Déjections bovines sur chemin communale

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- - Dernière réponse : Marley-18
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- 16 août 2019 à 09:40
Bonjour,
Notre habitation longe un chemin communal emprunté par un agriculteur qui passe avec une quarantaine de vaches, 2 fois par jour, de Mai à Septembre en 3 sessions de 5 semaines.
Le chemin est constamment envahi de bouses pendant cette période et notre terrasse et notre bas de façade en profites aussi. Aucun nettoyage n'est fait, ni par l'agriculteur, ni par la mairie. Nous sommes envahis de mouche et nos voitures sont en permanence crépies, ce qui est un peu gênant lorsqu'on est commercial.
J'aurai aimé savoir vers qui me touner et quelles sont les lois qui régissent ce genre de litige.
Cordialement,
Badtouch74
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Merci
Les joies de la campagne...comme pour Maurice.

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xplom
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et encore heureusement que les vaches ne volent pas comme les pigeons...
Marley-18
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4580 > xplom
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Voui...il faut savoir qu'à la campagne, il y a des vaches, des coqs, des porcs, des chevaux, des matériels agricoles, etc...et DES CLOCHES..
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