Suite redressement sur pompe à chaleur air/ai

Fermé
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 19 oct. 2008 à 12:20
 Sofia37 - 5 nov. 2009 à 22:07
pour faire suite à la discussion
redressement sur pompe à chaleur Air/Air
http://droit finances.commentcamarche.net/forum/affich 3830495 redressement sur pompe a chaleur air air
merci de poursuivre en répondant sur ce nouveau post.

357 réponses

Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17
20 janv. 2009 à 18:15
Bonsoir Tophine,

J'ai vérifié sur la liste de redressements annulés que j'ai pu établir. Je n'ai effectivement trouvé personne dépendant du CDI de Fontainebleau. J'ai quand même noté 2 annulations dans le 77, mais sur le CDI de Meaux.
Si j'ai bien compris, vous aviez un devis accepté et un versement d'accompte avant le 11 juillet 2007 (vous en avez déjà parlé très certainement mais je n'ai pas eu le courage de relire toutes les pages de cette discussion). Espérons que la facture que vous avez envoyée suffira à classer votre dossier.

Vous subissez peut être les conséquences de vos actions mais peut être pas. Les études des dossiers ont l'air de continuer dans les CDI et vous faites peut être "simplement" partie de la nouvelle vague. J'attends toujours le "retour de bâton pour les bêtises" que j'ai pu faire et je ne suis pas persuadée que les actions que l'on a pu faire à un petit niveau soit source d'ennuis (sauf à ne pas avoir de chance et de tomber sur une personne obtuse, revencharde, fermée à tout ... on en trouve, malheureusement, mais vous n'auriez pas eu de chance d'être dans ses dossiers !).

Bon courage à vous et merci d'avoir donné des nouvelles (et d'en redonner bientôt).
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re à tous, oui en effet c'etait paperace le mot que je voulais dire, houpss je suis tout de même heureuse de voir le bout du tunelle courage à vous tous qui êtes encore dans la galère à bientôt lulu59
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isab17 Messages postés 177 Date d'inscription vendredi 25 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 octobre 2009 2
21 janv. 2009 à 14:10
Tout d'abord un petit mot pour Lulu 59 : Je suis contente de voir que votre dossier progresse.

Pour Tophine : Actuellement, les CDI continuent leur travail en demandant les factures détaillées mais cela ne veut pas dire que vous allez avoir droit à un redressement ; espèrons que la facture que vous avez expédiez leur suffira et que le CDI classera votre dossier.
Nous sommes plusieurs à avoir écrit "plus haut" et certains d'entre nous ont eu l'annulation complète de leur redressement.

Petite réponse sur la conso électrique : De mon côté, nous avons senti une nette diminution de notre facture d'électricité. Il est vrai que nous habitons en Charente Maritime et que la météo est assez clémente dans notre département. De plus, nous ne nous sommes pas encore servi de la clim.

Du côté de mon dossier, je suis dans l'attente de la réponse des impôts concernant ma contestation de l'annulation partielle de mon redressement.

Bon courage à tous
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Merci pour vos réponses.

Pour Flaum : mon installation date donc de juillet 2007, il s'agit de : groupe exterieur Mitsubishi multisplit COP de 4,23 et consoles interieures Mitsubishi.
Je n'ai jamais entendu parlé de recharge en gaz. Je vais voir sur le net ce que je peux glaner comme info. Le commercial m'avait même dit qu'il n'y avait pas d'entretien annuel !! Me suis-je fait "entubé" en beauté ?!!
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isab17 Messages postés 177 Date d'inscription vendredi 25 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 octobre 2009 2
21 janv. 2009 à 16:23
Dès le départ, nous savions qu'il y avait un entretien annuel à faire. (coût environ 150 Euros par an)
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
21 janv. 2009 à 17:16
Rebonjour à tous :)

notre installateur nous a bien parlé d'entretien aussi, mais environ une fois tous les 10 ans. Nous avons du General et c'est de l'inverter. Ca varie peut-être d'une marque à l'autre...

