Les discussions

Recuperer un numero de securite sociale

Bonjour, J'habite aux Etats Unis depuis 40 ans mais ai travaille en France en 1990 pour un an. J'esaie de retrouver mon numeo de securite sociale...

2 réponses Dernière réponse le 11 juil. 2017 par
Tina

Plafonnement isf et revenus concubin

Bonjour à tous, Première question : Comment est évalué le concubinage notoire dans le cadre de l'ISF ? Si on prend l'ISF 2018, est-ce la situation ...

2 réponses Dernière réponse le 7 juil. 2017 par
Francis

Abattement isf

Bonjour, puis je pratiquer un abattement sur un logement que je détiens dans une résidence étudiant, au titre d’impôts de solidarité sur la fortune?

3 réponses Dernière réponse le 8 juin 2017 par
JIJI

Travailler dans sa résidence principale, exonérer une partie ?

Bonjour, je suis intermittente du spectacle (musicienne), et j'utilise une partie de ma résidence principale comme lieu de travail obligatoire (lieu...

2 réponses Dernière réponse le 4 juin 2017 par
floflomie

Exonération

Un loueur en meublés professionnel peut il être exonéré d'ISF s'il encaisse en loyers plus de 23000 euros ce qui représente plus de la moitié des...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2017 par
roudoudou22

Date de prise en compte des biens pour le calcul de l'isf

Bonjour, Quelle date faut il utiliser pour le calcul de l'ISF: le 31/12/16 ou le 01/01/17. Je possède un des biens par l'intermédiaire d'une SCI p...

1 réponse Dernière réponse le 3 juin 2017 par
roudoudou22

Documents ou pas

 Résolu

Bonsoir.J'envoie ma déclaration ISF chaque année et elle dépasse les 2,57 millions.Je n'envoie plus les justificatifs parce que non sollicités par le ...

1 réponse Dernière réponse le 26 mai 2017 par
flocroisic

Date de prise en compte pour définir ma résidence principale

Bonjour, J'ai signé la vente de ma Résidence Principale le 21 Janvier 2016. Quelle est ma RP aujourd'hui pour ma déclaration? Bien Cdlt Loudan06

1 réponse Dernière réponse le 23 mai 2017 par
Poisson92100

Question liée au logement

Bonjour, J'aimerais acheter un logement qui viendrait s'ajouter à ma résidence principale. Est-ce que cet achat risque de me soumettre à l'ISF? ...

1 réponse Dernière réponse le 20 mai 2017 par
-illusion-

Evaluation d'un appartement donne en location

Pet-on appliquer une décote par rapport au ^rix de vente de l'appartement neuf ? d'avance merci pour votre réponse. F. Pietri

1 réponse Dernière réponse le 19 mai 2017 par
roudoudou22

Résidence principale louée en cours d'année

 Résolu

Bonjour, A la suite d'une mutation à l'étranger (fonctionnaires français) nous avons mis notre résidence principale de la banlieue parisienne en loca...

4 réponses Dernière réponse le 19 mai 2017 par
LARA92

Isf & indivision

Bonjour, Dans le cadre d'une succession, les biens mobiliers et immobiliers ont été répartis entre ma belle mère (usufruit sur la totalité des biens...

4 réponses Dernière réponse le 15 mai 2017 par
flocroisic

Déclaration en ligne et isf

Bonjour, comme tout le monde je suis en train de faire ma déclaration. Je le fais via internet, mon patrimoine taxable est de 3000 ke donc je suis s...

6 réponses Dernière réponse le 12 mai 2017 par
flocroisic

Impots

Je suis veuve et je voulais savoir si le fait d'avoir des biens ayant bénéficié d'une donation en usufruit me dispense de l isf . Merci

1 réponse Dernière réponse le 11 mai 2017 par
flocroisic

Usufruit et nue propriété

Bonjour je suis propriétaire d'un bien familial en indivision (1/4) et usufruitière du 1/8. La moitié de l'usufruit est détenue par mon père. Les 4 e...

3 réponses Dernière réponse le 10 mai 2017 par
Poisson92100

Residence secondaire pple appartement

BONJOUR Je suis propriétaire en indivision de ma résidence ppale , secondaire et d' un appartement t3(veuve avec 3 enfants)Pour ma déclaration ISF pu...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2017 par
Poisson92100

Question sur isf

isf peut il etre superieur a l'impot sur le revenu ?

