Menu
  1. Accueil
  2. Forum juridique et financier
  3. Immobilier

Boîte aux lettre sur chemin avec droit de passage

Signaler
-
 Paris... -
Bonjour,
Depuis 39 ans notre boîte aux lettes se situe à l'entrée d'un chemin appartenant à la voisine, sur lequel nous avons un droit de passage. Jeudi, Notre voisine nous a demandé, par un mot mis dans cette boîte, de la déplacer et comme nous ne l'avons pas fait tout de suite (nous attendons de consulter les services techniques pour savoir où la mettre), elle l'a déboitée de son support. Est-elle dans son droit?
Merci d'avance our votre réponse,
Cordialement,
M.Emmanuelli
Afficher la suite
A voir également:

4 réponses

Réponse 1 / 4

Bonjour,

Une mouche l'aurait piquée ou vous ne nous dites pas tout ?
Réponse 2 / 4

Je croyais qu'on ne pouvait pas installer de BAL au fond d'un chemin privé. Bon alors, pas de problème, mais ce n'est pas très sympa pour le facteur qui aura à faire 100m de plus sur un chemin pas fameux. Merci pour vos renseignements.
Signaler

c'est possible d'avoir le même numéro que votre voisine mais complété d'un numéro Bis.
A moins que vous obteniez une autorisation de poser votre BAL sur un piquet, à l'entrée du chemin (à voir avec la Commune), parce que le Facteur peut avoir des difficultés pour accéder au Fond du chemin et faire demi-tour pour ressortir en marche avant.
Ce chemin est-il carrossable ?

Cordialement.
Réponse 3 / 4

Bonjour,

Vous avez certainement reçu un numéro qui vous aura été attribué par la Commune, numéro de rue ou sur une Place pour votre adresse de résidence (ex.: maison) et votre Boîte-aux-lettres ne se trouve pas au bon emplacement puisque posée ailleurs que près de votre portail par exemple.
Vous n'avez qu'un droit de passage sur ce chemin qui est propriété de votre voisine et jusqu'au jour de sa demande pour que vous retiriez votre B.A.L , votre voisine a fait montre d'une grande tolérance.

Cordialement.
Réponse 4 / 4

Oui, j'ai reçu un numéro de chemin, c'est le même que celui de la voisine, nos deux boites aux lettres étant jusqu'à présent à côté l'une de l'autre. Je ne peux pas mettre la boîte aux lettres à côté de mon portail car il se trouve au bout d'un chemin privée (qui appartient à ma voisine d'à côté et sur lequel j'ai un droit de passage). Donc le problème est de savoir où je vais pouvoir installer cette boîte aux lettres, car où que je la mette, elle se trouvera sur le champ de quelqu'un(j'habite en campagne).Je précise que le chemin sur lequel j'ai un droit de passage se trouve derrière la maison (il s'agit d'un long mas dont la voisine a une partie et nous l'autre) de ma voisine et qu'elle n'y passe pas, son entrée étant sur un autre chemin, c'est la raison pour laquelle la présence de notre boîte aux lettres ne présentait pas de problème jusqu'à présent.
Signaler
Utilisateur anonyme
Bonjour,

Je ne peux pas mettre la boîte aux lettres à côté de mon portail car il se trouve au bout d'un chemin privée (qui appartient à ma voisine d'à côté et sur lequel j'ai un droit de passage)
Je ne vois pas ce qui vous empêche de mettre votre boîte aux lettres à côté de votre portail. Votre droit de passage s'applique également aux facteurs, pompiers, livreurs, et différents invités chez vous.

Donc le problème est de savoir où je vais pouvoir installer cette boîte aux lettres, car où que je la mette, elle se trouvera sur le champ de quelqu'un(j'habite en campagne)
Chez vous, à côté de votre portail d'entrée.

c'est la raison pour laquelle la présence de notre boîte aux lettres ne présentait pas de problème jusqu'à présent.
Mais il n'y avait aucune raison valable, non plus, de vous installer chez votre voisine.

Accrochez votre BAL à votre clôture, prévenez le facteur, et voilà. Pas d'histoires, chacun chez soi.
Répondre Posez votre question
Dossier à la une