Après il peut aussi y avoir un problème de manque de puissance... pour nous elle est de 12800 W et ça couvre 110 m² environ, notre facture EDF a baissé, rien de bien miraculeux, mais elle a baissé.

Sinon, pour les nouvelles du jour : les 10 jours de rab CDI commencent aujourd'hui, nos LRAR ont été expédiés et nous avons appris hier que notre installateur était en redressement judiciaire suite à perte de capital. Nous attendons également que le consuel nous contacte, c'est un peu long... combien de temps faut-il compter entre l'envoi du dossier et la visite?

Isab, votre cas m'intrigue, je trouve vraiment inconcevable que les impôts proposent des "annulations partielles de redressement".
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isab17 Messages postés 177 Date d'inscription vendredi 25 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 octobre 2009 2
21 janv. 2009 à 17:38
Sur le courrier d'annulation partiel, le contrôleur m'a indiqué que je pouvais "bénéficier du crédit d'impôt sur 50% du coût de la pompe à chaleur qui a été installée à l'exclusion des dépenses de main d'oeuvre initialement prise en compte et que la rectification etait donc partiellement maintenue sur ce point." (j'avais touché à tort le crédit sur la main d'oeuvre) Cependant dans son calcul, il laisse le redressement sur la main d'oeuvre et sur la partie fourniture et liaisons.

J'ai donc expédié un courrier dans le sens où j'étais d'accord pour rembourser le crédit d'impôt sur la main d'oeuvre et en donnant le montant que je devais rembourser.
J'attends la réponse.
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
21 janv. 2009 à 17:51
D'accord, je comprends mieux :)
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009 > flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
21 janv. 2009 à 19:33
Re-re,

ça y est, on a reçu l'avis de visite du consuel, il passe le mercredi 28 (ouf, 3 jours avant la date fatidique).

Bonne soirée à tous :)
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claud63 Messages postés 20 Date d'inscription lundi 19 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2009
22 janv. 2009 à 08:12
Pour Tophine

J'ai moi aussi une PAC air/air (type gainable) de mitsubishi; je vérifierai pour vous en donner les références mais moi mon installateur m'avait averti d'un entretien annuel à réaliser. La vérification porte sur l'unité extérieure mais aussi l'unité intérieure stockée dans les combles (somme demandée en juin 2007 80 €). Ce week-end, je relèverai mes co nsommations électriques avant et après installation pour vous donner des chiffres.
Content de lire que pour isab17 les choses ont l'air de s'arranger (la main d'oeuvre normal qu'elle soit reprise mais pour le reste non).

Pour Cathy et Flaum, mon courrier avec AR est parti hier mercredi. A compter de la réception de celui-ci savez-vous si le CDI a un délai pour me répondre et si oui de combien est-il ?

Pour Faum, quand le consuel est passé chez moi en septembre 2006, c'était son premier contrôle pour une PAC air/air et il n'avait aucune directive pour le guider dans sa démarche !! J'espère que maintenant tout celà s'est amélioré.
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
22 janv. 2009 à 12:10
Bonjour Claud,

les CDI se donnent en général des délais de 60 jours pour les décisions de redressements fiscaux. Dans votre cas, vu qu'on vous a déjà signifié un redressement, je ne sais que vous répondre... quoi qu'il en soit cela risque d'être un peu long. Vous pourriez peut-être le leur demander par téléphone?

