Chemin rural

Résolu
Bonjour,
Un chemin rural coupe nos terres. Peut-on installé une clôture électrique amovible en travers ? Afin que les usagers puissent y passer sans se piquer.
Merci d'avance pour vos réponses.

2 réponses

  1. Modérateur
    Normal qu'elle vous en cherche : les chemins ruraux font partie des propriétés privées de la commune, affectées à l'usage du public, mais pour les quels elle n'a aucune obligation d'entretien comme pour les autres voies publiques.

    Il est donc logique qu'un propriétaire refuse que l'on pose une clôture en travers de sa propriété.

    En revanche, vous pouvez demander à acheter la partie qui vous intéresse.

    Enfin une interrogation mineure, par curiosité : "Afin que les usagers puissent y passer sans se piquer."
    En quoi la pose d'un fil de clôture électrique peut éviter aux usagers de se piquer et se piquer avec quoi ?
    1. Merci. J ai ma réponse. "Clôture avec poignée isolée" afin d ouvrir et fermer lorsqu on veut y passer.
  2. Normalement Non.

    Que dit la mairie ?
    1. Merci de votre réponse mais c la mairie qui nous cherche des poux.
      Pour y passer 3 fois par an.
      Cordialement