Annulation du droit parental
Résolu
pat
-
9 juin 2008 à 10:00
YODA13119 Messages postés 780 Date d'inscription dimanche 2 mars 2008 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2009 - 22 janv. 2009 à 16:53
YODA13119 Messages postés 780 Date d'inscription dimanche 2 mars 2008 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2009 - 22 janv. 2009 à 16:53
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10 réponses
Mon fils vient de se marier avec une jeune femme mére d'une enfant de six ans, il souhaite l'adopter, l'enfant n'a pas revu son pére qui est introuvable depuis qu'elle a eu 3 mois et qui même par l'intermédiaire des juges, avocats, huissier et ses parents ne donne aucun signe de vie et ne répond a aucun courrier officiel. Le juge vient de statuer en donnant les droits parentaux à la mére avec toutefois un droit de regard du pére. La petite est-elle adoptable ? et dans quelles conditions ? Le pére naturel qui concerve donc des droits sur cet enfants peut-il en cas de déces de mon fils (l'adoptant)
avoir regard sur l'héritage de la petite ? Merci de me répondre. Barbara.
avoir regard sur l'héritage de la petite ? Merci de me répondre. Barbara.
je vis la même chose que pat. ma fille va seulement avoir quatre ans et ce que j'ai lu dans la réponse est très intéressant pour moi
lui ne s'en occupait pas du tout, était quasi jamais là ou alors quand il était là il dormait
et ici je voulais savoir ce que je devais faire , merci j'ai trouvé vu qu'il est un alcoolique et qu'il a des comportements trop graves bien je sais ce que je dois faire je garde le courage car de toute façon
la vie continue et vu qu'on a des enfants qui comptes sur nous pour la vie futur bien on se doit de continué
lui ne s'en occupait pas du tout, était quasi jamais là ou alors quand il était là il dormait
et ici je voulais savoir ce que je devais faire , merci j'ai trouvé vu qu'il est un alcoolique et qu'il a des comportements trop graves bien je sais ce que je dois faire je garde le courage car de toute façon
la vie continue et vu qu'on a des enfants qui comptes sur nous pour la vie futur bien on se doit de continué
Bonjour,
Je comprend tout à fait le sentiment que vous devez éprouver, une telle trahison après tant d'années !!
Cependant vous devez garder à l'ésprit le bien être et l'interet unique de votre fils. Son père malgrès ses fautes, restera toujours son père. Jusqu'à ce qu'il rencontre l'autre personne, quelles étaient les relations qu'il avait avec votre enfant ? s'occupait il de lui, était il un bon père ?
Au delà de vos souffrances, posez vous la question de savoir ce qui est le mieux pour votre fils, grandir sans son père n'est pas facile.
Pour répondre à votre question, les père et mère peuvent se voir retirer totalement l'autorité parentale s'ils mettent manifestement en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l'enfant:
soit par de mauvais traitements,
soit par une consommation habituelle et excessive de boissons alcooliques ou usage de stupéfiants.
Les père et mère peuvent également se voir retirer totalement l'autorité parentale s'ils mettent manifestement en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l'enfant:
soit par une inconduite notoire ou des comportements délictueux,
soit par un défaut de soins ou de manque de direction.
Le retrait total porte sur l'exercice de l'autorité parentale et sur ses différents attributs tant patrimoniaux que personnels (notamment la perte des droits et devoirs de garde, de surveillance et d'éducation, du droit de consentir au mariage et à l'émancipation).
Via un avocat vous devez faire une demande auprès du TGI de votre domicile.
Sachez que la personne avec qui votre ex a choisi de refaire sa vie n'a aucun droit sur votre enfant.
Armez vous de courage !
Je comprend tout à fait le sentiment que vous devez éprouver, une telle trahison après tant d'années !!
Cependant vous devez garder à l'ésprit le bien être et l'interet unique de votre fils. Son père malgrès ses fautes, restera toujours son père. Jusqu'à ce qu'il rencontre l'autre personne, quelles étaient les relations qu'il avait avec votre enfant ? s'occupait il de lui, était il un bon père ?
Au delà de vos souffrances, posez vous la question de savoir ce qui est le mieux pour votre fils, grandir sans son père n'est pas facile.
