Vise caché
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 24 oct. 2022 à 15:48
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2 réponses
Bonjour
D'abord un rappel:je connais des maisons qui n'ont aucune fondation et qui sont debouts depuis 150 ans!
Ceci dit, l'absence de fondations peut constituer un vice caché dans certains cas; tout dépendra du rapport du rapport de l'expert.Malheureusement pour vous , vous avez effectué des travaux qui interfèrent certainement sur les parties de l'immeuble concernées.Il fallait d'abord faire un référé-expertise auprès du tribunal judiciaire pour apprécier la suite à donner. Il est maintenant trop tard.
Modifié le 24 oct. 2022 à 15:49
Bonjour
Difficile de dire qu'il y a un vice caché. et ce pour au moins deux raisons:
1- Lors de l'achat vous aviez déjà constaté le désordre
2- L’absence de fondation n'est pas, à mon sens (et sauf erreur d'interprétation) un vice caché. La présence de ces fissures pourrait signifier que la maison a été construire dans une zone à risque argileux (retrait/gonflement) qui pourrait être la cause de ces fissures.
Cette information doit certainement figurer dans le certificat d'urbanisme d'information ainsi que dans le l'état des risques et pollution tous deux annexés à l'acte de vente.
Vous pouvez également trouver cette informations dans ce site https://www.georisques.gouv.fr/