Terassement limite de propriété aidez nous merci

Résolu

Kokonette Messages postés 6 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018 - 13 nov. 2018 à 14:43
artisandu13 - 15 nov. 2018 à 18:44

Bonjour, à tous .

Nous avons construie en limite de propriété .

Les terrassiers on dû donc creuser de 50 cms chez le voisin pour réalisé ainsi le mur en bordure de propriété ( afin que le maçon sois plus libre pour monter le mur ) . Mais nos fondation sont absolument chez nous .

Mais nous voici convoquer au tribunal avec nos voisins.

Je pense que toutes construction en limite de propriété est effectuée ainsi comme notre terassement .

Comment reagire ? Pas possible de parler avec les voisins ils sont très procédurier ...

ilitz

Merci à tous

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5 réponses

Réponse 1 / 5

JiGéGé Messages postés 2540 Date d'inscription dimanche 7 septembre 2003 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2022 1 105
13 nov. 2018 à 15:08

Avez vous bien obtenu un permis de construire pour cet aménagement (s'il est soumis
à autorisation)?

Kokonette Messages postés 6 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018
13 nov. 2018 à 15:13

Bonjour biensur que oui nous avons eux notre permis de construire avec notre constructeur et attendus les 3 mois de regard tout es en règle.

Réponse 2 / 5

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 389
13 nov. 2018 à 15:19

Bonjour,

Si vous êtes convoqués au tribunal, attendez au moins de savoir de quoi il retourne avant d'essayer de savoir comment réagir (et surtout à quoi) !

Si vous êtes dans votre bon droit, pas de problème, vous ne risquez rien et le juge classera l'affaire...
Si vous êtes en tort pour une raison ou une autre, il faudra aviser en fonction de ce qui vous est reproché !

Cdt

Kokonette Messages postés 6 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018
13 nov. 2018 à 15:24

Le problème c’est celui évoquer , ils ont fait constater par un huissier .

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 389 > Kokonette Messages postés 6 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018
13 nov. 2018 à 15:30

De 2 choses l'une, soit vous aviez le droit de creuser soit vous n'aviez pas le droit...
A mon avis ils ont raison, et vous allez être condamnés.
Personnellement, je n'aurais pas non plus laissé faire ça chez moi !

Kokonette Messages postés 6 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018
13 nov. 2018 à 15:32

Effectivement oui , le risque maintenant ? La remise à plat des terres ?

Réponse 4 / 5

Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 190
13 nov. 2018 à 15:37

Bonjour

C’est généralement le manque de dialogue qui entraîne ce type de litige. On peut supposer que les voisins ont réagi de la sorte parce qu'ils n'ont pas été prévenus que leur terrain allait être impacté par les travaux de la maison.

Un accord a-t-il été passé avec eux ? Est-ce qu'une remise en état du terrain avait été actée par écrit entre vos voisins et vous suite au travaux engagés? Le doute est permis...

Kokonette Messages postés 6 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018
13 nov. 2018 à 15:39

Vous avez totalement raison , effectivement .

Maintenant au tribunal nous ferons de manière que la remise à plat seras effectuer de manière officielle écrit .

Réponse 5 / 5

gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 5 389
13 nov. 2018 à 22:33

Attention aussi si votre mur de maison s'arrête pile en limite de propriété !
Le moindre débord de toiture (tuile ou gouttière), le moindre appui de fenêtre, ou encore une isolation par l'extérieur, sera nécessairement au-delà de cette limite, donc chez le voisin.......

feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 922
14 nov. 2018 à 08:46

En plus pour le crépis, il peut refuser que vous le fassiez depuis chez lui.

Josh Randall Messages postés 26491 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 190
14 nov. 2018 à 08:55

Il refusera certainement mais, comme on le sait tous ici, le tribunal d'instance sera saisi et ordonnera que les travaux se fassent

Kokonette Messages postés 6 Date d'inscription mardi 13 novembre 2018 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2018
15 nov. 2018 à 07:33

Bonjour à tous ,

Affectivement je suis en tord c est sur .
Nous n’allons pas ce présenter au tribunal pour une conciliation , nous les avons prévenus , en revanche nous avons fait un courrier du constructeur comme quoi il s’engage à reboucher au fur et a mesure que la maçonnerie avancera , le tout pas le biait d un avocat afin que ce sois officielle .
Puis notre conducteur de travaux a appeler nos voisins afin de s’excuser .

Ils peuvent lancer n importe quel procédure d ici quelques semaines tout sera en ordre .

feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024 9 922
15 nov. 2018 à 17:49

il s’engage à reboucher au fur et a mesure que la maçonnerie avancera
C'est un rigolo votre constructeur, il doit reboucher pas quand il voudra mais de suite il n'avait pas le droit de creuser chez le voisin.Vous risquez de payer des dommages et intérêts .

artisandu13 > feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 7 janvier 2024
15 nov. 2018 à 18:44

Bonjour,
il faut construire le mur pour que la terre ne descende pas à la place du mur, c'est une question d'une semaine faut pas stresser comme ça...
cdt

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