Micro-station de traitements agréées
Résolu/Fermé
hedi03
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nicolas -
nicolas -
Bonjour,
En cours de demande de permis de construire pour une extention d'habitation ancienne je veux me mettre aux normes pour les évacuations des eaux uséees - Problèmes : j'habite en campagne où il n'existe pas de tout à l'égoût, je n'ai pas la place nécessaire et suis en pente contraire pour un épandage traditionnel et présence d'une nappe phréatique à faible profondeur- Je fais une demande auprès du SPANC de ma région pour obtenir l'autorisation d'installation d'une micro-station d épuration de marque BORALITet je me retrouve devant un NON catégorique du SPANC - Ce service me demande de faire une étude d'hydromorphie des sols et se réfère à l'arrëté du 07 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques des installations d'assainissement non collectif. Dans ses articles 7 et 8 il est précisé que "la liste des dispositifs de traitement agréés sont publiées au J.O"
Rendez-vous pris avec le maire de ma commune qui appelle le SPANC pour connaitre cette liste de micro-stations agréées et SURPRISE elle n'est pas encore diffusée !!
Qui pourrait m'apporter une solution ou m'orienter sur des stations d'épurations individuelles agréées ?
merci
En cours de demande de permis de construire pour une extention d'habitation ancienne je veux me mettre aux normes pour les évacuations des eaux uséees - Problèmes : j'habite en campagne où il n'existe pas de tout à l'égoût, je n'ai pas la place nécessaire et suis en pente contraire pour un épandage traditionnel et présence d'une nappe phréatique à faible profondeur- Je fais une demande auprès du SPANC de ma région pour obtenir l'autorisation d'installation d'une micro-station d épuration de marque BORALITet je me retrouve devant un NON catégorique du SPANC - Ce service me demande de faire une étude d'hydromorphie des sols et se réfère à l'arrëté du 07 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques des installations d'assainissement non collectif. Dans ses articles 7 et 8 il est précisé que "la liste des dispositifs de traitement agréés sont publiées au J.O"
Rendez-vous pris avec le maire de ma commune qui appelle le SPANC pour connaitre cette liste de micro-stations agréées et SURPRISE elle n'est pas encore diffusée !!
Qui pourrait m'apporter une solution ou m'orienter sur des stations d'épurations individuelles agréées ?
merci
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24 réponses
Monsieur,
J'ai pris connaissance de votre souci concernant votre assainissement.
Sachez que les services SPANC n'ont en réalité qu'un rôle de conseil et que si votre installation n'a pas un caractère polluant,aucune poursuite ne peut être faite contre vous,conformément à la norme NF EN 12566-3 concernant le rejet en milieu naturel.Bien sûr,vous essuyerez une motion de non conformité de la part des services SPANC,mais ne pourrez être inquiété ,charge à eux de prouver par la suite le caractère polluant de votre installation.Sachez que vous êtes dans votre bon droit de choisir ce que bon vous semble dans la mesure où vous êtes propriétaire de votre sol jusqu'à 10 m de profondeur.Il existe des stations individuelles de grandes qualités dont les industriels vous couvrent par leur RC civile professionnelle tant le bon fonctionnement de leur produit est indéniable.Vous en passez alors par un contrat d'exploitation qui ,sur le long terme, ne vous coûte pas plus cher qu'un assainissement traditionnel et vous déresponsabilise totalement en cas de pollution éventuelle qui serait lié à un disfonctionnement de leur système.Si vous souhaitez en savoir davantage sur l'entreprise en question contactez moi au 06.43.07.12.64.Cordialement.
J'ai pris connaissance de votre souci concernant votre assainissement.
Sachez que les services SPANC n'ont en réalité qu'un rôle de conseil et que si votre installation n'a pas un caractère polluant,aucune poursuite ne peut être faite contre vous,conformément à la norme NF EN 12566-3 concernant le rejet en milieu naturel.Bien sûr,vous essuyerez une motion de non conformité de la part des services SPANC,mais ne pourrez être inquiété ,charge à eux de prouver par la suite le caractère polluant de votre installation.Sachez que vous êtes dans votre bon droit de choisir ce que bon vous semble dans la mesure où vous êtes propriétaire de votre sol jusqu'à 10 m de profondeur.Il existe des stations individuelles de grandes qualités dont les industriels vous couvrent par leur RC civile professionnelle tant le bon fonctionnement de leur produit est indéniable.Vous en passez alors par un contrat d'exploitation qui ,sur le long terme, ne vous coûte pas plus cher qu'un assainissement traditionnel et vous déresponsabilise totalement en cas de pollution éventuelle qui serait lié à un disfonctionnement de leur système.Si vous souhaitez en savoir davantage sur l'entreprise en question contactez moi au 06.43.07.12.64.Cordialement.
