Modification plu

info11aude Messages postés 2 Statut Membre -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour
je souhaiterai savoir si une modification ( pas une revision ) permet de modifier une partie d'une zone A en zone N ( réservé aux loisirs de plein air )

3 réponses

BmV Messages postés 98608 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 251
 
Bien le bonjour,

Sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse comme - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sont très appréciées.
Et ce, malgré un stress plus ou moins important et compréhensible.

Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des professionnels bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.

cliquer aussi
sur
>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance. Et bonne continuation ici.
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317
 
Bonjour

Si cela est bien argumenté et que la modification ne nécessite pas la mise en place d'une enquête publique, oui.

Cordialement
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info11aude Messages postés 2 Statut Membre
 
Bonjour Josh
Déjà merci pour la rapidité de votre réponse.
Je pensait qu'il y avait obligatoirement enquete publique pour une modification ( et pas besoin pour la modification simplifiée ).
Cordialement
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 317
 
Dans ce cas il s'agira d'une modification (ou révision) simplifiée.
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