2 réponses Dernière réponse le 25 avr. 2017 par
kanun

Annexe s1

Bonjour, je voudrais imprimer les annexes s1 s2 s3

1 réponse Dernière réponse le 9 avr. 2017 par
DorisOups

Declaration

bonjour, suite a une vente a terme est ce que je dois declarer la rente a venir pour isf et si oui a quel endroit sur la declaration merci

4 réponses Dernière réponse le 26 févr. 2017 par
verniere1

Isf suite à succession

Bonjour, une personne ayant perçue l'allocation AH peut - elle bénéficier d'une réduction sur l'ISF suite à un héritage? avec mes remerciements co...

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2017 par
roudoudou22

Évaluation

 Résolu

Bjr, quelle est la base de calcul du bien , cadastral ou ? Si cadastral ou trouvez cette valeur ? Merci

1 réponse Dernière réponse le 5 févr. 2017 par
roudoudou22

Paiement de l'isf

Bonjour, si j'"ai un patrimoine inférieur à I.3OO.OOO EUROS DOIS JE FAIRE UNE DECLARATION ET SUR QUEL IMPRIME ?

3 réponses Dernière réponse le 24 janv. 2017 par
roudoudou22

Réduction isf en 2011 rachetable en 2011 ?

Bonjour, En septembre 2011 nous avons souscrit à une augmentation de capital d'une PME. Cela a permis une réduction d'ISF. Nous demandons ce mois ...

1 réponse Dernière réponse le 23 janv. 2017 par
ginto5

Isf et compromis de vente sous condition suspensive

 Résolu

Bonjour, j'ai signé un compromis de vente pour acheter une résidence secondaire le 1er décembre 2016, sous condition suspensive d'un emprunt. Je vie...

5 réponses Dernière réponse le 1 janv. 2016 par
Patdrive

Déclaration isf

bonjour, je fais une donation à mes enfants en 2016. Les honoraires du notaire doivent être versés en janvier 2017. Question: ce versement peut-il...

1 réponse Dernière réponse le 14 déc. 2016 par
roudoudou22

Saisie sur mon compte bancaire alors que la créance a été payée

Bonjour, Je vous explique ma situation : Le 10 novembre, je reçois une ATD (ma banque et mon employeur aussi) de la part du trésor public pour un i...

1 réponse Dernière réponse le 29 nov. 2016 par
tof51430

Déclaration isf si pas d'impôt à payer?

 Résolu

Bonjour, Si j'ai un patrimoine net taxable de 1350k€ mais que je peux justifier de dons ou d'investissement PME qui annulent l'impot à payer, dois j...

2 réponses Dernière réponse le 27 nov. 2016 par
Gayomi

Vente d'un bien: valeur supérieure à la valeur déclarée

Bonjour le forum ! Ma famille est propriétaire d'un immeuble que nous nous apprêtons à vendre. Nous l'avons toujours déclaré à l'ISF de la même fa...

2 réponses Dernière réponse le 25 oct. 2016 par
JFB6175

Valeur venale d'un portefeuille d'actions et impot latent

En principe, la valeur venale d'un portefeuille d'actions corresspond a sa quotation en bourse a un moment donne. Est-ce que l'on utilise cette val...

1 réponse Dernière réponse le 17 oct. 2016 par
BmV

Fuir l'isf

Bonjour à tous ! Alors voilà, on entend de plus en plus parler de Français qui quitterait la France pour échapper à l'ISF. Ainsi je souhaiterai savoi...

2 réponses Dernière réponse le 8 oct. 2016 par
florentn

Problème avec le paiement de isf

Bonjour J'ai oublié de joindre un RIB à mon tip lorsque j'ai payé l'ISF. que dois je faire pour régulariser. Merci de me tenir au courant

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2016 par
dany311

Déclaration de patrimoine pour isf dans la cas de concubinage

Bonjour, merci à Flocroisic pour sa réponse qui me laisse dubitative Je n'avais pas précisé que : -nous ne sommes pas pacsés - chacun de nous a ...

18 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2016 par
ginto5

Concubinage et patrimoine

Bonjour, Chacune des 2 personnes déclare son propre patrimoine pour sa propre déclaration ? PAS DE CUMUL DES 2 pour chacun? Merci

1 réponse Dernière réponse le 25 sept. 2016 par
flocroisic

Usufruit pour 3/4

Bonjour J'à les3/4 de l'usufruit de ma résidence principale . L'isf qUi me revient est: 3/4 sur la valeur du bien Ou La totalité surcettevaleur

3 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2016 par
Poisson92100

Isf et déclaration vefa - future résidence principale

Bonjour, Je souhaitais savoir si, dans le cadre de la déclaration ISF, un abattement peut être appliqué pour un bien acheté en VEFA destiné à être ...

