Les discussions

Délégué syndicale

bjour j'aimerais savoir si une déléguée syndicale non élu par le personnel doit ou non participer aux réunions de l'entreprise. Suite a nos nouvelles...

1 réponse Dernière réponse le 4 janv. 2018 par
jee pee

Teletravail et délégué du personnel

Bonjour a tous, Je souhaite déménager et pour me garder ma société m'a proposé du télétravail. Je serai en bretagne et mon entreprise a paris. Je sui...

1 réponse Dernière réponse le 30 oct. 2017 par
jee pee

Avenant au contrat

Bonjour, J'ai un avenant que l'on me demande de signer, mais celui-ci fait objet d'une modification de mon poste actuel, et aucune modification de sa...

1 réponse Dernière réponse le 7 oct. 2017 par
mamylyli

Ecole privée et bureau des etudiants

 Résolu

Bonjour, Cette année, j'ai intégré une école privée et celle-ci dispose d'un BDE. Le problème est qu'intégré le BDE (Qui est une association) sembl...

5 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2017 par
Pierrecastor

Droit à des congés supplémentaires pour ancienneté

Bonjour* Y a t il un droit à congé supplémentaire pour ancienneté, plus de 30 ans de présence employée dépendant de la Convention Collective Trans...

1 réponse Dernière réponse le 26 sept. 2017 par
BmV

Fonctionnement du chsct, fonction publique

Bonjour Suie à une série de démission de membres du CHSCT (RP), il semblerait que le quorum ne puisse plus être atteint. Comment se calcule le quoru...

1 réponse Dernière réponse le 17 sept. 2017 par
Utilisateur anonyme

Association de chasse

 Résolu

bnjour j'aimerais svoir si 2 associations de chasse peuvent exister dans un même village merci

5 réponses Dernière réponse le 2 août 2017 par
Marley

Arrêt maladie en période d essai

bonjour je suis en periode d essai d un mois,et suite a une sciatique je suis en arret maladie,doit je mettre fin a ma période d essai et envoyé une ...

1 réponse Dernière réponse le 26 juil. 2017 par
hoquei44

Pour une nationaltité /sénégal

Bonjour, je m appelle abdoulaye ba j ai mon père qui est français depuis plus de 10 ans par naturalisation et ma mère qui a son séjour de 10 ans j a...

4 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2017 par
Ben

Déléguer du personnel

Bonjour, Dans la société de mon conjoint les déléguer du personnel veulent imposer les congés payer d'été pour que tout le monde soit équitable (fai...

1 réponse Dernière réponse le 22 juin 2017 par
Pierrecastor

Tresorier et abus de bien social

Bonjour. En temps que nouveau secrétaire de la DUP de mon entreprise j'ai découvert que ex.tresorier et secrétaire ( meme personne) utilisait la ca...

12 réponses Dernière réponse le 15 juin 2017 par
Poisson92100

Démission cdi agent de maîtrise

Bonjour je travaille comme agent de maîtrise dans une TPE je souhaite démissionner je voudrai connaître mon durée de préavis en sachant que j'ai pas...

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2017 par
Julio

Absence de délégué du personnel

Bonjour, Je souhaite discuter avec mon directeur de problèmes liés à mon statut dans l'entreprise. Or nous n'avons pas de délégué du personnel. Où p...

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2017 par
Julio

Repos compensateur de remplacement

Bonjour Les repos compensateurs de remplacement sont ils perdus un an aprés leurs obtentions s'ils ne sont pas pris. CDT

1 réponse Dernière réponse le 15 juin 2017 par
Julio

Frais de déplacements

bonjour, je m'interroge sur les frais de déplacements. quels sont les frais de déplacements remboursables par le comité d'entreprise, soit sur les œuv...

4 réponses Dernière réponse le 15 juin 2017 par
Julio

Entretien pour rupture conventionnelle

 Résolu

Bonjour, Un salarié assistant à un entretien de rupture conventionnelle, demande ma présence au titre de Délégué du Personnel. M'est il interdit ou...

1 réponse Dernière réponse le 1 juin 2017 par
jee pee

Cdd suivi d'un cdi

Bonsoir. Pourriez vous me dire si il y a un délai pour qu' un employeur prévienne son salarié qui est en CDD passe en CDI. Merci Cordialement

2 réponses Dernière réponse le 22 mai 2017 par
Manouchka2279

Congés pour décès droit du travail et convention collective

Bonjour, je fais partie de la convention collective des fruits et légumes Ma grand mère est décédée...que prévoit la loi du travail ou bien la conv...

