Lotissement et PLU

Chti-83 -  
Bonjour,
le cahier des charges de notre lotissement précise que sur chaque lot on peux construire un seul logement.
Est ce une règle d urbanisme ou une convention privée entre colotis .
Merci pour votre réponse

4 réponses

  1. Nat
    Vous devez donc vous en référer aux règles du PLU désormais.
    1
    1. dd
      Depuis quand date votre lotissement ?
      0
      1. Nat
        Bonsoir,

        Votre lotissement a t'il plus de dix ans?

        Quelle est la règlementation d'urbanisme de votre commune? PLU, carte communale, POS ?

        La réponse déped de ces précisions qui sont essentielles
        0
        1. chti-83
          le lotissement a été créé en 1957 et nous avons un PLU dans la commune .
          Merci pour votre réponse
          0

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