Responsabilité d'un enfant qui n'est pas le s
RésoluBonjour, j'aimerais eventuellement vou poser une question...je vis avec mon ami, et nous avons 2 enfants, une fille de 5ans dont je suis la maman...
Bonjour, j'aimerais eventuellement vou poser une question...je vis avec mon ami, et nous avons 2 enfants, une fille de 5ans dont je suis la maman...
Bonjour, je me suis séparé de ma conjointe a laquelle je n etais pas marié. Ensemble nous avons eu un enfant qui a moins d un an. Je vis actuellem...
Bonjour, je voudrai savoir combien de temps prend la transcription de mariage toute en sachant qu'on a pas fait le ccm et on a fait le dossier de ta...
Bonjour, j ai un petit probleme voila j ai mis ma femme en deuxieme conducteur mais je ne dispose que d une seul carte grise peut faire une photoc...
Bonjour, après mon divorce je voudrais savoir jusqu'à quand je dois subvenir aux besoins de mes 2 enfants agés de 17 et 21 ans -jusqu'à la fin de ...
Bonjour, JE VOUS REMERCIE DE ME FAIRE SAVOIR SI VOUS CONNAISSEZ LE POURCENTAGE DE L'AUGMENTATION DE LA RETRAITE CNAV AU 1° JANVIER 2010?????
Bonjour, Mariés sous le régime de la séparation de biens, nous souhaitons, d'un commun accord, ne plus vivre à 100% sous le même toît et donc d'avoi...
Bonjour, je vais me remarier le 30 avril 2011, ce jour tombe le week-end où ma fille passe normalement le week-end chez son père. Je lui ai donc de...
Bonjour, mon mari a subi une saisie sur saliare pour une pension alimentaire non versée 2 mois car la mere a refusé un chèque et parceque nous avons...
Bonjour, Bonjour, Je suis algérienne d'origine âgée de 21 ans, je suis rentre en France en septembre 2002.je suis en situation régulière je v...
Bonjour, je suis algerienne marie a un algerien qui a une double nationalité( algérien Belgique ) . quel est le dossier demander pour obtenir visa po...
Bonjour, Je suis un ALGERIEN j'habite a ALGER j'ai 20ans ...j'ai mon grande PERE qui a fait la guerre en inde chine avec l'armée francaise. Est-...
Bonjour, Où doit-on faire constater les coups donnés par son mari ?
Bonjour, je suis marié a un algerien en 2007 mariage celebré a alger il est arrivée en france fin 2008 et a obtenu sa carte de sejour de 10 ans ...
Bonjour, je voudrais savoir si en cas de separation, l'un des parents l'aissant son enfant seul a la maison de 10 ans et cela de 17 h sortie des eco...
Bonjour, Bonjour, bon je suis tunisien,et je suis marié avec un francais d'origine tunisienne al mairé de ma ville, alors mon question: quoi faire p...
Bonjour tout le monde voila mon père avait la nationalité par filiation aprés il l'a annulé,en 2007 il a redemandébla nationalité et mnt il est franç...
Bonjour, j aimerais savoir comment on fait pour changer sa carte vitale quand on se marie ? merci pour m avoir lu et vos reponses
Bonjour, Je suis divorcée depuis 2004 et j'ai la garde de notre fille de 11 ans. Elle est actuellement en vacances chez son pere pour le mois de ju...
Bonjour, Ma fille française se marie le 2 avril avec un français, or, il s'avère qu'elle est déjà mariée au Consulat de France à Istanbul avec un ...
Bonjour, Je suis étudiante en seconde année de Psychologie. Dans le cadre d'un de mes examens, je dois réaliser un dossier sur une institution spé...
Bonjour, Mon bébé de 9 mois est malade, il a des séances de kiné à faire. Demain il passe le week end avec son "père", qui le prend quand il a envi...
Bonjour, Bonjour, Existe-t-il une prescription trentenaire à la demande de réévaluation d'une pension alimentaire auprès du JAF ? "Pension...
Bonjour, Je viens de me pacser. Je suis étudiante et je demande à changer de situation. Mais, la préfecture me demande une preuve de vie commune d...
