Chalet de jardin
Résolu
Engy
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Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je souhaite poser un abri de jardin sur mon terrain agricole où j ai mes chevaux.
Ce chalet ferait moins.de 20 m carres je ne suis pas agriculteur. Et le terrain n est pas dans le POS de la commune et donc non constructible.. comment faire. Est ce possible ..le maire ne sait pad et ne veut pas me donner l accord
Je souhaite poser un abri de jardin sur mon terrain agricole où j ai mes chevaux.
Ce chalet ferait moins.de 20 m carres je ne suis pas agriculteur. Et le terrain n est pas dans le POS de la commune et donc non constructible.. comment faire. Est ce possible ..le maire ne sait pad et ne veut pas me donner l accord
3 réponses
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" le terrain est (...) non constructible.. " : qu'est ce que vous ne comprenez pas dans cette phrase ?
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?
Vous "suposez" quoi ???
En matière juridique, on ne pourra jamais répondre sur des suppositions !
Donc merci de nous donner des indications précises, vous obtiendrez des réponses précises.
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Bonjour
Voir quelles sont les règles en zone hors POS. Rapprochez vous du CAUE ou du service en charge d'instruire les demandes
La législation juridique et financière évolue en permanence...