Pour répondre à votre question, les père et mère peuvent se voir retirer totalement l'autorité parentale s'ils mettent manifestement en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l'enfant:
soit par de mauvais traitements,
soit par une consommation habituelle et excessive de boissons alcooliques ou usage de stupéfiants.
Les père et mère peuvent également se voir retirer totalement l'autorité parentale s'ils mettent manifestement en danger la sécurité, la santé ou la moralité de l'enfant:
soit par une inconduite notoire ou des comportements délictueux,
soit par un défaut de soins ou de manque de direction.
Le retrait total porte sur l'exercice de l'autorité parentale et sur ses différents attributs tant patrimoniaux que personnels (notamment la perte des droits et devoirs de garde, de surveillance et d'éducation, du droit de consentir au mariage et à l'émancipation).
Via un avocat vous devez faire une demande auprès du TGI de votre domicile.
Sachez que la personne avec qui votre ex a choisi de refaire sa vie n'a aucun droit sur votre enfant.
Armez vous de courage !
bonjour a vous, voila ma situation trés complexe. j'ai vecu avec un homme durant 12 année, il m'a tromper plusieurs fois, me batter pour un rien, et nous avons eu deux jolie fille a présent la grande a 16 ans et la petite a 9 ans. il y a maintenant 6 ans que l'on est séparer car il a quitter le foyer conjugale pour vivre avec sa maitresse, mes fille avait alors 10 et 4 ans. j'ai donc choisi de repartir de mon coté car le terrain ou l'ont habité était a sa famille. duant notre vie de couple il ne s'est jamais occupé de nos filles jusqu'a présent. il voyait ses filles que les week-end ou il fallait forcer mes filles d'aller chez leurs papa malgré leurs refus et encore il n'était jamais là quant elle allez le voir et pire si il était là il les envoyé à coté chez la mamie. Ellles ont donc grandis avec moi. Ma grande est rester deux ans chez son papa parceque son école était a deux pas de la maison et moi j'habiter de l'autre coté de la ville avec ma petite. Seulement il ne s'occupé pas d'elle durant sa scolarité, il n'allait pas aux réunoins et se désintéresser de ses devoir et de ses cours. Il n'ést jamais a la maison, et sa belle mère ne s'en occupé pas (je sais qu'elle n'est pas obligé). 'elle manger presque pas sa belle mère ne cuisiner pas le soir et le matin non plus. donc elle se gaver aux roulottes. Pour on venir au faite que ma fille a beaucoup chuté a l'école et dieu merci, a eu juste la moyenne pour entrée au lycée. maintenant que je reprend ma fille parceque je veut et elle veut reussir son école et pour avoir mon soutiens dans tous ses besoins, je ne s'est pas comment faire financièrement. je veut le meilleur pour mes filles. je me suis toujour occupée d'elles, financièrement, éducation, sentimentalement je les est gaté. elle grandissent et commence a suivre la modérnisation, donc plus de marque de vetement, music, shopping...ect
j'ai donc penser a demander une pension a leur papa. seulement il n'est pas déclarer salarier mais patenté. je veut savoir si je peut retirer ses droit parentale, car je sais qu'il n'a jamais voulu de mes filles. si j'avait suffisament d'argent je ne lui demanderai rien ! seulemnent je n'est pas encore réussi a subvenir aux besoin de mes fille seul. aidez moi...merci
j'ai donc penser a demander une pension a leur papa. seulement il n'est pas déclarer salarier mais patenté. je veut savoir si je peut retirer ses droit parentale, car je sais qu'il n'a jamais voulu de mes filles. si j'avait suffisament d'argent je ne lui demanderai rien ! seulemnent je n'est pas encore réussi a subvenir aux besoin de mes fille seul. aidez moi...merci
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bonjour, voila je voudrais savoir si une personne et au courant de la démarche a faire pour qu'on m'enleve tout les droits avec mes parents pour ne plus avoir a faire a eux, en gros même si je me marie dans quelques jours je ne voudrai plus mon nom de jeune fille merci de m'aider si quelqu'un connaît la démarche .
