Que faire en zone 1na
elisa2406
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
ma question est très simple. Nous allons acheter un terrain en zone 1na, nous connaissons la particularité de cette zone (à savoir non constructible pour une maison individuelle).
Mais je voulais savoir :
- si on veut y planter des arbres fruitiers, pour notre conso perso, peut on?
- si on veut faire un petit bassin pour notre canars, poules et cie , a t'on le droit?
- imaginons que je souhaiterais planter des chenes truffier? ai je le droit?
bref, peut on faire ce qu'on veut, a part une construction, sur un terrain en zone 1na
merci beaucoup pour cette info
ps : on habite dans une petite commune (- de 1000 habitants)
ma question est très simple. Nous allons acheter un terrain en zone 1na, nous connaissons la particularité de cette zone (à savoir non constructible pour une maison individuelle).
Mais je voulais savoir :
- si on veut y planter des arbres fruitiers, pour notre conso perso, peut on?
- si on veut faire un petit bassin pour notre canars, poules et cie , a t'on le droit?
- imaginons que je souhaiterais planter des chenes truffier? ai je le droit?
bref, peut on faire ce qu'on veut, a part une construction, sur un terrain en zone 1na
merci beaucoup pour cette info
ps : on habite dans une petite commune (- de 1000 habitants)
2 réponses
Bonjour
Doris, à moins que tu saches que notre amie vienne de la commune dont tu as fourni l'extrait du PLU, chaque PLU définit une vision propre de son territoire dans son PADD et donc chaque PLU a des caractéristiques différentes.
Le règlement d'une zone 1NA pourra être totalement différent d'une commune à une autre.
Il serait dont plus judicieux de voir ce que dit le règlement de cette zone dans la commune de notre amie Elisa. Afin d'y apporter quelques précisions.
Cordialement
Doris, à moins que tu saches que notre amie vienne de la commune dont tu as fourni l'extrait du PLU, chaque PLU définit une vision propre de son territoire dans son PADD et donc chaque PLU a des caractéristiques différentes.
Le règlement d'une zone 1NA pourra être totalement différent d'une commune à une autre.
Il serait dont plus judicieux de voir ce que dit le règlement de cette zone dans la commune de notre amie Elisa. Afin d'y apporter quelques précisions.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...