Problème avec notre ASL

dany38160 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2019 - 16 sept. 2019 à 11:12
dany38160 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2019 - 16 sept. 2019 à 15:20
nous avons demander une réunion extraordinaire a notre nouvelle présidente qui est normalement mise en place depuis le 25/05/2019 de notre association libre ,suite a une construction dans la zone de densification qui nous inquiète et qui n'est pas conforme , qui a été refusé .donc nous avons fait une nouvelle demande en accusé de réception avec un tier des co-lotis et aucune réponse a ce jour .il faut dire que l'ancienne présidente , garde toujours la main mise sur ASL ,et qui a beaucoup d’influence sur la nouvelle de plus ,se comporte comme chef de village et je tiens a vous dire que le projet sur le lotissement est l’époux de l'ancienne présidente .nous aimerions savoir si un délais est obligatoire ? quel pouvoir avons nous? nous avons deux mois pour faire appel au tribunal administratif ,mais avant on veut tenir au courant du projet plus un problème se greffe a tout ça c'est la rétrocession de la voirie .j'espere avoir été au plus clair dans notre dilemme. merci

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
16 sept. 2019 à 12:54
Bonjour

Quel est le lien entre le lotissement actuel et le lotissement prévu ? Le projet de lotissement se situe dans le périmètre de l'ASL ?

suite a une construction dans la zone de densification qui nous inquiète et qui n'est pas conforme , qui a été refusé

C'est le projet de lotissement qui a été refusé ou c'est une construction toute seule ?

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dany38160 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2019
16 sept. 2019 à 14:21
bonjour . les deux zone de densification étaient prévu a l'entrée du lotissement et le lotisseur nous a dit que ce serais des r+1 avec garage accolé ou petit appartements sauf que ça passe 9 , t4 : sur une parcelle de 864 m² il y aura deux cubes moche de 4t4 et l'autre 1165m² de 5 t4 aucun air de jeux prévu les garages donnent sur la voie piétonne si les locataires se garent devant leurs garages, les véhicules stationnent sur la voie piétonne alors qu'ils ont 5m à respecter . merci
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dany38160 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2019
16 sept. 2019 à 14:39
excusez moi la zone de densification fait partie du lotissement .
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dany38160 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2019
16 sept. 2019 à 15:20
notre présidente refuse une réunion extraordinaire .le permis est accepté par la mairie mais il ne respecte pas les limite de parkings
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