxine -
Maxine -
Bonjour, j'ai acheté un terrain le chène se situe en limite de mitoyenneté et appartient à mon voisin(le grillage est du coté du voisin et l'arbre est de notre coté) il a à peu près 50 ans mais malheureusement les branches s'étendent sur notre terrain sur 10 mètres et cassent et nous pouvons rien faire dessous car trop dangeureux et les fleurs ne poussent plus nous sommes obligés de décaler notre jardin. Mais notre voisin ne l'entretien pas. Que pouvons nous faire à ce sujet. Merci beaucoup pour la réponse.
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3 réponses
Bonjour,
Votre voisin est obligé de couper les branches qui surplombent votre terrain; vous ne pouvez pas le faire vous-même.
Votre voisin est obligé de couper les branches qui surplombent votre terrain; vous ne pouvez pas le faire vous-même.
Bonjour,
Comment se fait-il que le chêne du voisin se trouve chez vous derrière son grillage ??
vous a-t-il dit que cet arbre lui appartenait ? Bizarre !!!
A mon avis vous seriez en droit de le faire abattre '' l'arbre "... Donnez-nous de vos nouvelles, j'ai aussi un peu le même problème Merci
Comment se fait-il que le chêne du voisin se trouve chez vous derrière son grillage ??
vous a-t-il dit que cet arbre lui appartenait ? Bizarre !!!
A mon avis vous seriez en droit de le faire abattre '' l'arbre "... Donnez-nous de vos nouvelles, j'ai aussi un peu le même problème Merci
Bonjour ,
Normalement si la clôture est exactement a la fin de propriété du terre de votre voisin alors il vous appartiens pour vérifier regarde sur les plan de votre terrain si il apparies alors sais a vous.
Ensuit il devrait selon la loi se trouver a plus de 2.5m si l'arbre fait 2m et 4m si l'arbre fait plus de 2m si je me rappel bien mes cour aménagement.
Donc si il ne respecte pas cela vous être en droit de demander au voisin de le retire et de plus si les branche de votre coter vous embête vous avez aussi le droit de demander a les faire retire.
PS: Ressaigniez vous a la mairie car comme c'est un arbre de plus de 50 ans il y a peut être un loi que annule les autre.
Mais quoi qu'il en sois vous ne devez en aucun car l'entretenir ou payer quelque chose pour cela sais a votre voisin qu'il appartiens sais a lui de sen occuper.
Normalement si la clôture est exactement a la fin de propriété du terre de votre voisin alors il vous appartiens pour vérifier regarde sur les plan de votre terrain si il apparies alors sais a vous.
Ensuit il devrait selon la loi se trouver a plus de 2.5m si l'arbre fait 2m et 4m si l'arbre fait plus de 2m si je me rappel bien mes cour aménagement.
Donc si il ne respecte pas cela vous être en droit de demander au voisin de le retire et de plus si les branche de votre coter vous embête vous avez aussi le droit de demander a les faire retire.
PS: Ressaigniez vous a la mairie car comme c'est un arbre de plus de 50 ans il y a peut être un loi que annule les autre.
Mais quoi qu'il en sois vous ne devez en aucun car l'entretenir ou payer quelque chose pour cela sais a votre voisin qu'il appartiens sais a lui de sen occuper.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Cdlt