separtionRésolu/Fermé

Question

Bonjour,cela fais 7mois que je suis séparé d'avec mon ancien conjoint nous vivions en concubinage et nous avons acheté une maison en commun; d'un commun accord j'ai gardé la maison et je rembouse le loyer a ma banque j'ai a ma charge mes deux enfants que nous avons eu en commun il me verse la somme de 100 euro de penssion alimentaire pour chaque enfant cela fais donc 200 euro par mois je touche API(allocation de parent isolé) la caf moblige a passé devant un juge car une separation a la miable n'aie pas reconnu pour eux pourriez vous m'indiqué les marches a suivre aupres de quel tribunal etc..., si une personne a eté dans ma situation cela ai urgent j'ai enormement de frai et je ne c plus ou donné de la tete je vous en remercie d'avance

tarasouris · Answer

Bonjour ,


Si vous avez toujours procédé à l'amiable et être en suffisamment bonne entente, la meilleure solution serait sans doute de passer ensemble par une Médiation Familiale ( médiation proposée par la CAF aussi, d'ailleurs, vous trouverez tous les renseignements sur le site de la CAF ) .

Vous mettrez ainsi au point une convention, avec tous les points que vous avez à régler ( et déjà plus ou moins mis en pratique ), logement, garde des enfants, pension, etc ... ; cette convention sera alors à faire homologuer par le Juge des Affaires Familiales et sera à la base du jugement .

Cela vous éviterait à tous les deux frais, longueurs, le côté conflictuel induit par "aller au Tribunal", etc ... d'une procédure devant la J.A.F. directement .
 
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                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §

xirose · Answer

il faut que tu passe par le tribunal de famille de ta ville, c'est ce que j'ai fait, tu as droit a un avocat d'office et d'etre seul,tu ne payes pas l'avocat si tu n'as pas de revenu, ou peu

capucin69 · Answer

Depuis maintenant 1 ans et demi je suis au chomage période aussi ou ma compagne à mis fin à notre relation, j'ai tout perdu en l'espace de 10 jours. 
Nous avons de notre union une petite fille de 4 ans, je me suis battu pour ne pas que l'ont me sépare d'elle, pour vous décrires la situation, j'ai été éxpusé de mon logement, accusé d'attouchement sur ma fille, les tests en milieu hospitalier et le tribunal ordonnera une enquête sociale, qui conclura à une garde alterné d'une semaine chacun l'enquête relevera aussi les mensonges de celle-ci dans quels but? (je m en doute un petit peu) 
Aujourd'hui malgré ma position ( j'ai toujours souhaité un équilibre dans l'interet supérieur de notre enfant à savoir ne pas être séparée ni de sa mére ni de son pére) j'ai décidé de ne jamais attaqué judiciairement la maman, (je crois malgré ces attaques l'aimer encore) concernant les finances nous avions des crédits à la consommations aujourd'hui naturellement elle ne veux pas en entendre parler, je me retrouve fiché en banque de france pour une dette de 10 000 euro.Une amie m'a aider en prenant un logement pour elle pour que je puisses m'occuper de ma fille, nous avons proccéder au mois d'octobre au changement de bail qui porte désormais mon noms. J'ai fais appel à l'aide de la CAF pour l'aide au logement le dossier est en cours. Aujourd'hui je risques d'être expulsé pour une dette de loyer de 3200 euro, bien sur j'ai déposé un dossier en commission de surendettement. Aprés m'être battu pour ma fille je suis déséperé, je cherche une solution le temps que mon dossier caf arrive.Dans votre situation demandez ensemble une convocation au JAF juge des affaires familialles qui est le seul à pouvoir établir une ordonnance pour ma part j'ai eu affaire à la médiation familialle mais comme son noms l'indique il ne s'agit que d'une médiation, la seul autorité incontestable c'est celle du JAF et pour être passer par la je pense avoir un petit avis dans ce sens
je reste à votre disposition 
coordialement

capucin69 · Answer

bonjours

parce que imaginez vous que demain son ex-compagnon réclame la moitie de la maison que fera nath elle sera donc forcé de vendre ou de racheter les parts par expérience même si c'est elle qui paye le rembousement à la banque ils sont cosigantaires de l'achat et rien n'empêche son ex-mari de lui demander "sa part"
Moi il me semble que le mieux et d'établir l'ensemble des accords auprés d'un juge de façon à limiter les risques, sachant que l'un comme l'autre pourront revenir à tout moment devant le JAF

