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Chalet de jardin

Résolu
Engy - 12 juil. 2019 à 18:13
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 12 juil. 2019 à 22:19
Bonjour,
Je souhaite poser un abri de jardin sur mon terrain agricole où j ai mes chevaux.
Ce chalet ferait moins.de 20 m carres je ne suis pas agriculteur. Et le terrain n est pas dans le POS de la commune et donc non constructible.. comment faire. Est ce possible ..le maire ne sait pad et ne veut pas me donner l accord

3 réponses

Réponse 1 / 3
BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 18 474
12 juil. 2019 à 18:32
" le terrain est (...) non constructible.. " : qu'est ce que vous ne comprenez pas dans cette phrase ?

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Engy
12 juil. 2019 à 19:47
Je n en sais rien ..je suppose
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Engy
12 juil. 2019 à 21:03
Bon allez vous faire voir ailleurs déjà vous ne savez pas ecrire français..supposer prend deux P..
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Réponse 2 / 3
BmV Messages postés 91367 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 novembre 2024 18 474
12 juil. 2019 à 20:27
?

Vous "suposez" quoi ???

En matière juridique, on ne pourra jamais répondre sur des suppositions !
Donc merci de nous donner des indications précises, vous obtiendrez des réponses précises.

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Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
12 juil. 2019 à 22:19
Bonjour

Voir quelles sont les règles en zone hors POS. Rapprochez vous du CAUE ou du service en charge d'instruire les demandes
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