S'agissant des consuels, je pense que les contrôleurs sont maintenant rôdés... par contre j'ai cru comprendre qu'ils ne délivraient pas les attestations le jour de la visite, mais les envoyaient plus tard par courrier, snif...
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Pour Claud63 :
Merci pour les infos.
J'ai une unité extérieure et 5 splits intérieurs indépendants (un dans chaque pièce de vie), mais rien dans les combles.
L'installateur m'a montré comment dépoussiérer et nettoyer les filtres des splits alors que pour l'unité exterieure il n'y avait rien à faire (garantie 10 ans) (?).
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Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17
22 janv. 2009 à 15:13
Bonjour,

Pour Claud,
Je viens de fouiller un peu dans la documentation fiscale officielle et je n'ai rien trouvé sur les délais donnés à l'admistration pour répondre à un contribuable qui conteste une rectification.
Y a t il dans la lettre initiale que vous avez reçue une référence à un article de code ou autre ?
Vous pouvez éventuellement "jeter un oeil" sur le site :
http://doc.impots.gouv.fr/aida/Apw.fcgi?FILE=Index.html
(Pour ma part, j'ai été dans "précis de fiscalité", puis :
- "table analytique"
- faire défiler les pages jusqu'à la lettre R
- proposition de rectification - 7125 et s

et j'ai aussi fait une incursion dans "le code de procédure fiscale" :
- sommaire
- partie législative
- 1ère partie
- titre II
- chapitre 1er
- section IV

J'ai lu les textes et je n'ai pas trouvé de délai pour la réponse de l'administration mais il semble sous-entendu qu'elle doit le faire aussitôt votre courrier reçu.).

Le conseil de Flaum de demander par téléphone dans quel délai vous pouvez espèrer avoir une réponse me paraît judicieux.


Pour Flaum,
Vu l'urgence de vos besoins, votre contrôleur vous remettra peut être un p'tit quelque chose pour faire patienter l'administration fiscale si vous lui demandez ( ... avec une petite larme au coin de l'oeil !) (ceux qui ont déjà été contrôlés pouvez vous nous dire si, le jour de la visite du consuel, vous avez eu droit à un bon de passage ou quelque chose de ce genre dans l'attente de l'attestation).
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claud63 Messages postés 20 Date d'inscription lundi 19 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2009
22 janv. 2009 à 16:03
Merci Cathy pour ces précisions; je vais donc attendre le retour de l'AR pour les contacter et je vous donnerai le contenu de leur réponse.

Pour flaum, je recherche ce soir les documents que j'ai eu lors de la visite du consuel et ainsi vous dire si nous avions eu entre les mains un compte-rendu de visite le jour de sa venue.

Pour Tophine. Votre installation de type multisplit est identique à ce que j'avais dans mon habitation précédente. L'installateur m'avait conseillé de nettoyer les filtres et de pulvériser en même temps que le nettoyage annuel du 'DERMA SPRAY" avant de remonter les filtres pour désinfecter un peu. Pour l'unité extérieure, il la nettoyait complètement et vérifiait juste le bon déclenchement du compresseur et sa capacité à refroidir rapidement (c'était une clim non réversible de 1996 et je n'ai eu aucun souci jusqu'en 2005 date ou j'ai vendu).
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claud63 Messages postés 20 Date d'inscription lundi 19 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2009 > claud63 Messages postés 20 Date d'inscription lundi 19 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2009
22 janv. 2009 à 17:16
Pour Flaum

Je viens de vérifier; lors de son passage le 24/08/06, le contrôleur nous a laissé un rapport de contrôle signé par lui et moi; ensuite le 29/08/06 nous avons reçu l'attestation de contrôle de la PAC reprenant ses caractéristiques. Peut-être avec le compte-rendu pourrez-vous obtenir le délai suffisant permettant de recevoir et présenter l'attestation.
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009 > claud63 Messages postés 20 Date d'inscription lundi 19 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2009
22 janv. 2009 à 18:12
Un grand merci à vous Cathy et Claud :)

Je ne suis pas très experte en larmes à l'oeil, mais je vais essayer. Si le contrôleur nous laisse un rapport le jour même, c'est bon. Ne manquera plus que cette fameuse facture de la société jeprendsmesclientspourdesimbéciles.com :)

