Terassement limite de propriété aidez nous merci

Résolu
Kokonette -  
Bonjour, à tous .

Nous avons construie en limite de propriété .

Les terrassiers on dû donc creuser de 50 cms chez le voisin pour réalisé ainsi le mur en bordure de propriété ( afin que le maçon sois plus libre pour monter le mur ) . Mais nos fondation sont absolument chez nous .

Mais nous voici convoquer au tribunal avec nos voisins.

Je pense que toutes construction en limite de propriété est effectuée ainsi comme notre terassement .

Comment reagire ? Pas possible de parler avec les voisins ils sont très procédurier ...
ilitz

Merci à tous

5 réponses

  1.  gt.55 Contributeur
    Attention aussi si votre mur de maison s'arrête pile en limite de propriété !
    Le moindre débord de toiture (tuile ou gouttière), le moindre appui de fenêtre, ou encore une isolation par l'extérieur, sera nécessairement au-delà de cette limite, donc chez le voisin.......

    0
    1. feloxe Contributeur
      En plus pour le crépis, il peut refuser que vous le fassiez depuis chez lui.
      0
    2. Josh Randall Modérateur
      Il refusera certainement mais, comme on le sait tous ici, le tribunal d'instance sera saisi et ordonnera que les travaux se fassent
      0
    3. Kokonette Auteur
      Bonjour à tous ,

      Affectivement je suis en tord c est sur .
      Nous n’allons pas ce présenter au tribunal pour une conciliation , nous les avons prévenus , en revanche nous avons fait un courrier du constructeur comme quoi il s’engage à reboucher au fur et a mesure que la maçonnerie avancera , le tout pas le biait d un avocat afin que ce sois officielle .
      Puis notre conducteur de travaux a appeler nos voisins afin de s’excuser .

      Ils peuvent lancer n importe quel procédure d ici quelques semaines tout sera en ordre .
      0
    4. feloxe Contributeur
      il s’engage à reboucher au fur et a mesure que la maçonnerie avancera
      C'est un rigolo votre constructeur, il doit reboucher pas quand il voudra mais de suite il n'avait pas le droit de creuser chez le voisin.Vous risquez de payer des dommages et intérêts .
      -1
    5. artisandu13
      @feloxeBonjour,
      il faut construire le mur pour que la terre ne descende pas à la place du mur, c'est une question d'une semaine faut pas stresser comme ça...
      cdt
      0
  2. Josh Randall Modérateur
    Bonjour

    C’est généralement le manque de dialogue qui entraîne ce type de litige. On peut supposer que les voisins ont réagi de la sorte parce qu'ils n'ont pas été prévenus que leur terrain allait être impacté par les travaux de la maison.

    Un accord a-t-il été passé avec eux ? Est-ce qu'une remise en état du terrain avait été actée par écrit entre vos voisins et vous suite au travaux engagés? Le doute est permis...
    0
    1. Kokonette Auteur
      Vous avez totalement raison , effectivement .

      Maintenant au tribunal nous ferons de manière que la remise à plat seras effectuer de manière officielle écrit .
      0
  3. feloxe Contributeur
    Le problème est simple, vous aviez le droit de creuser mais sans dépasser la limite de propriété ce qui n'est pas le cas
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    1. gt.55 Contributeur
      Bonjour,

      Si vous êtes convoqués au tribunal, attendez au moins de savoir de quoi il retourne avant d'essayer de savoir comment réagir (et surtout à quoi) !

      Si vous êtes dans votre bon droit, pas de problème, vous ne risquez rien et le juge classera l'affaire...
      Si vous êtes en tort pour une raison ou une autre, il faudra aviser en fonction de ce qui vous est reproché !

      Cdt
      0
      1. Kokonette Auteur
        Le problème c’est celui évoquer , ils ont fait constater par un huissier .
        0
      2. gt.55 Contributeur
        @KokonetteDe 2 choses l'une, soit vous aviez le droit de creuser soit vous n'aviez pas le droit...
        A mon avis ils ont raison, et vous allez être condamnés.
        Personnellement, je n'aurais pas non plus laissé faire ça chez moi !
        1
      3. Kokonette Auteur
        Effectivement oui , le risque maintenant ? La remise à plat des terres ?
        0
    3. JiGéGé
      Avez vous bien obtenu un permis de construire pour cet aménagement (s'il est soumis
      à autorisation)?
      -1
      1. Kokonette Auteur
        Bonjour biensur que oui nous avons eux notre permis de construire avec notre constructeur et attendus les 3 mois de regard tout es en règle.
        0

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