Déjections bovines sur chemin communale
Badtouch74
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LucilleM6 Messages postés 240 Statut Membre -
LucilleM6 Messages postés 240 Statut Membre -
Bonjour,
Notre habitation longe un chemin communal emprunté par un agriculteur qui passe avec une quarantaine de vaches, 2 fois par jour, de Mai à Septembre en 3 sessions de 5 semaines.
Le chemin est constamment envahi de bouses pendant cette période et notre terrasse et notre bas de façade en profites aussi. Aucun nettoyage n'est fait, ni par l'agriculteur, ni par la mairie. Nous sommes envahis de mouche et nos voitures sont en permanence crépies, ce qui est un peu gênant lorsqu'on est commercial.
J'aurai aimé savoir vers qui me touner et quelles sont les lois qui régissent ce genre de litige.
Cordialement,
Badtouch74
Notre habitation longe un chemin communal emprunté par un agriculteur qui passe avec une quarantaine de vaches, 2 fois par jour, de Mai à Septembre en 3 sessions de 5 semaines.
Le chemin est constamment envahi de bouses pendant cette période et notre terrasse et notre bas de façade en profites aussi. Aucun nettoyage n'est fait, ni par l'agriculteur, ni par la mairie. Nous sommes envahis de mouche et nos voitures sont en permanence crépies, ce qui est un peu gênant lorsqu'on est commercial.
J'aurai aimé savoir vers qui me touner et quelles sont les lois qui régissent ce genre de litige.
Cordialement,
Badtouch74
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xplom
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et encore heureusement que les vaches ne volent pas comme les pigeons...
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xplom
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Voui...il faut savoir qu'à la campagne, il y a des vaches, des coqs, des porcs, des chevaux, des matériels agricoles, etc...et DES CLOCHES..
bonjour
un lien vers un débat de 2013
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6154313-dejections-des-animaux-fermier-sur-voie-publique
un lien vers un débat de 2013
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Bonjour, votre témoignage m’intéresse fortement et nous pourrions peut-être le régler rapidement. Dans le cadre d’un nouveau reportage, je suis à la recherche de particuliers qui sont en conflit. Vous pouvez me contacter directement au 01 41 92 64 98, par mail lucille.roux@m6.fr ou en vous inscrivant sur ce lien castinglitiges.m6.fr
A bientôt,
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