Cadastre ou copro Zaza1808 - Dernière réponse le 13 oct. 2017 3 réponses Bonjour, Lorsque nous avons acheté notre maison le règlement de copropriété stipulait que nous avions un terrain de 1500 m2 alors que le cadastre indique 1700. Qui fait foi ? Merci par avance de votre réponse 3 réponses Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 3 ... Signaler Josh Randall Modérateur Bonjour Qui fait foi ? Le bornage du géomètre qu'il semble devoir faire vu le désaccord ... Signaler Zaza1808 Auteur Bonjour, justement le géomètre a borné en fonction du plan de copro ! Réponse 2 / 3 ... Signaler Josh Randall Modérateur Je n’arrive pas à comprendre quel es le souci. La parcelle est trop grande ? ... Signaler Zaza1808 Auteur La parcelle bornée fait 1500 m2 alors que sur le cadastre elle est de 1700 m2, on pense donc qu'il nous manque 200 m2 Réponse 3 / 3 ... Signaler Josh Randall Modérateur Ben bon y a plus qu'à... Discussions similaires zone en subdivision fiscale calvero erreur cadastrale et acte de propriété Mychelleen contradiction entre cadastre et la réalité alexdenice Responsablilté d'une erreur de cadastre pop plan de situation et plan de cadastre? Gégé Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 3 ... Signaler Josh Randall Modérateur Bonjour Qui fait foi ? Le bornage du géomètre qu'il semble devoir faire vu le désaccord ... Signaler Zaza1808 Auteur Bonjour, justement le géomètre a borné en fonction du plan de copro !
Réponse 2 / 3 ... Signaler Josh Randall Modérateur Je n’arrive pas à comprendre quel es le souci. La parcelle est trop grande ? ... Signaler Zaza1808 Auteur La parcelle bornée fait 1500 m2 alors que sur le cadastre elle est de 1700 m2, on pense donc qu'il nous manque 200 m2
... Signaler Zaza1808 Auteur La parcelle bornée fait 1500 m2 alors que sur le cadastre elle est de 1700 m2, on pense donc qu'il nous manque 200 m2