5 réponses Dernière réponse le 21 mai 2017 par
lob09

Renseignement concernant les votes des élections professionnelle

 Résolu

Bonjour, C'est bientôt les élections dans mon entreprise pour elire les délégués du personnel et le Comité d'entreprise et je voulais savoir au 1er...

4 réponses Dernière réponse le 20 mai 2017 par
carolclaire

Reseignement

vous etes en cdi et vous n'avez pas encore un ans de travail, es que vous avez droit a trois jours pour le décé de votre mère

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2017 par
Misha-d'ok

France

j ai travailler pendant 30 ans dans l agros alimentaire j ai subi une hopération de mon épaule droite la sécurité social a reconnu maladie profétionne...

1 réponse Dernière réponse le 22 avr. 2017 par
Misha-d'ok

Le comité d'entreprise

Bonjour, Un comité d'entreprise est-il considéré comme un particulier ? Pour résilier un contrat à tacite reconduction. Cordialement Le Trésorier

5 réponses Dernière réponse le 10 avr. 2017 par
Le Lavetou-94380

Pas le droit d' être accompagné ?

Bonjour, Le médecin du travail a déclaré que j'étais apte mais que vu mon handicap je ne devais pas être soumises à du tresse et des objectifs. Su...

1 réponse Dernière réponse le 7 avr. 2017 par
LadyJoyceOne

Representativite des syndycats

que reste-t'il de la representativite des syndicats dans la nouvelle loi travail?

1 réponse Dernière réponse le 6 avr. 2017 par
Utilisateur anonyme

Contrat de prestation de service fini /sénégal

Bonjour, Je suis du Sénégal je travaille dans un cabinet d’étude de marché et de sondage d'opinion j'y travailler comme enquêtrice et par la suite l...

1 réponse Dernière réponse le 30 mars 2017 par
Misha-d'ok

Role délégués du personnel

bonjour, Les délégués du personnel et suppléant, ont-il vraiment tous les droits ? sont-ils réellement intouchable ?

2 réponses Dernière réponse le 29 mars 2017 par
dna.factory

Chsct candidatures libres limitees ?

Bonjour, Merci pour vos reponses a ma precedente questions Dans le cadre des elections CHSCT que nous aurons en Avril (135salaries sur notre platef...

3 réponses Dernière réponse le 26 mars 2017 par
jee pee

Elections chsct

Bonjour a tous Merci pour ce site ce forum qui nous aide beaucoup Voici mes questions : au mois d Avril 2017 nous avons les elections CHSCT notre st...

3 réponses Dernière réponse le 23 mars 2017 par
lolo3175

Mandat chsct

Bonjour, Je suis secrétaire adjoint du CHSCT au sein de mon entreprise. Suite à un désaccord avec mon DS j'ai pris la décision de ne plus adhérer à...

1 réponse Dernière réponse le 13 mars 2017 par
jfqld

Interdiction ce

bonjour j'aurais une question par rapport au comité d'entreprise, peuvent il nous interdire l’accès au offre etc du CE svp, suite a un contre temps...

4 réponses Dernière réponse le 11 mars 2017 par
Ce

Renouvellement partiel d'un comité

Bonjour, Lors d'une élection partielle d'un comité, un électeur a t il le droit de demander la liste complète (800) des électeurs avec leurs coordo...

1 réponse Dernière réponse le 10 mars 2017 par
jfqld

Adjoint

Adjointe dans une commune de 1600 habitants je dois deménager dans une autre commune puis je rester adjointe dans la commune actuelle même si je n'y h...

1 réponse Dernière réponse le 8 mars 2017 par
gerber1

Conges payees

bonjour,j ai une petite question,voila je suis employée dans une boutique de fleurs qui est fermée le lundi et le dimanche après midi; j ai pose ma s...

1 réponse Dernière réponse le 18 févr. 2017 par
Balu23

L'employeur peut il obliger le ce à reprendre la gestion des acs

Bonjour, Suite à de premières élection des DP dans notre entreprise (par d'IRP avant ces élections), un CE a été constitué. L'employeur, qui gérait...

