Animaux domestiques sur une rivière
sissi
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
nous disposons de canards , oies en très petite quantité pour notre consommation personnelle .
Nos animaux vont librement dans la rivère , ils entretiennent naturellement la rivière et font l'admiration des riverains , cependant nous avont nos voisins en amont de la rivière qui souhaitent porter plainte car les animaux les déranges nous avons mis un petit grillage le long de sa berge pour ne pas qu'ils viennent chez eux, ils refusent ce grillage et veulent porter plainte , que pouvons nous faire au vue de la loi pour garder nos animaux
nous disposons de canards , oies en très petite quantité pour notre consommation personnelle .
Nos animaux vont librement dans la rivère , ils entretiennent naturellement la rivière et font l'admiration des riverains , cependant nous avont nos voisins en amont de la rivière qui souhaitent porter plainte car les animaux les déranges nous avons mis un petit grillage le long de sa berge pour ne pas qu'ils viennent chez eux, ils refusent ce grillage et veulent porter plainte , que pouvons nous faire au vue de la loi pour garder nos animaux
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2 réponses
Bonjour
HEU.....!!!!
car les animaux les déranges nous avons mis un petit grillage le long de sa berge pour ne pas qu'ils viennent chez eux, ils refusent ce grillage et veulent porter plainte
Sissi n'a pas le droit de mettre un petit grillage chez son voisin .
Ni de mettre un grillage en travers de la rivière .
HEU.....!!!!
car les animaux les déranges nous avons mis un petit grillage le long de sa berge pour ne pas qu'ils viennent chez eux, ils refusent ce grillage et veulent porter plainte
Sissi n'a pas le droit de mettre un petit grillage chez son voisin .
Ni de mettre un grillage en travers de la rivière .
Bonjour,
A partir du moment ou vos animaux ne génèrent aucun gêne ou aucun danger notoires et que vous n'êtes pas un professionnel de l'élevage,
vous pouvez toujours laisser vos voisins porter plainte, quand ils verront ce que cela leur coute ils abandonneront bien vite.
Si vous avez une assurance "protection juridique", prenez tout de même contact avec l'assureur.
A partir du moment ou vos animaux ne génèrent aucun gêne ou aucun danger notoires et que vous n'êtes pas un professionnel de l'élevage,
vous pouvez toujours laisser vos voisins porter plainte, quand ils verront ce que cela leur coute ils abandonneront bien vite.
Si vous avez une assurance "protection juridique", prenez tout de même contact avec l'assureur.
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