Chemin pierre - Dernière réponse le 9 oct. 2020 1 réponse bonjour mon chemin est la fin d une commune X cote est les propriétés sont sur la même commune X cote ouest les propriétés sont sur une autre commune Y le chemin a un nom donne par la commune X quel doit être l adressage des propriétés cote ouest ? 1 réponse Trié par date Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 djivi38 bonjour, l'adresse (et pas l'"adressage") sera au nom du chemin et au nom de la commune Y. cdt. Discussions similaires Chemin à plusieurs propriétaires, comment faire pour que ça soit, à la commune Juju Qui doit payer la réfection d'un chemin privé Relos Réglementation d'un passage mitoyen en commun Enjomineur chemin communal clôturé par un particulier slovaquemayar travaux sur chemin privé appartenant à plusieurs voisins ticaen Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 djivi38 bonjour, l'adresse (et pas l'"adressage") sera au nom du chemin et au nom de la commune Y. cdt.