J'en profite pour remercier aussi Wacas qui m'a bien aidée aussi en MP.
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Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17 > flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
22 janv. 2009 à 18:29
Facile pour la larme à l'oeil : il suffit de frotter ses mains avec un oignon juste avant l'arrivée du contrôleur et de les approcher de vos yeux, l'air de rien ...
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sl412 > flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
23 janv. 2009 à 11:06
Bonjour à tous !
Je me re-presente: installation mai 2007, pas de redressement mais petit credit d'impot demandé sur UE uniquement cause peur redressement, rectificatif de déclaration sur tout sauf main d'oeuvre envoyée le 19/12 par mes soins à mon CDI du 32 que j'avais pris soin d'appeller avant,la mort dans l'âme ils m'ont dit que je pouvais envoyer un rectif. de déclaration.Pour infos ils m'ont demandé par quel biais j'avais appris l'existence de la note du 22 septembre annulant les redressements... Je leur ai parlé de tous les forums qui existaient là dessus...Hi HI HI Il ont demandé le consuel que j'ai fait passer.(J'attendais qu'on me le demande !) J'attends impatiemment leur réponse.
Flaum, j'ai expliqué au consuel la situation urgente, mon CDI m'a donné un mois pour traiter ma réclamation, du 19/12 au 24/01.Le contrôleur a passé...allez...4 min chez moi...ma fille de 8 ans aurait pu remplir son papier...
Bref, j'ai demandé à avoir le plus vite l'attestation,il n'a pas pu me la donner desuite, je suis donc passée à leur agence le lendemain matin. 200 €...
Je vous donne des nouvelles dès que j'en ai... Bises à tous,
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claud63 Messages postés 20 Date d'inscription lundi 19 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2009
25 janv. 2009 à 17:44
Pour Tophine, quelques éléments de consommation.

Voilà j'ai retrouvé le total de mes factures électricité. je chauffe environ 130 m2. Le chauffage de base est électrique avec des radiateurs à inertie (marque Campa) et j'ai un ballon d'eau électrique.
De 10/2005 à 10/2006 (sans pac quasiment car installée en juin 2006): 1800 €
De 10/2006 à 10/2007 avec PAC : 1500 €
De 10/2007 à 10/2008 avec PAC : 1480 €

Donc on peut noter une différence de 300€ en moins avec la PAC donc la rentabilité ne sera pas atteinte de sitôt.
On y gagne surtout en confort de vie et par le fait d'avoir une clim en même temps.

C'est vrai que dès que la température extérieure avoisinne les zéros, il faut l'apport de mon chauffage classique au ralenti pour maintenir une ambiance agréable; par contre dès que que l'on retrouve des températures positives (vers 4 -5°) seule la PAC tourne et assure aisément le chauffage.

Pour Cathy, j'ai reçu ce samedi l'AR du CDI; je les contacte mardi ou mercredi et je vous livrerai la teneur de leur réponse.

A bientôt
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Bonjour à tous, pas de nouvelles du consuel, mais avec cette histoire j'ai apris qu'il fallait être patient. Par contre j'ai appellé un instalateur clim pour faire réparer, plus rien ne fonctionne cette fois... la personne que j'ai eu m'a dit que j'avais été abusé comme beaucoup de gents, des entreprises se sont créé et avec le crédit d'impôt il on fait miroiter, je veux bien le croire c'est ce qui ai arrivé à la plus part d'entre nous. Je trouve tout de même que le gouvernement aurait dû prévoir cette situation de ne pas la permetre... Enfin le ..... c'est toujours le petit, le gros on y touchera pas, conclusion plus vous êtes malonette plus vous êtes reconnu... Je vous tiens au courant de la tournur des choses à bientôt lulu59

je me méfis tout de même du réparateur.........
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
28 janv. 2009 à 10:56
Bonjour à tous :)

Lulu je suis bien d'accord avec vous sur le fait que c'est toujours le "plus petit" qui trinque. Et si en plus votre installation est défectueuse ça n'arrange pas les choses :/

Pour nous, le consuel est passé ce matin, contrôle OK (oufffffffffffff gros soupir de soulagement) par contre il ne nous a pas laissé d'attestation, on devrait la recevoir lundi nous a-t-il dit. Du coup on va rappeler Mme CDI pour obtenir un petit délai supplémentaire (elle va sûrement râler mais tant pis). Je pense que pour vous le contrôle ne devrait plus tarder :)
Qu'est-ce qui vous fait douter du réparateur?

