Délit ?
RésoluBonjour, Quand j'avais 13 ans et demi j'ai fait des choses sexuelles avec un homme de 35 ans mais sans pénétrations... Je voudrais savoir si la just...
Bonjour, Quand j'avais 13 ans et demi j'ai fait des choses sexuelles avec un homme de 35 ans mais sans pénétrations... Je voudrais savoir si la just...
Bonjour, Ma mère m'assigne en justice pour obtenir un droit d'hébergement sur mes 3 enfants de 5,9 et 11 ans. Or j'ai beaucoup souffert pendant mo...
Bonjour, je suis parent d eleve de l ecole de ma fille, hier j ai ete convoquer suite a un confit avec une maan et le dysfonctionnement de l'école ...
Bonjour, Bonjours je suis separé d'une relation en concubinage .Nous sommes passer devant un mediateur on a trouver un accord . Maintenant mon ex des...
Bonjour, je suis codamné a verser 25000 euros je gagne 1300 je vit avec ma concubine qui est propriétaire un huissier peut il saisir ses biens ? mai...
Bonjour, je suis séparé depuis 6 mois environ, je dois .verser une pension pour deux enfants une fille de 3 ans et 1 fille de 3 mois, ainsi que déf...
Bonjour, Je suis une Algérienne j'ai 26 ans et je vis à marseille. J'etais rentrée legalement en france fin 2005 avec un visa affaires classe C et je...
Bonjour, Le jugement stipule que j'ai un DVH de mes enfants pendant l'intégralité des vacances scolaires de février 2009. Or l'autre parent invoque...
Bonjour, je viens vous demander des renseignements pour une amie elle est separée depuis le 3janvier 2009 de son ami; ils ne sont ni mariés ni pacsé...
Bonjour,a tous je suis vraiment au bout ;alors je commence a vivre l'enfer avec mon épouse pendant un mois elle fais des chose derrière mon dos du cou...
Bonjour, Voila, moi je habite avec ma copine et ses deux enfants et jusq'a present ele touche des allocations a la caf, dans ces allocations il y a ...
Bonjour,cela fais 7mois que je suis séparé d'avec mon ancien conjoint nous vivions en concubinage et nous avons acheté une maison en commun; d'un comm...
Bonjour, Je suis séparé de mon ex concubin. cependant, j'ai subi des violences qui m'on amené a porter plainte. Je souhaiterais que mon fils po...
Bonjour, j'ai connu un homme et nous sommes restés à peu près cinq mois et je suis tombée enceinte accidentellement. je n'ai pas voulu avorter car il...
Bonjour, je suis une marocaine resident en italie avec ma famille, j'ai un garçcon tjr marocain, mais il est resident en france, il a une carte sejo...
Bonjour, voilà je voudrais savoir si je peu récupérer mon fils car mon ex femme a des dettes partout et attend sur moi pour avoir la pension pour mon...
Bonjour, je suis la maman d'une fille de 8 ans separe de son pere depuis qu'elle a eu 1 an en 2001. nous sommes passer devant le tribunal en novemb...
Bonjour, !!
Bonjour, Je vous demande conseille, mon ex et moi nous sommes séparer depuis Huit années;nous avons aucun soucci entre nous deux, nous nous accordons...
Bonjour,voila j'aimerai me separer de mon ami,mais nous avons un enfant de 22 mois.Le probleme s'est qu'il ne me laissera jamais partire avec notre en...
Bonjour, savez vous q'elle et le delais faut il attendre pour faire appel pour un divorce qui et prononcer en france et que le conjoint demeur en ...
Bonjour, quel et le delais pour faire appel pour un divorce en france c'est 1 mois mais pour l'etranger (autriche) et pourtan c l'europe et ce la ...
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Bonjour, je vis depuis 3 ans ,avec un homme divorcer de 65 ans,j'ai 17 ans de moins que lui,il est propriétaire de son appartement (il a 3 enfants de...
Bonjour, Je vis conjointement avec mon concubin depuis plus de 25 ans. Nous avons bataillé ensemble pour avoir un enfant pendant 15 ans. Nous avons...
Bonjour, après 4 ans de relation amoureuse avec mon compagnon je suis tombée enceinte par oubli de pillule (car très perturbée par la découverte d'av...
Bonjour, Le 7/11/08 l'ordonnance de non conciliation a été rendu. Cependant, mon mari n'ayant pas pris d'avocat, le juge n'a pas pu prononcer le d...
Bonjour, je vais me séparer de mon ami, père de mes enfants, mais je ne sais pas a quels droits je pourrais prétendre. API, quel montant? etc etc ......
Bonjour, et pardon de vous déranger peut-être en vacances . Je découvre peu à peu tant et tant de détresse, de situations catastrophiques, que vos ...
Bonjour, !!
Bonjour, je mapelle christelle jai 22 ans et jai enfant de 5ans son pere nous a laisser quand mon enfant avait 10mois sans vouloir reconaitre son fil...
Bonjour,je suis divorcé depuis 2001 mon ex demande une médiation concernant nos 2 enfants 1de 20 l'autre de 14 car elle ne veut plus me donné ma g...
Bonjour, voila pour les vacances scolaires sur mon jugement c'est écrit la moitié des vacances et en période scolaire du samedi 14h au dimanche 19h ...
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Bonjour, !!
Bonjour, Je suis séparée du père de ma fille depuis 2ans. C'est moi qui ai la garde, lui a sa fille un week-end sur deux et la moitié des vacances sc...
Bonjour, je suis en couple depuis 3 ans avec mon copain, qui est né en Algérie. A maintenant 20 ans, cela fait plus de dix ans qu'il est en France, il...
Bonjour, mon frere a eu le delibéré du jugement pour la garde de sa fille et la pension alimentaire hier. Pour l'instant ns n'avonspas encore eu le ...
Bonjour, !!
Bonjour, !!
Bonjour, alors comme je dit dans mon trite jai predu ce fameux papier je suis une fille tres a lordre dans mes papeir mais vue la séparation et l...
Bonjour, je vis avec ma concubine depuis 25 ans, nous avons eu 2 enfants, et nous avons construit une maison. Cette maison est au nom de ma femme,...
Bonjour, pouvez vous me renseigner concernant un jugement?j aimerai savoir comment faire pour savoir si un jugement a eté signifié par un huissier ?
Bonjour, j'ai entendu parlé d'une loi comme quoi les enfants de moins de 16 ans ne pouvaient sortir seuls pour des loisir, comme par exemples allé en ...
Bonjour, je suis séparé depuis 1 mois et j'ai peur qu'il demande la garde partagée de ma fille meme s'il a une profession qui ne lui permettré pas d...
Bonjour, et bonsoir je suis en divorce et je vien de recevoir une lettre de mon avocat qui me dit que mon affaire a ete renvoyer a la conferan...
Bonjour, je suis divorcee depuis decenbre2006 j'ai la garde de mes filles et il a 1 week end sur deux il m'as toujours accuser de tout ce qu'il s'eta...
Bonjour, L'année commence mais je n'ai plus la force ni l'envi de me battre même si j'ai 4 enfants au jour d'aujourd'hui et un boulot stable. Je sui...
Bonjour, L'année commence mais je n'ai plus la force ni l'envi de me battre même si j'ai 4 enfants au jour d'aujourd'hui et un boulot stable. Je sui...
Bonjour, je suis divorces ça fais 2 ans et j'ai perdue mon dosses de divorce vous pouvais me conseiller comment le récupérés mon dosses de divorce...
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