je recherche également une microstation pour équivalent eh6 agréée que le spanc ne peut pas m'empécher d'installer
Faire faire une étude géotechnique, avec rapport sur la qualité drainant des sol et de la solution que l'on devra retenir. La DDE, le spanc et la Mairie ne pourront si opposer. IL EST ASSURER eux NON en cas de pollution des sols ils ne voudrons pas prendre de risque ou ce retrouvez mise en cause avec leur signature en bas de la page.
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Merci pour votre réponse, mais qui va payer cette étude géotechnique ? Alors que les systèmes autonomes qui ne sont pas préjudiciables à l'environnement et sont reconnus comme traitement à part entière, validés par la CEE, ne sont pas pris en compte par le SPANC Régional ! Organisme qui se retranche derrière une liste de micro-stations, liste inconnue à ce jour !!! Pourquoi payer plus si l'on reste dans le respect de l'environnement sachant que les frais de la mise en oeuvre d'une micro station sont équivalent à ceux d'un épandage classique !
Bonjour.
Menacée de lourdes pénalités, en application de la Norme européenne francisée NF EN 12566-3, la France a enfin édité l'Arrêté du 07 Septembre 2009.
Certaines micro-stations sont maintenant ''agrées''.
Le texte dit ''...ces systèmes feront l'objet d'une évaluation simplifiée sur dossier.''
De qui se moquent-ils ?
''Evaluation sur dossier''. Cela signifie que la décision d'agrémentation pourra être prise en contradiction avec l'homologation CE obtenue après 42 semaines de tests soit au CSTB soit au CERIB.
Cela voudrait dire que les tests ne servent a rien et qu'il serait préférable que les constructeurs français et étrangers prévoyent des enveloppes ...
Gérard.
Menacée de lourdes pénalités, en application de la Norme européenne francisée NF EN 12566-3, la France a enfin édité l'Arrêté du 07 Septembre 2009.
Certaines micro-stations sont maintenant ''agrées''.
Le texte dit ''...ces systèmes feront l'objet d'une évaluation simplifiée sur dossier.''
De qui se moquent-ils ?
''Evaluation sur dossier''. Cela signifie que la décision d'agrémentation pourra être prise en contradiction avec l'homologation CE obtenue après 42 semaines de tests soit au CSTB soit au CERIB.
Cela voudrait dire que les tests ne servent a rien et qu'il serait préférable que les constructeurs français et étrangers prévoyent des enveloppes ...
Gérard.
Je sais mais la réglementation Française concernant le traitement des eaux est régis par le SPANC.
Ne chercher pas à les contourner, car une amande pour pollution ds sol, avec la réglementation sur les droit sur l'eau devrai vous en faire passer l'envie.
Une étude de sol tourne au alentour de 800 à 2000,suivant la nature des sol.
A votre charge bien sur.
Ne chercher pas à les contourner, car une amande pour pollution ds sol, avec la réglementation sur les droit sur l'eau devrai vous en faire passer l'envie.
Une étude de sol tourne au alentour de 800 à 2000,suivant la nature des sol.
A votre charge bien sur.
Bonjour,
Juste une précision: les SPANC ne regissent RIEN. Ils tentent d'y voire clair dans un loi et decrets difficiles, ils sont le conseil du MAIRE ( même en cas de délégation à une communauté de communes.
Le Maire etant le seul et l'unique responsable de la salubrité publique, c'est à lui et à lui seul qu'incombe la POLICE de l'eau.
A ce jour ,il n'a pas de moyen coercissif pour appliqué cette POLICE.
Il me semble qu'aucune amende n'est distribué, a ce jour pour les particulers.
Juste une précision: les SPANC ne regissent RIEN. Ils tentent d'y voire clair dans un loi et decrets difficiles, ils sont le conseil du MAIRE ( même en cas de délégation à une communauté de communes.
