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Poisson92100
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27 mars 2024
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6 oct. 2017 à 13:04
6 oct. 2017 à 13:04
il en est ce que dit le PLU et le cahier de charges du lotissement..;lisez les vous y verrez si votre projet est possible !
Bonjour
Pour répondre à votre question , il faut connaitre l'unité foncière d'origine (qui peut comprendre plusieurs parcelles cadastrales contigües).
En d'autres termes, la parcelle que vous souhaitez acquérir faisait-elle partie de la me^me unité foncière que les autres parcelles dont vous faites état, ?
Dans la négative, la division emporte systématiquement création de lotissement.
Dans l'affirmative, la division ne créera pas de lotissement puis qu'il existe déjà.
Pour répondre à votre question , il faut connaitre l'unité foncière d'origine (qui peut comprendre plusieurs parcelles cadastrales contigües).
En d'autres termes, la parcelle que vous souhaitez acquérir faisait-elle partie de la me^me unité foncière que les autres parcelles dont vous faites état, ?
Dans la négative, la division emporte systématiquement création de lotissement.
Dans l'affirmative, la division ne créera pas de lotissement puis qu'il existe déjà.
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