Géomètre expert c'est tromper
Momo-53
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Bonjour, voilà nous avons acheter un terrain en novembre 2019 pour construire notre maison.
Dans le bas de notre parcelle il y avait un dénivelée énormes du coup nous avons fait un mur de soutènement en suivant les bornes. Aujourd'hui notre voisins qui a le terrains non constructible derrière le murs nous dit qu une bonne partie que nous avons acheter lui appartiens. Nous avons fait les démarches notre Marie nous dit que le terrain nous appartiens bien jusqu'en bas. Nous avons aussi contacter le cabinet du géomètre expert qui a mis les bornes en 2009 qui nous disais aussi que le terrain nous appartenez sachant que sur le plan cadastral il appartenez à notre voisins. Ils nous a aussi dit quil allez faire les démarches au cadastre pour mettre à jour leur plans. Mais aujourd'hui il nous contact pour dire que le cadastre ne veux pas changer et que finalement il c'est tromper en mettant les bornes..
Notre voisins en limites propriété sa fait 8 ans qu'il a construit il a aussi fait un mur de soutènement construit des cabanes en parpaing et notre voisins réclame aussi une partie de sont terrain que faire?
Dans le bas de notre parcelle il y avait un dénivelée énormes du coup nous avons fait un mur de soutènement en suivant les bornes. Aujourd'hui notre voisins qui a le terrains non constructible derrière le murs nous dit qu une bonne partie que nous avons acheter lui appartiens. Nous avons fait les démarches notre Marie nous dit que le terrain nous appartiens bien jusqu'en bas. Nous avons aussi contacter le cabinet du géomètre expert qui a mis les bornes en 2009 qui nous disais aussi que le terrain nous appartenez sachant que sur le plan cadastral il appartenez à notre voisins. Ils nous a aussi dit quil allez faire les démarches au cadastre pour mettre à jour leur plans. Mais aujourd'hui il nous contact pour dire que le cadastre ne veux pas changer et que finalement il c'est tromper en mettant les bornes..
Notre voisins en limites propriété sa fait 8 ans qu'il a construit il a aussi fait un mur de soutènement construit des cabanes en parpaing et notre voisins réclame aussi une partie de sont terrain que faire?
2 réponses
Bonjour,
Lors de l'intervention du géomètre, votre voisine a dû être convoquée par ce géomètre afin de montrer les limites qu'elle connaît et les plans éventuels en sa possession pour aider à déterminer les limites de manière la plus exacte possible.
A-t-elle assistée à ce bornage ?
A-t-elle signée le document de bornage ?
Lors de l'intervention du géomètre, votre voisine a dû être convoquée par ce géomètre afin de montrer les limites qu'elle connaît et les plans éventuels en sa possession pour aider à déterminer les limites de manière la plus exacte possible.
A-t-elle assistée à ce bornage ?
A-t-elle signée le document de bornage ?
Pour le plan de remembrement aucune idée c'est le géomètre qui a dit à mon mari par téléphone que le plan de remembrement été + fort que le plan de bornage.
Nous allons voir notre Mairie lundi pour + de détail oui c'est eux qui nous ont vendu la parcelle.
Mais aujourd'hui ont se demande ce qu'il va se passer comme le géomètre reviens sur son bornage..?
Nous allons voir notre Mairie lundi pour + de détail oui c'est eux qui nous ont vendu la parcelle.
Mais aujourd'hui ont se demande ce qu'il va se passer comme le géomètre reviens sur son bornage..?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais le géomètre nous dit aujourd'hui que le plan de remembrement prend le dessus sur le plan de bornage mais nous avons jamais vu ce document
S'agit-il d'un plan de remembrement suite à décision préfectorale ?
Demandez qplus de détails à la mairie.
Car si votre voisine a signé le document élaboré par le géomètre, il lui est opposable.