Le Maire etant le seul et l'unique responsable de la salubrité publique, c'est à lui et à lui seul qu'incombe la POLICE de l'eau.
A ce jour ,il n'a pas de moyen coercissif pour appliqué cette POLICE.
Il me semble qu'aucune amende n'est distribué, a ce jour pour les particulers.
Bonjour.
Les SPANC ne régissent rien.
Du Maire ou du responsable de la Communauté de Commune ils ne sont que les observateurs devant faire leurs rapports sur les filières de traitement individuel des eaux usées.
Les SPANC n'ont aucun pouvoir décisionnaire.
Ils peuvent,en le doute ou pour toutes autres raisons, vous imposer une étude hydro-géologique du sous-sol.
Cette étude étant à la charge du particulier.
Cordiales salutations, Gérard.
Les SPANC ne régissent rien.
Du Maire ou du responsable de la Communauté de Commune ils ne sont que les observateurs devant faire leurs rapports sur les filières de traitement individuel des eaux usées.
Les SPANC n'ont aucun pouvoir décisionnaire.
Ils peuvent,en le doute ou pour toutes autres raisons, vous imposer une étude hydro-géologique du sous-sol.
Cette étude étant à la charge du particulier.
Cordiales salutations, Gérard.
Bonjour
Concernant les travaux d'assainissement, Une étude de sol coute environ 400 €, pour les micro station, vous
pouvez l'envisager, car le système est reconnu depuis septembre dernier.
Reste a choisir un modèle qui sera sur la liste du Jo.
Cordialement
Gilles
Concernant les travaux d'assainissement, Une étude de sol coute environ 400 €, pour les micro station, vous
pouvez l'envisager, car le système est reconnu depuis septembre dernier.
Reste a choisir un modèle qui sera sur la liste du Jo.
Cordialement
Gilles
Bonjour. Les premiers agréments sont attendus pour Juin/Juillet. En attendant, essayez d'attendre...
Par contre , faites attention au type de station. Il existe en effet 2 familles principales: boues activées et cultures fixées. Les boues activées nécessitent plus d'entretien et leur réglage est très délicat. Un rapport du Cemagref FNDAE N° 22 expose que cette technologie est intéressante a partir de 1 000 EH et acceptable à partir de 400 EH .
La culture fixée quand à elle utilise l'auto-régulation naturelle du volume de la Biomasse qui s'adapte à la quantité de nutriments qui lui arrivent . comme les cultures sont fixées (sur support inaltérable), le volume de boues secondaires est extraordinairement moins élevé (90 fois moins) et nécessite beaucoup moins de vidanges.
J'espère avoir apporté un peu d'éclaircissements à vos questions.
Par contre , faites attention au type de station. Il existe en effet 2 familles principales: boues activées et cultures fixées. Les boues activées nécessitent plus d'entretien et leur réglage est très délicat. Un rapport du Cemagref FNDAE N° 22 expose que cette technologie est intéressante a partir de 1 000 EH et acceptable à partir de 400 EH .
La culture fixée quand à elle utilise l'auto-régulation naturelle du volume de la Biomasse qui s'adapte à la quantité de nutriments qui lui arrivent . comme les cultures sont fixées (sur support inaltérable), le volume de boues secondaires est extraordinairement moins élevé (90 fois moins) et nécessite beaucoup moins de vidanges.
J'espère avoir apporté un peu d'éclaircissements à vos questions.
Nous sommes actuellement en plein dans le probleme, dans le cadre d'une rénovation nous allons installé une micro station car c'est notre seule solution, nous avons fait faire une etude de sols pour la permeabilite de notre terrain qui est excellente. Suite a cela nous avons fait appel au spanc qui est d'accord pour cette solution. Maintenant au niveau de la loi, l'arreté existe effectivement mais la liste des fournisseurs officiels n'est pas etablie. Le Maire doit prendre un decision, nous attendons son courrier pour l'accord definitif de la commune. Notre fournisseur est Klar environnement (excelllent rapport qualite prix et personnes tres efficaces)
Bonjour,
Il n'y a aujourd'hui auncune liste des MS agrée au journal officiel.
Les dossiers pour la procédure simplifié ont bien ete pris par les centres d'agrement (CSTP et CERIB) en février avec accusé de reception mais nous attendons toujours la validation du ministere.