Côté facture détaillée, pas de nouvelles bien évidemment, Mme 26 fait la morte... mais bon.
Si on n'est redressé que sur la main d'oeuvre, c'est déjà "moins pire" que sur la totalité. En tout cas, elle va avoir droit à sa ptite plainte quand même :)

Bonne journée à tous et tenez bon :)
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claud63 Messages postés 20 Date d'inscription lundi 19 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mars 2009
28 janv. 2009 à 14:01
Bonjour

J'ai trouvé dans ma boîte aux lettres un avis de passage pour un recommandé avec AR; je pense qu'il s'agit d'une réponse du CDI; je vais la récupérer demain et je vous tiens au courant du contenu s'il s'avère que c'est bien le CDI qui m'écrit.

Juste une question à Flaum; à vous lire, ceci signifie que votre CDI a intégré l'idée de ne vous redresser que pour la part de la main d'oeuvre, ai-je bien compris ?

Pour Cathy, au cas ou mon CDI ferait l'aveugle sur la note interne du 22/09, avez-vous connaissance d'autres CDI qui l'appliquent (à reculons sûrement mais qui l'appliquent) et quel pourrait être la suite à donner dans ce cas.

En fait je m'attends à tout de leur part donc mieux vaut être prêt !!
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
28 janv. 2009 à 14:19
Claud bonjour,

en fait, on s'est fait des scénarios : soit le CDI décide que nous devons TOUT rembourser, et c'est l'éventualité à laquelle on s'attend le plus, soit ils font eux-mêmes l'estimation de la MO et nous redressent uniquement là-dessus (ça c'est l'infinitésimal espoir auquel on se raccroche depuis qu'on est sûr que notre installation est conforme).

Donc rien du tout n'est acquis au niveau du CDI, mais bon... c'est bon de rêver, des fois ;)

En tout cas, si votre CDI fait l'aveugle sur la note du 22/09, cela s'apparenterait à un abus de pouvoir de la part de petits fonctionnaires zélés, et c'est très grave... dans ce cas, direction tribunal administratif pour d'autres longues aventures.
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Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17
28 janv. 2009 à 14:53
Bonjour

Pour claud
Sauf erreur de ma part, j'ai noté des annulations de redressement dans les départements suivants (entre parenthèses la localisation du CDI quand je l'ai) :

16 (Soyaux)
17 (Marennes)
25 (Besançon)
27
37 (Chinon, Loches)
42 (Firminy)
45 (Pithiviers)
60 (Compiègne, Meru)
72 (St Calais)
77 (Meaux)
79 (St Maixent)
85 (Challans, Fontenay le Comte)
91

Ces annulations ont toutes eu lieu après le 22 septembre 2008 et sont sans aucun doute liées à la note.

Certains habitant dans le 33, 38, 59 ont eu l'annonce de l'annulation de leur redressement soit par téléphone, soit par leur conciliateur mais ne sont pas encore venus nous annoncer la réception d'une lettre d'annulation officielle. D'autres ont laissé des messages annonçant l'annulation de leur redressement sans préciser leur département (un numéro figurait à la fin de leur pseudo mais représentait il leur département ? 28, 84).

