Modification plu

Bonjour
je souhaiterai savoir si une modification ( pas une revision ) permet de modifier une partie d'une zone A en zone N ( réservé aux loisirs de plein air )

3 réponses

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  1. Modérateur
    Dans ce cas il s'agira d'une modification (ou révision) simplifiée.
    1. Modérateur
      Bonjour

      Si cela est bien argumenté et que la modification ne nécessite pas la mise en place d'une enquête publique, oui.

      Cordialement
      1. Bonjour Josh
        Déjà merci pour la rapidité de votre réponse.
        Je pensait qu'il y avait obligatoirement enquete publique pour une modification ( et pas besoin pour la modification simplifiée ).
        Cordialement
    2. Modérateur
      Bien le bonjour,

      Sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse comme - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sont très appréciées.
      Et ce, malgré un stress plus ou moins important et compréhensible.

      Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des professionnels bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.

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      Merci par avance. Et bonne continuation ici.