Voilà c'est dans ce sens là que je voulais apporter un conseil de plus si j'étais avocat je ferais remarquer que le père paye une pension 200 que Madame à garder la maison  ce qui représente un capital certain alors par précaution et pour pas que demain son ex mari change et lui demande des sommes mirobolantes je le fearait signifié judiciairement
coordialement

capucin69 · Answer

re
pour ma part et pour répondre à votre message un accord de médiation familialle à pour but l'entente j'ai bien perçu que l'entente entre Nath et son ex-mari était bon malgré leurs séparation.
Toutefois concernant la CAF une entente amiable n'est absolument pas reconnu seul un tribunal a la compétence pour faire valoir cette entente par jugement.
De plus je met Nath en garde 5si elle me le permet) votre ex-compagnon prend t'il ses enfants si oui à quelles fréquences?
Parce-que si le papa prend régulièrement les enfants elle ne peux du point de vue de la loi  prétendre etre parent isolé
Pour l'être encore une fois il faut que Nath entraîne son ex-mari auprés du JAF et que celui-ci ( même si ils sont d'accord à l'amiable) confirme laisser les enfants à leur maman, ce qui ne le dégagera nullement de ces droits de pére, mais qui judiciairement et en vertu des textes en vigeurs proccura à Nath un jugement qui confirme qu'elle a la charge de ses enfants, donc parent isolé
De plus le tribunal peux aussi éstimer que 200 euros de pension alimentaire ne sont pas assez important ou trop important
voilà en résumer les conseils que je peux lui adresser et je reste bien sur à sa disposition
coordialement

capucin69 · Answer

re
entiérement d'accord avec vous mais à la seule condition que personne l'un comme l'autre ne reviennent sur la médiation d'ici quelques temps.
Ce qui est bon aujourd'hui peut trés bien ne pas l'être demain, dans l'intêret d'un jugement il y a avouer le des limites fixés avec des protections bilatérales qui permettent d'assoires les ententes et d'ailleurs de les entérinés judiciairement.
Effectivement je ne me permetterais nullement de remettre en cause "les médiations " mais j' aimerais bien connaître à titre d'information personnelle dans le temps combien de médiation ont été respectées sans changement.
Si je vous dit celà n'y voyez pas une atteinte aux médiations mais je pense et celà n'engage que mon avis que celà ne sert qu'à désorgoger nos tribunaux pour autant si accords, il y a de toute façon le JAF devra validé cet accord.
aujourd'hui Nath dans son éxposé nous dit qu'elle à ses deux enfants à charge si demain un de ses enfant décide d'aller vivre chez son pére quelle sera sa réaction? Cette entente mutuelle sera t'elle toujour de mise.
évidemment si ils souhaitent le contrat d'une médiation familialle nous ne pouvons que les encourager, mais nous avons aussi que les désaccords interviennent au début ( visiblement pas dans son cas) mais aussi dans le temps ou d'autres problèmes peuvent venir se greffer désaccords sur l'éducation, désaccord sur l'orientation d'un enfant et j'en passe.
Mais visiblement Nath et c'est une bonne chose à un ex-mari tout à fait concilliant et pour eux et leurs enfants c'est une bonne chose.
Alors dans cette action d'accord vous avez raison de signer un accord de médiation à la seule condition pour reprendre la phrase de TARASOUMIS
" ldans e cadre d'une volonté commune de s'entendre au mieux, bien évidemment ! 
coordialement

Separtion

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