Modification plu
info11aude
Messages postés
2
Statut
Membre
-
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour
je souhaiterai savoir si une modification ( pas une revision ) permet de modifier une partie d'une zone A en zone N ( réservé aux loisirs de plein air )
je souhaiterai savoir si une modification ( pas une revision ) permet de modifier une partie d'une zone A en zone N ( réservé aux loisirs de plein air )
3 réponses
-
Bien le bonjour,
Sur ce forum, comme dans la "vraie vie", des formules minimales de politesse comme - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sont très appréciées.
Et ce, malgré un stress plus ou moins important et compréhensible.
Et ce pour au moins une très bonne raison : les gens qui répondent ici sont des professionnels bénévoles de qui on sollicite un service gratuit et dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
cliquer aussi
sur >> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci par avance. Et bonne continuation ici.
-
Bonjour
Si cela est bien argumenté et que la modification ne nécessite pas la mise en place d'une enquête publique, oui.
Cordialement
-
Dans ce cas il s'agira d'une modification (ou révision) simplifiée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...