Cerfa de cession signé par un mineur
RésoluBonjour, Nous avons fait l'acquisition d'une moto 50cc. Les documents de cession (CERFA 13754) ont été signés par un mineur. Est-ce que ces document...
Bonjour, Nous avons fait l'acquisition d'une moto 50cc. Les documents de cession (CERFA 13754) ont été signés par un mineur. Est-ce que ces document...
Bonjour, J'ai acheté un véhicule ya 4 semaines J'ai remarqué des tâches d'huiles J'ai emmène au garage , il me dit que le carter d'huile à était m...
Ma voiture a été flashée pour excès de vitesse mais l'automate a mal lu la plaque d'immatriculation et le PV est parti à une mauvaise personne. 8 mo...
Bonjour, je voudrais savoir si on peut me contrôler sans avoir commis d effraction au code de la route!
Bonjour, J'ai 22 ans et j'ai eu mon permis le 27mai 2013, En juin dernier j'ai eu un accident de voiture avec un passager à bord, un talus à traver...
Bonjour J'ai acheté en ligne ma vignette ce matin. Je n'ai que le détail de la transaction de paiement comme preuve ! Comment faire si je me fait arr...
Je suis belge, je réside en France et suis titulaire d'un permis de conduire belge (européen), je viens de me faire contrôler par la gendarmerie qui m...
Comment acheter la vignette pollution quand on a pas de carte de crédit? Merci d'avance pour votre réponse.
Bonjour, j'ai acheté un opel zafira de 2006 avec 52000 km le 29.06.2010 avec une garantie de 6 mois moteur, boite, pont. Depuis quelques jours un v...
Bonjour, Je souhaiterais savoir s'il existe une cause légale d'invalidation du contrôle technique si celui-ci est réalisé avec le certificat d'immat...
Je réside dans l'Yonne, j'ai un RV médical sur PARIS, faut-il que j'achète la vignette pour pouvoir circuler ? Cordialement Lisa
Bonjour, Nous avons signé avec mon conjoint un contrat d'achat COMPTANT il y a 8 jours (jeudi 12/01/2017) avec dépôt d'un chèque d'acompte pour un ...
Bonjour, Bonjour je présente thomas j ai reçu une voiture et un ans de ça, et aujourd'hui j'aimerais la mettre en circulation le problème c'est que...
Bonjour, j'ai reçu deux amendes pour excès de vitesse : la première prise en région parisienne : limitation à 70,km. Prise à 81 km, retenu 76. une ...
Voilà, je viens vers vous car aujourd'hui j'ai eu un accident avec le véhicule stationné derrière moi. Mon véhicule était en route, je voulais sortir...
Bonjour, Je possède le permis depuis 1970, j'ai toujours conduit depuis cette date et n'ai eu aucun accident responsable. Depuis 3 ans je conduit la ...
Bonjour , voilà j'ai signé un bon de commande chez Citroën pour une voiture neuve Le 23 /11/2016 . Suite à ma demande chez le concessionnaire J'ai...
Bonjour c'est un peu compliqué mais si quelqu'un peut m’éclairer parque ce je sais pas comment faire pour aider mon fils a régler cette situation. m...
Bonjour, Quand jai acheté à un particulier mon véhicule, il y avait une alarme que j'actionne par ma clé qui centralise l'ouverture et également cet...
Bonjour, Je viens de recevoir un procès verbal D'Italie envoyé par une police locale de Puglianello P. de Benevento motif dépassement de vitesse ce...
Pourquoi ai-je été verbalisé pour des vitres teintées sur mon véhicule si la loi est applicable au 1er janvier 2017 ???
Bonjour, je reçois une invitation à payer une contravention relative à une infraction commise le 17 juin 2016... nous sommes le 6 janvier 2017. Est...
Les vitres avant de mon véhicule acheté d'occasion en 2013 sont teintées (supérieures à la norme actuelle) dans la masse (d'origine) . Le remplacement...
Bonjour, j'ai commandé une voiture neuve il y 6 jours avec acompte de 1000e. Je comptais payer au comptant, mon contrat le confirme donc. ( chèque de...
