Chemin d exploitation
pierre
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9 oct. 2020 à 22:15
Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 12 oct. 2020 à 07:47
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3 réponses
Josh Randall
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11 oct. 2020 à 18:42
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Bonjour
Impossible de répondre sans avoir un visuel (plan/photo)
Impossible de répondre sans avoir un visuel (plan/photo)
bonjour
" terrain sud" + " fossé 2m de large" + " chemin prive 3m" + " terrain nord"
le chemin fait partie de la parcelle nord
" terrain sud" + " fossé 2m de large" + " chemin prive 3m" + " terrain nord"
le chemin fait partie de la parcelle nord
Josh Randall
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12 oct. 2020 à 07:47
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Cela n'aide pas plus, d'autant que vous parlez d'un autre accès. Sans visuel il est difficile de donner une réponse fiable (en tout cas pour moi)
Pour exemple
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8673120-conflit-chemin-de-desserte-exploitation
Pour exemple
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-8673120-conflit-chemin-de-desserte-exploitation