Sujet Précédent Sujet Suivant

Chemin

pierre - 9 oct. 2020 à 22:21
djivi38 Messages postés 52467 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2025 - 9 oct. 2020 à 22:36
bonjour
mon chemin est la fin d une commune X
cote est les propriétés sont sur la même commune X
cote ouest les propriétés sont sur une autre commune Y
le chemin a un nom donne par la commune X
quel doit être l adressage des propriétés cote ouest ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
djivi38 Messages postés 52467 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2025 15 466
9 oct. 2020 à 22:36
bonjour,

l'adresse (et pas l'"adressage") sera au nom du chemin et au nom de la commune Y.

cdt.
0

Discussions similaires

Chemin à plusieurs propriétaires, comment faire pour que ça soit, à la commune
Juju -
Juju -

4 réponses
chemin communal clôturé par un particulier
slovaquemayar -
BmV -

17 réponses
Réglementation d'un passage mitoyen en commun
Enjomineur -
dd -

5 réponses
Qui prend la décision de fermer le chemin ?
petoune59 -
Josh Randall -

4 réponses
portail sur voie communale
eveCZ -
Maga06520 -

15 réponses