Bonjour. Je suis propriétaire d'un camping-car. Est-ce que je dois enlever les films teintant des portières avant? En vous remerciant, Bien sincère...
Bonjour, Dans votre article vous parler d'une amende de 135 euro (4ème classe) et 3 points pour les contrevenants, mais le décret publier le 13 avri...
Bonjour, J'ai eu une suspension de permis de 4 mois suite à un test positif au stupéfient en février 2015, depuis j'ai passé tout les tests j'ai réc...
Bonsoir , j ai vendu un camping car dans l etats sans ct, preciser sur carte grise 800€ a des personnes qui on pris connaissance de tous les frais a...
Bonjour, Je ne sais pas si je suis dans le bon forum pour ma présente question qui est que j'aimerais connaitre la norme de ma voiture pour l'achat ...
Bonjour, Pour raison médicale, mon épouse ne peu pas subir les uv du soleil ,y compris en voiture ,et un certificat médical lui a été délivré par la...
Bonjour, J'ai récemment acheté un utilitaire à un particulier. La préfecture me renvoie aujourd'hui mon dossier pour pièce manquante, avec la phras...
BONSOIRsur une plaque existante peut ont rajouté un autocollant d'un autre département sans changer de plaque merci
Bonjour J ai essaye d acquérir la pastille sur le site air gouv fr mais problèmes : mon numéro d immatriculation ancien n'est pas reconnu et je ne t...
Bonsoir J ai trouvé un vehicule buggy mais le vendeur le vend sans carte grise mais avec un certificat de cession et certificat des mines Peut on av...
Bonjour jai un Berligo utilitaire vitré avec 2 place devant uniquement ai-je droit de filmé noir foncé l'arrière uniqument
Bonjour, Le 13 décembre 2016, je roulais sur l'autoroute A10 à vitesse totalement règlementaire, j'ai reçu un appel téléphonique sur mon portable, j...
Bonjour , J'aimerais avoir des infos concernant ma situation . Je n'ai pas le permis je suis en cours ( conduite ) mon conjoint à mis une voiture à ...
Le professionnel est-il engagé à vérifier que l'entretien (vidange) est à jour. merci
Bonjour, J'ai actuellement 17 ans, je vais sur mes 18 ans dans quelques mois. J'ai passé mon permis à 17 ans et demi. J'ai pris ma voiture il y a ...
Bonjour, je vous explique, je vais à mon rdv pour changement de kit frein chez un centre auto, avant d'arriver ma voiture ne faisait aucun bruit, je...
Bonjour, Mon fils devait passer l'examen du permis moto ce matin. Il a malheureusement perdu ses papiers durant le week-end...permis de conduire, CB...
Bonsoir , j'ai parcouru plusieurs post sans trouver la réponse à mon problème ... alors je vous exposé rapidement la question ... J'ai acheté un véhi...
Bonjour, je voudrais savoir si il y a quelqun qui a passer son bsr a 12 ou 13 ans ?
bonjour le 05 décembre jai vendu une voiture le ct était ok rien a signaler a ma connaisance. 10jour après le Mr me rappelle et me dit jai changer l'...
Bonsoir Je vous expose ma situation : j'ai été victime d'un accident le mercredi 30 novembre 2016 , en faite j'étais en double voie , et la personne...
Bonjour, Je vend ma voiture et je voulais imprimer un certificat de non gage pour l'acheteur, mais je n'y arrive pas , c'est écrit . Aucun dossier ...
Bonjour,ma remorque voiture a 15 ans mais en tres bon etat (feux et triangles de signalisation neufs) que dois-je faire pour etre en regle avec la l...
Bonjour, et merci d'avance pour vos réponses, je me retrouve sans recours à ce jour... J'ai acquis un véhicule d'occasion à un revendeur profession...
Bonjour, Je possede un camping car qui est encore sous garantie. La batterie de la cellule a du etre remplacee par le vendeur qui nous a affirme q...
Bonjour, Je me permets de me renseigner sur ce forum, me semblant le plus approprié. Ce matin, j'ai emmené mon véhicule à la station de lavage ...
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