2 réponses Dernière réponse le 13 févr. 2017 par
JRobin75

Fin de preavis

Bonjour. Je suis en fin de préavis à la date du 14 février. Entre temps (15 jours de préavis) j ai cherché et ai trouvé du travail..... Voilà il m...

3 réponses Dernière réponse le 12 févr. 2017 par
magou63

Burkina faso (membre de l'ohada)

Statut fiscal et social des dirigeants d'une société commerciale (SA, SARL, SNC, SCS )?

1 réponse Dernière réponse le 7 févr. 2017 par
DCI

Attribution chèques vacances

attribution ANCV pour un salarié à mi temps ?

1 réponse Dernière réponse le 31 janv. 2017 par
maylin27

Travaux à venir

 Résolu

Bonjour, Bonjour je dois faire faire des travaux par une entreprise AMJ bâti le taillan-médoc et je voudrais savoir si cette entreprise est saine me...

1 réponse Dernière réponse le 24 janv. 2017 par
CHOMIR

En côte d'ivoire

Je souhaiterais savoir s'il est possible de contraindre légalement un délégué du personnel, qui qui ne prend pas en compte l'avis de ses collègues ava...

1 réponse Dernière réponse le 17 janv. 2017 par
DorisOups

Comment resilier un contrat pour une formation à dis apres délai

Bonjour, je me suis inscrite à une formation à distance le mois d'avril 2016 et pour l'inscription j'ai payé 49 € par manda cash . Le délai pour résil...

1 réponse Dernière réponse le 16 janv. 2017 par
Misha-d'ok

Prime d'ancienneté

Bonsoir, Je suis salariée dans une entreprise depuis 5 ans. J'ai perçue mon ancienneté depuis le mois de Novembre dernier. Mon employeur me dit que j...

1 réponse Dernière réponse le 18 déc. 2016 par
Any--Li

Avenant et 13eme mois

Je suis employée commerciale avec un contrat de 26 heures par semaine.Depuis 7 mois je suis en contrat de 35 h avec avenant en remplacement d'une coll...

1 réponse Dernière réponse le 15 déc. 2016 par
jfqld

Heures de délégation pour chaque délégué

Combien d'heures ont droit les délégués du personnel pour accomplir leur fonction / pour chaque délégué lorsqu'il y en a 2 dans l'entreprise ?

1 réponse Dernière réponse le 10 déc. 2016 par
DorisOups

Intervention d un delegue syndical au ce

Bonjour, un delegué syndical peut il faire une declaration syncale lors d une reunion pléniere d un comite d'etablissement? Merci

1 réponse Dernière réponse le 9 déc. 2016 par
Utilisateur anonyme

Cote d'ivoire

Bonjour, Je je suis aide-soignant hier 28 novembre 2016 dans la soirée je n'ai pas effectué la visite des patients avec le médecin parce que l'heure...

1 réponse Dernière réponse le 30 nov. 2016 par
DorisOups

Utilisation du local c.e

Bonjour, Une représentante (suppléante) du comité d'entreprise dont je fais aussi partie, c'est servit du local C. E pour organiser une réunion pr...

2 réponses Dernière réponse le 16 nov. 2016 par
dany311

Comité d'entreprise ou pas ?

Bonjour, Je travail dans une entreprise de service a la personne de plus de 50 employés, il n'y a pas de comité d'entreprise, ni de syndicat. A c...

1 réponse Dernière réponse le 4 nov. 2016 par
jee pee

Un seul candidat aux elections dp (pme 21 salariés)

Bonjour, Nous organisons les élections des DP dans notre petite structure (21 salariés) Le protocole a été signé par les organisations syndicales, ...

1 réponse Dernière réponse le 2 nov. 2016 par
Utilisateur anonyme

Remplacement membres ce démissionnaires

En cas de démission de membres du CE, peut-on faire monter en tant que membres CE les personnes qui figurent sur la liste des élections de CE et qui n...

1 réponse Dernière réponse le 29 oct. 2016 par
Utilisateur anonyme

Confidentialité des réunions dp et ce

Bonjour, Est-ce que les personnes assistant aux réunions DP et CE ont-elles un devoir de confidentialité ? Autrement dit, ces mêmes personnes ne doiv...

1 réponse Dernière réponse le 23 oct. 2016 par
Linette
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