Terassement limite de propriété aidez nous merci
Résolu
Kokonette
Messages postés
6
Statut
Membre
-
artisandu13 -
artisandu13 -
Bonjour, à tous .
Nous avons construie en limite de propriété .
Les terrassiers on dû donc creuser de 50 cms chez le voisin pour réalisé ainsi le mur en bordure de propriété ( afin que le maçon sois plus libre pour monter le mur ) . Mais nos fondation sont absolument chez nous .
Mais nous voici convoquer au tribunal avec nos voisins.
Je pense que toutes construction en limite de propriété est effectuée ainsi comme notre terassement .
Comment reagire ? Pas possible de parler avec les voisins ils sont très procédurier ...
Merci à tous
Nous avons construie en limite de propriété .
Les terrassiers on dû donc creuser de 50 cms chez le voisin pour réalisé ainsi le mur en bordure de propriété ( afin que le maçon sois plus libre pour monter le mur ) . Mais nos fondation sont absolument chez nous .
Mais nous voici convoquer au tribunal avec nos voisins.
Je pense que toutes construction en limite de propriété est effectuée ainsi comme notre terassement .
Comment reagire ? Pas possible de parler avec les voisins ils sont très procédurier ...
Merci à tous
5 réponses
-
Bonjour,
Si vous êtes convoqués au tribunal, attendez au moins de savoir de quoi il retourne avant d'essayer de savoir comment réagir (et surtout à quoi) !
Si vous êtes dans votre bon droit, pas de problème, vous ne risquez rien et le juge classera l'affaire...
Si vous êtes en tort pour une raison ou une autre, il faudra aviser en fonction de ce qui vous est reproché !
Cdt
-
Le problème est simple, vous aviez le droit de creuser mais sans dépasser la limite de propriété ce qui n'est pas le cas
-
Bonjour
C’est généralement le manque de dialogue qui entraîne ce type de litige. On peut supposer que les voisins ont réagi de la sorte parce qu'ils n'ont pas été prévenus que leur terrain allait être impacté par les travaux de la maison.
Un accord a-t-il été passé avec eux ? Est-ce qu'une remise en état du terrain avait été actée par écrit entre vos voisins et vous suite au travaux engagés? Le doute est permis...
-
Attention aussi si votre mur de maison s'arrête pile en limite de propriété !
Le moindre débord de toiture (tuile ou gouttière), le moindre appui de fenêtre, ou encore une isolation par l'extérieur, sera nécessairement au-delà de cette limite, donc chez le voisin.......
-
-
-
Bonjour à tous ,
Affectivement je suis en tord c est sur .
Nous n’allons pas ce présenter au tribunal pour une conciliation , nous les avons prévenus , en revanche nous avons fait un courrier du constructeur comme quoi il s’engage à reboucher au fur et a mesure que la maçonnerie avancera , le tout pas le biait d un avocat afin que ce sois officielle .
Puis notre conducteur de travaux a appeler nos voisins afin de s’excuser .
Ils peuvent lancer n importe quel procédure d ici quelques semaines tout sera en ordre . -
il s’engage à reboucher au fur et a mesure que la maçonnerie avancera
C'est un rigolo votre constructeur, il doit reboucher pas quand il voudra mais de suite il n'avait pas le droit de creuser chez le voisin.Vous risquez de payer des dommages et intérêts .
-
-
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question -
Avez vous bien obtenu un permis de construire pour cet aménagement (s'il est soumis
à autorisation)?
La législation juridique et financière évolue en permanence...