Je ne pourrais pas vivre tranquille si je ne m'enleve pas se poids
Je ne pourrais pas vivre tranquille si je ne m'enleve pas se poids
bonjour, voila je voudrais savoir si une personne et au courant de la démarche a faire pour qu'on m'enleve tout les droits avec mes parents pour ne plus avoir a faire a eux, en gros même si je me marie dans quelques jours je ne voudrai plus mon nom de jeune fille merci de m'aider si quelqu'un connaît la démarche .
Je ne pourrais pas vivre tranquille si je ne m'enleve pas se poid qui me travail et me gache la vie
Je ne pourrais pas vivre tranquille si je ne m'enleve pas se poid qui me travail et me gache la vie
Bonjour,
Je suis une ado mais sachez madame que même si vous enlevez le droit parental à votre ex-mari, votre enfants aimeré un jour le revoir. Il peu avoir des troubles psychologique, devenir un "sale goss" comme je peux dire, penssez aux conséquences de vos actes !!!
Peut-être que vous n'aimez pas la conjointe de votre ex, mais apparament elle aussi a des enfants donc si c'est une mère normal (pas comme la mienne qui aime abandonner ses enfants) elle comprendras !!! Et pourras aider votre fils en cas de besoin !! SVP lisez jusqu'à la fin .
Sachez aussi que votre enfants pourrait vous envouloir dans l'avenirs, et aussi vous pouvez faire une garde alterné, même si cela vous déplez votre enfants lui seras dans la joie total !!
Que choisissez-vous votre Ego ou l'avenir de votre enfants ?? Répondez-vous même à cette question !!!
Sachez que moi j'ai actuellement 16ans, et je sais de quoi je parle car mes parents sont en plein divorces mais ses ma mère qui as commis l'adultère avec le meilleur ami de mon père !!
Voïlà bonne chance par la suite !!!
La roue tourne
Aurevoir
Je suis une ado mais sachez madame que même si vous enlevez le droit parental à votre ex-mari, votre enfants aimeré un jour le revoir. Il peu avoir des troubles psychologique, devenir un "sale goss" comme je peux dire, penssez aux conséquences de vos actes !!!
Peut-être que vous n'aimez pas la conjointe de votre ex, mais apparament elle aussi a des enfants donc si c'est une mère normal (pas comme la mienne qui aime abandonner ses enfants) elle comprendras !!! Et pourras aider votre fils en cas de besoin !! SVP lisez jusqu'à la fin .
Sachez aussi que votre enfants pourrait vous envouloir dans l'avenirs, et aussi vous pouvez faire une garde alterné, même si cela vous déplez votre enfants lui seras dans la joie total !!
Que choisissez-vous votre Ego ou l'avenir de votre enfants ?? Répondez-vous même à cette question !!!
Sachez que moi j'ai actuellement 16ans, et je sais de quoi je parle car mes parents sont en plein divorces mais ses ma mère qui as commis l'adultère avec le meilleur ami de mon père !!
Voïlà bonne chance par la suite !!!
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castafiore01
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21 décembre 2009
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22 janv. 2009 à 16:34
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bonjour
je comprends votre colere, mais votre mari a des droits et des obligations vis a vis de votre enfant et personne ne lui enlevera son autorité parental!!! faudrait qu il a fait des choses TRES TRES grave mais meme si il vous trompe il reste est restera le pere de votre enfant et vous ne pourreais pas lui enlever ces droits !!
et si le papa decide de sinstaller avec cette personne helas votre enfant devra s y faire et vivre avec pendant les moment de garde du papa.
je comprends votre souffrance essayer de vous calmer mais ce n est pas en privant le petit de son papa que vous vous irais mieux
je vous souhaite beaucoup de courage a bientot
je comprends votre colere, mais votre mari a des droits et des obligations vis a vis de votre enfant et personne ne lui enlevera son autorité parental!!! faudrait qu il a fait des choses TRES TRES grave mais meme si il vous trompe il reste est restera le pere de votre enfant et vous ne pourreais pas lui enlever ces droits !!
et si le papa decide de sinstaller avec cette personne helas votre enfant devra s y faire et vivre avec pendant les moment de garde du papa.
je comprends votre souffrance essayer de vous calmer mais ce n est pas en privant le petit de son papa que vous vous irais mieux
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22 janv. 2009 à 16:37
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mes excuses ce message s adresse a pat j ai pas signalé
YODA13119
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22 janv. 2009 à 16:53
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Bonjour,
c'est un beau bordel !! on n'y comprend plus rien !! pourriez-vous poser vos questions dans un sujet à part s'il vous plaît ? ça en sera plus lisible pour tout le monde et vous aurez des réponses personnalisées !!