Pour Flaum,
Le délai supplémentaire dont on peut disposer sur demande pour répondre à la proposition de rectification est de 30 jours. Il faut en faire la demande avant l'expiration du 1er délai ce que vous avez fait. L'avez vous fait par écrit ou par téléphone ? Est ce que c'est votre contrôleur qui a fixé à 10 jours le délai supplémentaire ou était ce votre demande ?
Je vous mets le lien pour aller découvrir le déroulement de la procédure de rectification :
http://doc.impots.gouv.fr/aida2008/Apw.fcgi?FILE=Index.html
Le lien n'étant pas direct pour lire la procédure, il va vous falloir "cheminer" :
- cliquer sur "Table alphabétique" (dans "précis de fiscalité", à gauche de l'écran)
- dans la zone "saisir un mot clé", inscrivez "rectification" puis cliquez sur "OK"
- dans la liste qui apparaît, cliquez sur "7125 et s" dans "Proposition de rectification, 7125 et s., 7180 (RC)"
- vous avez déjà là quelques éléments ; en cliquant sur "7241" dans la première phrase qui est surlignée en bleu, vous aurez un peu plus de détails

Vous pouvez lire également les autres rubriques de la "rectification" pour tout savoir sur son déroulement.
Bonne lecture (et pour une fois, les textes sont clairs et pas tarabiscotés)

Pour Lulu59,
Avez vous essayé de téléphoner à votre consuel pour savoir s'il a reçu votre demande et s'il peut vous donner une date de contrôle ? Dites lui que votre dossier est en instance au CDI (ce dernier vous a t-il donné un délai pour lui fournir l'attestation de contrôle ?).
J'espère que votre réparateur travaillera sérieusement et que vous allez retrouver très bientôt un chauffage performant.

Avec toutes les expériences évoquées dans ce forum, je suis sûre d'avoir une idée assez détaillée des points à vérifier avant changement de mode de chauffage aussi bien du côté technique, que du côté administratif ! Mais je ne suis pas joueuse, pour l'instant nous allons garder notre bonne vieille cheminée qui nous garantit chaleur ... et tranquillité.
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J'ai fait installé une PAC EN OCTOBRE 2005.
Je vous indique la facture en simplifiant : 1 groupe extérieur 5000€
2 console intérieure 2000€
1 console intérieure 1400€
remise 1300€
TOTAL TTC apès remise: 7100€
j'ai donc déclaré 7100€ aux impots.
et voilà où celà se corse. J'ai recu une lettre de mon CDI qui demande une évaluation du montant de la pose à mon fournisseur. celui-ci l'estime à 1300€. Pour moi , d'après la facture cette remise est sur les appareils, d'autant plus que la notion de main d'oeuvre n'a jamais été évoquée lors de l'achat de mon chauffage.
Question aux spécialistes du forum: pensez-vous que je peux contester ce montant ?
D'avance, merci à vous.
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
28 janv. 2009 à 15:49
Pour Cathy,

le délai que nous avons obtenu ne concerne pas la proposition de rectification, du moins pas encore, mais le fait de fournir les documents justifiant le crédit d'impôt... mon époux doit avoir négocié ça au téléphone tout à l'heure, je devrais en savoir plus ce soir, je vous tiendrai au courant.

Bonne fin d'après-midi :)
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Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17 > flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
28 janv. 2009 à 16:05
Excusez moi, j'avais oublié ...
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009 > Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010
28 janv. 2009 à 16:25
Y a pas d'mal Cathy :)

Pour Jojo : le chiffre que l'on vous a donné correspond assez bien au montant réel d'une pose. Pour le contester vous risquez de rencontrer quelques difficultés...
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Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17
28 janv. 2009 à 16:37
Pour Flaum,

Toujours dans le précis de fiscalité, il y a peut être un article qui correspond à votre situation.
Allez faire un tour au mot "contrôle" et cliquez sur "147 (IR)" dans "contrôle des déclarations"
Extrait :"Aux termes de l'article L. 16 A, al. 1er du LPF, les demandes d'éclaircissements ou de justifications fixent aux contribuables un délai de réponse qui ne peut être inférieur à deux mois."

De quand date la demande de justifications exprimée par votre CDI ?

(ben oui, il me plaît trop ce précis ; ce n'est pas encore mon livre de chevet mais ...)

