Subdivision fiscale
Stef
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Josh Randall Messages postés 17916 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17916 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai visité une maison, avec un terrain de 200m2. Sur le cadastre, la pacelle fait 2000m2 et regroupe 10 maisons qui sont séparés par des pointillés (subdivision fiscale dans la legende).
Savez vous ce que cela veut dire?
Merci
J'ai visité une maison, avec un terrain de 200m2. Sur le cadastre, la pacelle fait 2000m2 et regroupe 10 maisons qui sont séparés par des pointillés (subdivision fiscale dans la legende).
Savez vous ce que cela veut dire?
Merci
A voir également:
- Subdivision fiscale cadastre
- Administration fiscale - Guide
- Cadastre non conforme à la réalité - Forum Immobilier
- Mon terrain ne correspond pas au cadastre - Forum Immobilier
- Mur mitoyen cadastre - Forum Voisinage
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour votre reponse, cela veut donc dire que c'est une copropriété, avec AG,charges,...?