Cloture et haies
Résolu/Fermé
Bonjour,
mon nouveau voisin me demande de participer au frais de la cloture mitoyenne a borne;ilexistait deja une cloture vetuste qui ETAIT a 50cm chez lui,et qui me laissait un acces a mopn pignon. JE DECOUVRE que la borne est collé au pignon ,et cerise sur le gateau je me suis fixé a cette cloture pour planter il y a 5 ans toute une haie de tuyas,peu t'il me demander de les deplacer, dois-je oublier mon acces au pignon,et si je refuse le partage des frais doit-il faire sa cloture a 50 cm chez lui
mon nouveau voisin me demande de participer au frais de la cloture mitoyenne a borne;ilexistait deja une cloture vetuste qui ETAIT a 50cm chez lui,et qui me laissait un acces a mopn pignon. JE DECOUVRE que la borne est collé au pignon ,et cerise sur le gateau je me suis fixé a cette cloture pour planter il y a 5 ans toute une haie de tuyas,peu t'il me demander de les deplacer, dois-je oublier mon acces au pignon,et si je refuse le partage des frais doit-il faire sa cloture a 50 cm chez lui
1 réponse
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Qui dit borne, dit plan de bornage. Et celui ci fait foi.
A moins que vous ne puissiez prouver que la clôture vétuste est à cet emplacement depuis plus de 30 ans, il faudra vous mettre a la véritable limite, celle qui est définie par les bornes.
Quand à l'accès à votre pignon, cela pourra toujours faire l'objet d'un droit d'échelle lorsque vous aurez des travaux à faire sur celui_ci.-
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@Augustinmerci augustin ; nous sommes en campagne...
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@Augustinest ce que je doit deplacer mes sapins,si non comment les tailler avec une cloture a quelque 10 cm
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@sam scoubsi la clôture est réimplanté en limite, votre haie devra aussi être replantée pour se trouver à 50cm au moins de la limite.
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@Augustina t'il le droit de metre sa cloture a borne si celle ci est a 10 cm de mon pigon et 1.70 de haut ,merci d'avance
ps: j'ai passé la semaine a deplacer mes tuyas "galere"
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