Bonjour, Dans le barème des ressources mensuelles qui permettent de définir si l'on peut bénéficier de l'aide juridictionnelle partielle ou totale...
Bonjour, je souhaite declaré mes ressources mais je n'arrive pas.
Bonjour, Peut-on pretendre au minimum vieillesse quand on a en plus de sa residence principale, un capital financier mais pas de retraite ? Cette q...
Bonjour, je vous ecrit car sela fait maintenent 2 ans que je parle plus a ma mere et aujourdhui elle me menace de me metre au tribunal pour pouvoir ...
Bonjour, lorsque monsieur Rafarin etait Premier Ministre , il avait accepté que la retraite de base soit actualisé sur la base du coup de la vie ind...
Bonjour, je voudrais connaitre le pourcentage de la revalorisation pour année 2009 et à partir de quelle date, que cela sera appliqué merci
Bonjour, il y a une semaine que jai portr plainte pour des harcelement contre mon ex et je regrete je dois faie quoi
Bonjour, je veux savoir pour le test commen ca se passe moi je parle pas beaucoup la longue francaiet je veux savoir aussi quand jai pas accepte pour...
Bonjour, Je suis séparée depuis 4 ans d'un homme avec qui j'ai eu 2 enfants dont j'ai la garde, nous nous sommes remariés chacun de notre côté et ...
Bonjour,j ai vue sur la vallèe de sur ma terrasse mais en contrebas mon voisin laisse pousser ses arbres qui au fil des saisons me cache la vue ai je...
Bonjour, je suis une jeune fille de 25 ans et je suis agent commercial dans une entreprise; j'ai fait la connaissance d'un homme marié il y a trois ...
Bonjour, Comment saisit-on le JAF ? combien de temps cela prend-il de solutionner une question de pension alimentaire ? je veux dire, entre le mom...
Bonjour, Excusez moi, effectivement je ne vous ai pas donné la raison qui m'incite à saisir le Jaf. Mon compagnon et moi nous séparons après 18 ans ...
Bonjour, j'ai perdu mon avis d'imposition 2009 comment puis je avoir un duplicata?
Bonjour, voilà j'ai un problème assez grâve car ça peut se produire tout les jours. La mère de ma copine lit parfois ce qu'elel a écrit sur msn et su...
Bonjour à tous, j'ai envoyé ma transcription à Nantes le 5 janvier 2010. J'ai eu une lettre de leur part le 20 janvier pour me dire que mon dossier ...
Bonjour, j'ai une petite fille de 4ans je suis separer du papa depuis quelle a 1an celui si ne paie pas de pension, depuis toujours et a eu de plainte...
Bonjour, Je suis dans une pauvreté au point de ne pas me nourrir convenablement. Mon fils qui à 26 ans m'a dit que les enfants n'ont pas à veni...
Bonjour, Mon conjoint est séparé de son ex depuis un peu plus de 10 ans, il a eu 2 enfants avec elle. Lorsqu'elle l'a quitté elle lui a laissé toute...
Bonjour, il y as 1 an 1/2, j'ai reconnu et procédé au changement de nom de mes 3 enfants agés de 12,16 et 17 ans, depuis le 16 mai 2009 je suis mari...
je suis entrain de divorcer et j'ai signée un pv d'acceptation pendant la conciliation , je sais que pour la loi française je peux vivre avec quelqu'u...
Bonjour, nous sommes en lotissement depuis 21 ans notre cahier des charges de l époque nous a interdit de de posséder clapiers, poullailliers, cara...
Bonjour, jais était manipuler par mon ex ma fait croire qu on aller vivre ensemble ma fit faire une lettre comme quoi je lui laisser la garde des enfa...
Bonjour, je suis marocaine sanc papier je suis entré en france sans visa marier avec une francaise de puis 1 ans et on attend un bébé est ce que j...
Bonjour, après transcription sur le livret de famille du divorce, la mairie à t-elle le droit de garder la copie du jugement de divorce que l'av...
Bonjour, je suis français et je me suis marié le 26octobre 2010 en algerie et jai envoyer tt le dossier a nants le 06desembre et jai reçue l'acusé d...
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