Problème avec notre ASL
dany38160
Messages postés
4
Date d'inscription
lundi 16 septembre 2019
Statut
Membre
Dernière intervention
16 septembre 2019
-
16 sept. 2019 à 11:12
dany38160 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2019 - 16 sept. 2019 à 15:20
dany38160 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2019 - 16 sept. 2019 à 15:20
nous avons demander une réunion extraordinaire a notre nouvelle présidente qui est normalement mise en place depuis le 25/05/2019 de notre association libre ,suite a une construction dans la zone de densification qui nous inquiète et qui n'est pas conforme , qui a été refusé .donc nous avons fait une nouvelle demande en accusé de réception avec un tier des co-lotis et aucune réponse a ce jour .il faut dire que l'ancienne présidente , garde toujours la main mise sur ASL ,et qui a beaucoup d’influence sur la nouvelle de plus ,se comporte comme chef de village et je tiens a vous dire que le projet sur le lotissement est l’époux de l'ancienne présidente .nous aimerions savoir si un délais est obligatoire ? quel pouvoir avons nous? nous avons deux mois pour faire appel au tribunal administratif ,mais avant on veut tenir au courant du projet plus un problème se greffe a tout ça c'est la rétrocession de la voirie .j'espere avoir été au plus clair dans notre dilemme. merci
A voir également:
- Peut on refuser d'adhérer à une asl
- ASL et problèmes - Forum copropriété
- Peut-on refuser une visite médicale scolaire - Forum éducation
- Asl refus de payer la cotisation - Forum Immobilier
- Peut on refuser l'ass ✓ - Forum RSA
- Peut-on refuser une mesure éducative - Forum garde d'enfants
1 réponse
Josh Randall
Messages postés
26616
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
16 mars 2025
8 270
16 sept. 2019 à 12:54
16 sept. 2019 à 12:54
Bonjour
Quel est le lien entre le lotissement actuel et le lotissement prévu ? Le projet de lotissement se situe dans le périmètre de l'ASL ?
C'est le projet de lotissement qui a été refusé ou c'est une construction toute seule ?
Quel est le lien entre le lotissement actuel et le lotissement prévu ? Le projet de lotissement se situe dans le périmètre de l'ASL ?
suite a une construction dans la zone de densification qui nous inquiète et qui n'est pas conforme , qui a été refusé
C'est le projet de lotissement qui a été refusé ou c'est une construction toute seule ?
16 sept. 2019 à 14:21
16 sept. 2019 à 14:39
16 sept. 2019 à 15:20