Chalet pilotis sur étang
Anne85
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
Je patauge un peu entre le droit et pas le droit donc si quelqu'un est apte à me répondre clairement à mes questions j'en serais ravie ???? .. J'ai un projet qui me tien a cœur qui serais de construire 4 chalets sur pilotis sur un étang (passerelle reliant le chalet à la berge ) en région balnéaire afin de les louer en saison et également en habiter un a l'année , ceux-ci serait indépendant et autonome en électricité (panneau solaire) .. mes questions sont donc : est il possible de réaliser ce type de construction ? Quelle type de terrains faut il ? Quelles permis ou autorisations faut il ?
Merci d'avance de m'éclairer concrètement et hâte de vous lire ????????
Je patauge un peu entre le droit et pas le droit donc si quelqu'un est apte à me répondre clairement à mes questions j'en serais ravie ???? .. J'ai un projet qui me tien a cœur qui serais de construire 4 chalets sur pilotis sur un étang (passerelle reliant le chalet à la berge ) en région balnéaire afin de les louer en saison et également en habiter un a l'année , ceux-ci serait indépendant et autonome en électricité (panneau solaire) .. mes questions sont donc : est il possible de réaliser ce type de construction ? Quelle type de terrains faut il ? Quelles permis ou autorisations faut il ?
Merci d'avance de m'éclairer concrètement et hâte de vous lire ????????
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4 réponses
Toutes les réponses à toutes vos questions sont disponibles gratuitement dans le règlement du PLU consultable en mairie.
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Bonjour,
Difficile de répondre sans connaitre la réglementation en vigueur dans la commune concernée par le projet.
A déterminer en fonction du zonage et de la faisabilité.
Le projet devrait être soumis à permis de construire.
Pour savoir ce qu'il est possible de faire, faites une demande de certificat d’urbanisme opérationnel (Cub) auprès de la commune et voyez quelle pourra être sa réponse.
Le (CUb précise:
- l'ensemble des règles d'urbanisme applicables au terrain dans le cadre d'un dépôt de permis de construire ;
- les servitudes d'utilité publique existantes ;
- la liste des taxes et participations d'urbanisme ;
- les zones de préemption ;
- la faisabilité du projet: si le terrain peut être utilisé pour réaliser l'opération mentionnée dans la demande ;
- les équipements publics existants ou prévus ;
S'il est positif, la durée de validité du CUb est de 18 mois.
Cette durée de validité peut être prolongée d'une année aussi longtemps que les dispositions d'urbanisme, les servitudes d'utilité publique et les taxes et participations d'urbanisme applicables au terrain n'ont pas changé.
Pour résumer, le CUb donne une photographie à un instant T dès règles d'urbanisme en vigueur sur la commune et des possibilité de construction. Mais c'est seulement d'un point de vue théorique.
La demande de permis de construire prendra en compte tous les éléments du dossiers qui feront l'objet d'une étude approfondie tant par les service en charge de l'instruction du dossier que des services extérieurs qui seront consultés pour avis.
est il possible de réaliser ce type de construction ?
Difficile de répondre sans connaitre la réglementation en vigueur dans la commune concernée par le projet.
Quelle type de terrains faut il ?
A déterminer en fonction du zonage et de la faisabilité.
Quelles permis ou autorisations faut il ?
Le projet devrait être soumis à permis de construire.
Pour savoir ce qu'il est possible de faire, faites une demande de certificat d’urbanisme opérationnel (Cub) auprès de la commune et voyez quelle pourra être sa réponse.
Le (CUb précise:
- l'ensemble des règles d'urbanisme applicables au terrain dans le cadre d'un dépôt de permis de construire ;
- les servitudes d'utilité publique existantes ;
- la liste des taxes et participations d'urbanisme ;
- les zones de préemption ;
- la faisabilité du projet: si le terrain peut être utilisé pour réaliser l'opération mentionnée dans la demande ;
- les équipements publics existants ou prévus ;
S'il est positif, la durée de validité du CUb est de 18 mois.
Cette durée de validité peut être prolongée d'une année aussi longtemps que les dispositions d'urbanisme, les servitudes d'utilité publique et les taxes et participations d'urbanisme applicables au terrain n'ont pas changé.
Pour résumer, le CUb donne une photographie à un instant T dès règles d'urbanisme en vigueur sur la commune et des possibilité de construction. Mais c'est seulement d'un point de vue théorique.
La demande de permis de construire prendra en compte tous les éléments du dossiers qui feront l'objet d'une étude approfondie tant par les service en charge de l'instruction du dossier que des services extérieurs qui seront consultés pour avis.
Merci pour tous ces renseignements. Jusqu'à maintenant on ma dit que vu le faite qu'il n'y aurais pas d'emprise (dalle etc ) a meme le sol et de 20m2 maxi ( pour les chalets) ,une simple demande d'autorisation en mairie serais suffisante sauf pour mon propre chalet de 80m2 ou normal il faut le permis de construire mais beaucoup de communes refusent ce type d'installation que le terrains soit constructible ou non . Certains ont été jusqu'à me répondre : acheter un camping ou structure déjà construite.. à prix exorbitant bien évidemment... pff ???? .. bref merci beaucoup pour votre réponse
Jusqu'à maintenant on ma dit que vu le faite qu'il n'y aurais pas d'emprise (dalle etc ) a meme le sol et de 20m2 maxi ( pour les chalets) ,une simple demande d'autorisation en mairie serais suffisante
Même sur pilotis ce type de construction crée de l'emprise au sol. L'emprise au col est la projection verticale d'une construction.
Le projet global nécessite un permis de construire. Ce serait l'ajout ponctuel de constructions qui serait seulement soumis à déclaration préalable.
beaucoup de communes refusent ce type d'installation que le terrains soit constructible ou non
Le refus est d'autant plus légitime si la zone n'est pas constructible. Et si le terrain se situe dans une zone constructible, le refus peut porter sur l'architecture comme sur la protection d'un espace paysager
La législation juridique et financière évolue en permanence...