Une question ouverte a ete faite par un sénateur afin d'avoir une réponse :
http://www.senat.fr/questions/base/2...100513468.html
(nota: vous pouvez vous abonner sur ce site pour recevoir la réponse par mail du ministere)
Cordialement,
Guillaume ANDRE
www.aveneco.com
Il n'y a aujourd'hui auncune liste des MS agrée au journal officiel.
Les dossiers pour la procédure simplifié ont bien ete pris par les centres d'agrement (CSTP et CERIB) en février avec accusé de reception mais nous attendons toujours la validation du ministere.
Une question ouverte a ete faite par un sénateur afin d'avoir une réponse :
http://www.senat.fr/questions/base/2...100513468.html
(nota: vous pouvez vous abonner sur ce site pour recevoir la réponse par mail du ministere)
Cordialement,
Guillaume ANDRE
www.aveneco.com
bonjour je suis proffessionel des microstations elles va sous quelques semaines etre agree
la cuve est etudier pour etre posee sur une nappe phreatique et peut rejeter directement au fosse naturel sans epandage donc pas besoin d etude de sol payante vous pouvez m appeller au 06 11 12 55 42 je suis en bretagne
la cuve est etudier pour etre posee sur une nappe phreatique et peut rejeter directement au fosse naturel sans epandage donc pas besoin d etude de sol payante vous pouvez m appeller au 06 11 12 55 42 je suis en bretagne
ouah, est tu bien renseigné. Je travail pour un SPANC et CHAQUE dossier nécessite une étude de sol. C obligatoire, même pour l'implantation d'une microstation. De plus il faut se renseigné au niveau des collectivités si elles acceptent de délivrer au prpriétaire une autorisation de rejet. Renseigne toi davantage avant de faire le commercial, sinon c tes clients qui risquent d'en patir...
avez-vous une fosse existante??? Si oui, une autre alternative existe. Il faut cependant l'autorisation du SPANC. Sinon, une installation neuve. Dans les 2 cas, l'eau de rejet pourra être entièrement réutilisable.
www.ultraepur.fr
Ce système vaut le coup d'oeil...
www.ultraepur.fr
Ce système vaut le coup d'oeil...
bonjour, allez donc voir chez bi-eau.fr ils représentent plusieurs usines et son sérieux eux au moins !!!
Bonjour,
Les différents constructeurs ont reçu la notification de l'agrément par le ministère (6 constructeurs pour 8 agréements a priori).
La liste au JO ne devrait plus tarder.
Les stations BIOFRANCE commercialisées par la société EPUR ont reçu l'agrément pour les stations BIOFRANCE F4 et BIOFRANCE Plast F4.
Cordialement,
Guillaume ANDRE
www.aveneco.com
Les différents constructeurs ont reçu la notification de l'agrément par le ministère (6 constructeurs pour 8 agréements a priori).
La liste au JO ne devrait plus tarder.
Les stations BIOFRANCE commercialisées par la société EPUR ont reçu l'agrément pour les stations BIOFRANCE F4 et BIOFRANCE Plast F4.
Cordialement,
Guillaume ANDRE
www.aveneco.com
Bonjour.
A ce que crois en savoir, les micro-stations BIOFRANCE F4 et BIOFRANCE Plast F4, ne sont agrées que pour des habitations ne pouvant recevoir plus de 4/5 EH.
Ce ne sont pas les micro-stations EPUR, matériels à bonnes capacités épuratoires qui sont ridicules mais l'obligation d'agrémentation qui vient de vous être imposée et à laquelle vous avez souscrit
Gérard.
A ce que crois en savoir, les micro-stations BIOFRANCE F4 et BIOFRANCE Plast F4, ne sont agrées que pour des habitations ne pouvant recevoir plus de 4/5 EH.
Ce ne sont pas les micro-stations EPUR, matériels à bonnes capacités épuratoires qui sont ridicules mais l'obligation d'agrémentation qui vient de vous être imposée et à laquelle vous avez souscrit
Gérard.
Bonjour
A ce jour AUCUN fabricant n'a vu sa filière agrée au JO!!
De plus les agréments Français ne concerneront qu'une seule gamme de filière.
