Chalet de jardin

Résolu

Engy - 12 juil. 2019 à 18:13
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 12 juil. 2019 à 22:19

Bonjour,
Je souhaite poser un abri de jardin sur mon terrain agricole où j ai mes chevaux.
Ce chalet ferait moins.de 20 m carres je ne suis pas agriculteur. Et le terrain n est pas dans le POS de la commune et donc non constructible.. comment faire. Est ce possible ..le maire ne sait pad et ne veut pas me donner l accord

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3 réponses

Réponse 1 / 3

BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 18 047
12 juil. 2019 à 18:32

" le terrain est (...) non constructible.. " : qu'est ce que vous ne comprenez pas dans cette phrase ?

--

Engy
12 juil. 2019 à 19:47

Je n en sais rien ..je suppose

Engy
12 juil. 2019 à 21:03

Bon allez vous faire voir ailleurs déjà vous ne savez pas ecrire français..supposer prend deux P..

Réponse 2 / 3

BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 18 047
12 juil. 2019 à 20:27

?

Vous "suposez" quoi ???

En matière juridique, on ne pourra jamais répondre sur des suppositions !
Donc merci de nous donner des indications précises, vous obtiendrez des réponses précises.

--

Réponse 3 / 3

Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 8 191
12 juil. 2019 à 22:19

Bonjour

Voir quelles sont les règles en zone hors POS. Rapprochez vous du CAUE ou du service en charge d'instruire les demandes

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