Cave

Question

Bonjour*

Je suis propriétaire D’un appartement depuis 25 ans .il y a une cave définie afférente à mon appartement .aujourdhui ,il,semblerait que la cave que j’occupe est la fusion de deux caves ....je n’ai bien sûr effectué aucun travaux dans cette cave . Que  peut il arriver ? Personne ne s’etait manifeste dans ce sens depuis 25 ans et cela me tombe sur la tête 
Pouvez vous m’aider svp .je vous remercie

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Vous devez reprendre le règlement de copropriété et ses éventuels modificatifs.
En annexe du document original figure un plan avec la numérotation des lots.
Il faut en effet bien vérifier de quel lot (et donc quelle surface) vous êtes propriétaire.

Ensuite, si il s'avère que votre local est constitué de votre cave + l'appropriation illégale de la cave voisine, vous avez plusieurs solutions :
- remonter le mur séparatif et libérer l'espace indûment occupé
- proposer au réel propriétaire de la lui acheter

Soleil.535 · Answer

Mais j’ai acheté le bien en l’etat Ce n’est pas moi qui est fait cela

sokil535 · Answer

Merci pour votre réponse cependant je souhaiterais vous apporter des éléments .lorsque j’ai acheté ce bien ,j’ai occupé l’an cave dont le numéro était mentionné dans l’acte de propriété .il n’y avait aucun plan de cave accompagnant le règlement de copropriété .c’etait un Pagaille invraisemblable ,les numéros de cave avaient été changés au grès des d’estimes des,propriétaires ...
Je n’ai fait aucun travaux de fusion de cave .je ne me suis pas posé la question .sur la  porte le numéro sur la porte correspondait à mon numéro de cave .
Cela fait 25 ans ...aucune question n’avait surgi jusqu’a Présent 
Merci pour votre réponse et du temps consacré

Utilisateur anonyme · Answer

Peu importe l'historique. Vous avez acheté, donc vous êtes responsable maintenant.
Si vous aviez vu la pagaille, vous auriez pu réagir avant ...
Alors suivez mon conseil. Ce n'est pas parce qu'on ne vous a pas donné de plan q'uil n'existe pas.
Au pire demander à la publicité foncière (où a été publié le règlement de copropriété) ou faites vous aider par un notaire.

sokil535 · Answer

Je vous remercie pour votre réponse 
Bien à vous

Cave

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