Le CSTB et le Ministère n'ont pas réussit a s'entendre sur les règles d'extrapolations des dimensionnements des filières!!!
En clair chaque fabricant n'aura qu'une filière de leur gamme agrée....
Ce qui est complètement inutile!!!
Cordialement
A ce jour AUCUN fabricant n'a vu sa filière agrée au JO!!
De plus les agréments Français ne concerneront qu'une seule gamme de filière.
Le CSTB et le Ministère n'ont pas réussit a s'entendre sur les règles d'extrapolations des dimensionnements des filières!!!
En clair chaque fabricant n'aura qu'une filière de leur gamme agrée....
Ce qui est complètement inutile!!!
Cordialement
Bonjour
L'administration reste l'administration...bonne et mauvaise.
allez sur le boncoin.fr est taper micro station d'épuration,le modèle lagon Eh1/8 est un produit que les spanc adorent.
cdlt
L'administration reste l'administration...bonne et mauvaise.
allez sur le boncoin.fr est taper micro station d'épuration,le modèle lagon Eh1/8 est un produit que les spanc adorent.
cdlt
Les agréments ont été publiés au JO le 10 juillet 2010.
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=185
Philippe
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=185
Philippe
Il ne faut pas négliger le réseau de proximité pour l'entretien , le SAV, et prendre en compte le recul et l'expérience . La France représente le pays d'Europe ou le marché reste à conquérir (normal, nous sommes toujours en retard .....); donc nous allons voir affluer des tas de systèmes plus ou moins sérieux voire farfelus . La Sté EPUR (www.epur.be) possède un réseau djàs développé et efficace sur l'hexagone et les DOM TOM. En plus, leurs produits ont vraiment un rapport Prix/qualité/capacité épuratoire parmi les mieux placés. En Belgique et Nord Europe, il est référencé quelque 250 000 unités en service.
LA BIOFRANCE F4 BETON OU PLASTIQUE REPRESENTE UNE SOLUTION TRES FIABLE : 30 ANS DE RECUL SUR LE PROCÉDÉ DE CULTURES FIXÉES; NE PAS CONFONDRE AVEC LES CULTURES LIBRES APPELÉES AUSSI BOUES ACTIVÉE DONT LA TECHNIQUE TRES POINTUE AU NIVEAU DES RÉGLAGES DE SÉQUENCES AERATION/DÉCANTATION NE CONVIENT QU'AUX STATIONS SUPERIEURES A 1000 EH ; RAPPORT DU CEMAGREF DISPONIBLE LE PRÉCISANT. LA CULTURE FIXÉE MET EN AVANT LA FACULTÉ NATURELLE DE LA BIOMASSE A S'AUTO-RÉGULER. LE SYSTEME EST TRES SIMPLE ET FIABLE. toutes infos utiles sur www.micro-stations.com
Bonjour
ne vous embeter pas...et ne mettez pas une petit station d'epuration mais une eh 1/8(vous en trouver sur leboncoin.fr modele Lagon)car avec les petites vous allez curer touts les six mois!!!!!chercher des micro stations CE et NF (capacité 3000Litres)et allez envoyer balader le spanc si nécessaire! la norme CE et NF suffisent!!! ou alors nous ne sommes plus en Europe!!!!
ne vous embeter pas...et ne mettez pas une petit station d'epuration mais une eh 1/8(vous en trouver sur leboncoin.fr modele Lagon)car avec les petites vous allez curer touts les six mois!!!!!chercher des micro stations CE et NF (capacité 3000Litres)et allez envoyer balader le spanc si nécessaire! la norme CE et NF suffisent!!! ou alors nous ne sommes plus en Europe!!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je trouve votre analyse parfaitement argumentée.
Installateur de MS en region Centre et Bourgogne, je crois a la force de la pédagogie vis àvis des SPANC et de la clientèle:
www.assainissement-noncollectif.fr
Permettez-moi de vous dire que je suis en total avec vous et votre exposé.
Et il semble que je ne suis le seul...
Je ne tarderai pas à vous téléphoner.
Cordiales salutations, Gérard.
Je suis fatigué de lire et répondre à ces courriels généralement émis par des ....dés.
A ce qu'il m'a semblé, vous êtes la seule personne avec laquelle j'aimerais en l'avenir converser. Cordiales salutations, Gérard.