Pour répondre à PAT, l'auteur du message originaire, Stef a parfaitement synthétisé la situation juridique et vos possibilités d'action. Il reste que le retrait, total ou partiel, de l'autorité parentale est quelque chose de difficile à obtenir sauf cas vraiment "dramatiques" ou graves. Sachez que le seul fait de se séparer de vous et de "laisser tomber" (affectivement) la famille n'est pas une cause légitime de retrait de l'autorité parentale. Comme l'a bien exposé Stef, ce qui compte en priorité c'est l'intérêt de l'enfant qui consiste en principe à conserver ses deux parents. Donc, le retrait est une mesure EXCEPTIONNELLE qui doit être dictée par un comportement particulier du parent portant atteinte à la santé, la sécurité ou l'éducation de l'enfant, le RESULTAT SUR L'ENFANT ETANT ESSENTIEL.
Ensuite, concernant vos possibilités d'interdire les contacts entre l'enfant et cette "dame", c'est impossible, au mieux pourrez-vous émettre un souhait par voie testamentaire mais qui n'aura aucune valeur contraignante.
Enfin, en cas de décès, il est possible que cette personne ait des "droits" sur votre enfant à condition qu'elle fasse, avec l'accord de votre conjoint, une demande d'adoption. Vous pouvez émettre une objection par voie testamentaire, mais elle n'a pas valeur de refus obligatoire pour le juge. Si vous disparaissait alors que votre enfant est encore mineure, une mesure de tutelle sera ouverte et votre conjoint sera désigné tuteur de droit, sauf déchéance de l'autorité parentale. Toutes les décisions importantes seront prises sous contrôle du juge et du conseil de famille, y compris une éventuelle demande d'adoption.
Cordialement
PS : pour les autres, je vous invite à ouvrir un sujet personnel afin que l'on puisse vous répondre de manière "ordonnée", merci de votre compréhension.
c'est un beau bordel !! on n'y comprend plus rien !! pourriez-vous poser vos questions dans un sujet à part s'il vous plaît ? ça en sera plus lisible pour tout le monde et vous aurez des réponses personnalisées !!
Pour répondre à PAT, l'auteur du message originaire, Stef a parfaitement synthétisé la situation juridique et vos possibilités d'action. Il reste que le retrait, total ou partiel, de l'autorité parentale est quelque chose de difficile à obtenir sauf cas vraiment "dramatiques" ou graves. Sachez que le seul fait de se séparer de vous et de "laisser tomber" (affectivement) la famille n'est pas une cause légitime de retrait de l'autorité parentale. Comme l'a bien exposé Stef, ce qui compte en priorité c'est l'intérêt de l'enfant qui consiste en principe à conserver ses deux parents. Donc, le retrait est une mesure EXCEPTIONNELLE qui doit être dictée par un comportement particulier du parent portant atteinte à la santé, la sécurité ou l'éducation de l'enfant, le RESULTAT SUR L'ENFANT ETANT ESSENTIEL.
Ensuite, concernant vos possibilités d'interdire les contacts entre l'enfant et cette "dame", c'est impossible, au mieux pourrez-vous émettre un souhait par voie testamentaire mais qui n'aura aucune valeur contraignante.
Enfin, en cas de décès, il est possible que cette personne ait des "droits" sur votre enfant à condition qu'elle fasse, avec l'accord de votre conjoint, une demande d'adoption. Vous pouvez émettre une objection par voie testamentaire, mais elle n'a pas valeur de refus obligatoire pour le juge. Si vous disparaissait alors que votre enfant est encore mineure, une mesure de tutelle sera ouverte et votre conjoint sera désigné tuteur de droit, sauf déchéance de l'autorité parentale. Toutes les décisions importantes seront prises sous contrôle du juge et du conseil de famille, y compris une éventuelle demande d'adoption.
Cordialement
PS : pour les autres, je vous invite à ouvrir un sujet personnel afin que l'on puisse vous répondre de manière "ordonnée", merci de votre compréhension.
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