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Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17
28 janv. 2009 à 16:37
Bonjour jojo23,

Qui a estimé la main d'oeuvre à 1300 € : votre CDI ou votre fournisseur ?
D'après ce que vous nous dites de votre facture, il n'y a pas eu de somme facturée pour la main d'oeuvre.
Soit votre installateur l'a incluse dans le prix des appareils, soit il vous en a fait "cadeau" par l'intermédiaire de la remise de 1300 €. Mais il aurait dû, quelle que soit la formule qu'il avait choisie, la faire apparaître dans la facture. Le crédit d'impôt ne peut être versé au contribuable que si celui-ci a fait faire les travaux d'installation. Dans le cas de votre facture, le CDI peut penser qu'il n'y a pas eu intervention d'une entreprise pour l'installation de votre équipement de pompe à chaleur
Il vous faut tout d'abord obtenir, par écrit, de votre fournisseur le montant de la main d'oeuvre et s'il s'agit de la remise de 1300 €, il faut qu'il vous le précise. Vous pourrez ensuite en faire part à votre CDI et demander à rectifier vote déclaration en faisant apparaître le montant réel des appareils (8400 €) :
- soit le CDI prend acte et vous suit et un nouveau calcul de votre impôt sera fait,
- soit le CDI considère que la remise doit être répartie sur l'ensemble de la facture et il l'effectue et vous recalcule votre impôt au vu de ces données.
Si je ne me trompe pas, dans ces deux scénarios, le calcul du nouveau crédit d'impôt ne devrait pas vous léser (à vérifier cependant ; mon raisonnement et mes calculs peuvent être différents de ceux du CDI)
Certains contribuables qui sont intervenus dans cette discussion, avaient eu une remise de la main d'oeuvre. Leur CDI a estimé que la remise ne pouvait se faire que sur l'ensemble de la facture et ont réparti celle ci sur l'ensemble des éléments facturés .
Que ceux qui ont eu des remises sur la main d'oeuvre viennent donner des explications sur leur dossier et la manière dont ils ont été étudiés par leur CDI.
N'oubliez pas de nous informer de la suite de votre dossier ; votre expérience peut servir à d'autres.
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
28 janv. 2009 à 16:54
Pour Cathy : la demande initiale de documents date du 18 décembre 2008 :)

Par contre je ne comprends pas bien où je dois chercher le "précis de fiscalité", auriez-vous un lien à me fournir?
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Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17
28 janv. 2009 à 17:10
Pour Flaum

Pas de souci, voici le lien pour trouver le précis de fiscalité :
http://doc.impots.gouv.fr/aida2008/Apw.fcgi?FILE=Index.html

Le lien n'étant pas direct pour lire la procédure de contrôle (je n'ai réussi à copier que la page de présentation générale), il va vous falloir "cheminer" un peu :
- cliquer sur "Table alphabétique" (dans "précis de fiscalité", à gauche de l'écran)
- dans la zone "saisir un mot clé", inscrivez "contrôle" puis cliquez sur "OK"
- vous obtenez tous les articles qui se rapporte au contrôle ; pour vous c'est la première ligne "contrôle des déclarations, 147 (IR)" (on ne peut que cliquer sur les numéros des articles, en bleu)

Si la demande du CDI date du 18 décembre 2008 et si l'article que j'ai trouvé s'applique à votre cas, (... et si j'ai bien compris), vous devriez donc avoir jusqu'au 17 (ou 18?) février 2009 pour envoyer vos justificatifs.
Dites moi, à l'occasion, votre interprétation de cet article.
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
28 janv. 2009 à 17:36
Cathy, merci pour le lien :)

Je viens de consulter l'article en question et j'en déduis la même chose que vous : nous avons jusqu'au 18/02 pour fournir les documents. Et même plus, puisque nous l'avons reçu quelques jours après (mais je crois qu'on a jeté l'enveloppe, je ne la retrouve pas, ouin).