2 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2016 par
Kobaia75

Comment obtenir une declaration fiscale

il mefaut une declaration fiscale comment l'obtenir

1 réponse Dernière réponse le 12 août 2016 par
djivi38

Plafonnement

Bonjour, Non imposable sur le revenu car handicapée ne pouvant pas travaille, suis-je exonérée de l'ISF ?

5 réponses Dernière réponse le 25 juin 2016 par
flocroisic

Plafonnement isf

Lors de ma déclaration d'isf, j'ai oublié d'appliquer le plafonnement de 75% et j'ai envoyé mon chèque de la totalité ! Que puis faire maintenant ? ...

1 réponse Dernière réponse le 10 juin 2016 par
roudoudou22

Indemnités licenciement et isf

Les indemnités perçues dans le cadre d'un Plan de Sauvegarde de l'Emploi sont-elles soumises à l'ISF?

2 réponses Dernière réponse le 2 juin 2016 par
Noekra

Produits comptant pour l'isf

 Résolu

Bonjour, 1-Est ce que les PEL et livret A de mes enfants majeurs mais rattaché à mon foyer fiscal,comptent pour le calcul de l'ISF. 2-Mes assuranc...

1 réponse Dernière réponse le 2 juin 2016 par
Poisson92100

Valeur isf hangar commercial en sci avec gros travaux à venir

Bonjour , je possède un local commercial (SCI) que je loue actuellement à un locataire . Le bâtiment est estimé à 400 000 € (agence immobilière ), ...

5 réponses Dernière réponse le 31 mai 2016 par
Poisson92100

Déclaration isf

La déclaration 2042 ck s'affiche, mais je ne peux pas la remplir Comme c'est la 1ère fois que je veux faire ma déclaration d'impôt par internet, merc...

4 réponses Dernière réponse le 12 mai 2016 par
roudoudou22

Déclaration enfant mineur au 31 janvier

 Résolu

Bonjour, Mon fils a eu 18 ans en mars 2015 Il a travaillé l'été dernier, dois-je déclarer son revenu et puis-je faire les frais réels concernant ...

1 réponse Dernière réponse le 9 mai 2016 par
flocroisic

Biens detenus en usufruit

Bonjour, je suis en train de voir si je dois établir une déclaration d'I.S.F notamment pour la valeur de biens immobiliers mon mari est décédé e...

3 réponses Dernière réponse le 8 mai 2016 par
roudoudou22

Évaluation isf et cumul des décotes autorisés

Bonjour, La Cour de cassation vient de juger le 16 février (Cass Com S 14 23 301) qu'un immeuble indivis et occupé était déclaré à l'ISF après déd...

4 réponses Dernière réponse le 2 mai 2016 par
roudoudou22

Séparation

Mariés sous la séparation de biens ma femme et moi nous sommes séparés physiquement au cours de 2015 en restant mariés. Pouvons nous déclarer l'ISF t...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2016 par
Poisson92100

Déductions résidence prinvipale

Bonjour, La Cour de cassation vient de juger le 16 février (Cass Com S 14 23 301) qu'un immeuble indivis et occupé était déclaré à l'ISF après déduc...

1 réponse Dernière réponse le 1 mai 2016 par
roudoudou22

Déduction des primes d'assurance ?

Bonjour, Est-il possible de déduire de la base taxable de l'ISF le montant de la prime d'assurance qui sera payée dans l'année pour une maison taxée...

3 réponses Dernière réponse le 1 mai 2016 par
Poisson92100

Ma sci possède un immeuble en location

Bonjour, Je voudrais savoir si la valeur vénale de cet immeuble entre dans le calcul de l'isf et dans quelle proportion. Merci d'avance

1 réponse Dernière réponse le 30 avr. 2016 par
Poisson92100

Isf et plus values immobilieres

Bonjour, Voici la situation: Je viens d hériter d un bien valant 1M€. J ai payé 100k€ d impôt sur la plus values immobilière suite à la vente de ce ...

1 réponse Dernière réponse le 29 avr. 2016 par
ginto5
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