Documents ou pas

Résolu
Curious - Modifié le 26 mai 2017 à 19:09
flocroisic Messages postés 27965 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 - 26 mai 2017 à 19:42
Bonsoir.J'envoie ma déclaration ISF chaque année et elle dépasse les 2,57 millions.Je n'envoie plus les justificatifs parce que non sollicités par le trésor Public depuis quelques années mais je les garde chez moi au cas où ils me seraient demandés.Il semblerait qu'ils soient demandés à nouveau lors de la déclaration 2016.Svp,aidez-moi,je ne m'y retrouve plus! Par avance,merci.

1 réponse

flocroisic Messages postés 27965 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 18 février 2022 15 044
Modifié le 26 mai 2017 à 19:44
bonjour

il suffit de suivre l'imprimé.
certains justificatifs doivent etre fournis ( quand il y a un petit logo représentant un imprimé).
Dans le sous titre " détermination de la base imposable", il est noté :
Le symbole (logo d'un imprimé) signifie que vous devez joindre vos justificatifs

j'ai regardé, celle de l'année précédente aussi
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