Je vais garder ce texte précieusement et même l'imprimer, je pense que ça pourra nous servir. Merci tout plein ;)
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Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17 > flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
28 janv. 2009 à 17:50
Jusqu'à la fin du délai des 3 ans, gardez tout : lettres, enveloppes, petits notes sur confetti de papier ... et ne jetez pas ensuite. On ne sait jamais, les infos ou la démarche effectuée ou les textes utilisés, etc,peuvent resservir. Bon, d'accord, il faut de la place pour ranger mais retrouver des petites choses qui rendent service, c'est drôlement agréable !
Vous pouvez même "grignoter" jusqu'au 19 février puisque la lettre étant datée du 18, elle ne vous ait parvenue au mieux que le lendemain ...
Bonne soirée.
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re à tous, pour flaum suis heureuse que tout va rentrer dans l'ordre pour vous, pour moi c'est pas deman la veille jai reçus un courrier du consuel qui me demande de remplir l'attestation et comme j'y connait rien je reste en rade. Demain un frigoriste chauffagiste vient pour dépanner mon instalation je lui demanderai un coup de main bisous à tous et à bientôt lulu
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
28 janv. 2009 à 18:04
Lulu : vous faites bien de demander conseil à la personne qui va venir vous dépanner. C'est vrai que ce dossier de demande n'est pas simple à remplir :/

Voici comment nous avions procédé : nous sommes allés sur le site du constructeur de nos PAC (General) et nous avons recopié les données techniques écrites dans la fiche correspondant à la référence de notre matériel. Vous devriez pouvoir faire de même :)

Bon courage, je suis sûre que ça va s'arranger pour vous aussi :)
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Cathy162 Messages postés 351 Date d'inscription vendredi 23 mai 2008 Statut Membre Dernière intervention 19 avril 2010 17
28 janv. 2009 à 18:12
Bonsoir Lulu,
Dommage que nous soyons si éloignées ... Je serais bien passée vous aider à remplir cette attestation.
Si votre visiteur de demain peut vous aider, ce serait bien.
Sinon, est ce que votre consuel est éloigné de chez vous ? Il pourrait peut être lui aussi vous aider à remplir l'attestation.
S'il y a un trop gros éloignement, peut être peut il vous aider par téléphone en vous donnant des "tuyaux" si le frigoriste "sèche" sur certains points.
Y a t-il quelqu'un dans votre entourage (famille, voisin ..) à qui vous pouvez demander un petit coup de main ?
Quels sont les rubriques qui vous gênent ? Ceux qui ont déjà eu à remplir cette attestation peuvent peut être vous donner un coup de main à distance.

Et hop, voyons le côté positif, vous progressez encore : le consuel a pris contact, la visite s'approche !! et la suite aussi.
Une très bonne soirée.
(ben voilà, en bonne charentaise, j'ai répondu avec lenteur ...et Flaum m'a "coiffé" au poteau et vous a donné un conseil intéressant)
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bonjour à vous tous et grand merci flaum et cathy, le dépanneur est venu ce matin, et j ai eu une multitudes de renseignements, au moin quelqu'un qui connait son métier...il m'a suggeré de telphoner au centre des impôts nationnal au 0810467687 pour m'expliquer, je ne ferais pas car je dois tout de même fournir l'attestation. Mais par contre il m'a donné une adresse pour forum je vais essayer aprés. Mon chauffage remarche c'est principal, et j'ai pu remplir l'attestation avec le chauffagiste c'est génial. je vous tiens au courant des événements à bientôt lulu59.
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flaum Messages postés 37 Date d'inscription jeudi 1 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 mai 2009
29 janv. 2009 à 15:33
Bonjour Lulu, enfin de bonnes nouvelles!

Ça a dû vous rendre le moral pour la suite :)

Que vous a coûté la visite du chauffagiste? Il vous a expliqué l'origine de votre panne? (Flaum et ses questions...)
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