Cloture

Nino - Modifié le 4 juil. 2017 à 17:08
rambouillet41 Messages postés 9525 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 - 4 juil. 2017 à 17:37
Bonjour*

Nous avons acheter unemaison en lotissement en copropriété gère par un syndicat payant tout les mois il s avéré que nous avons un projet de faire une piscine notre maison et la dernière du lotissement une clôture avait été monte derrière cher moi pour un espace vert qui est toujours existant sauf que lors de mes travaux je m aperçois que cette clôture n est pas placer mon plan cadastrale démontre qui me me manque une 20 m2 sauf que le syndic fait constater : par huissier qui nous dit que celui qui a poser doit la déplacer sauf que le syndic veut que se soit à nos frais alors que cela fait 10 ans que je paie une taxe foncière sur 20 m2 en moins et bien sure plus de bornage pas de plot quel le est mon recours merci

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rambouillet41 Messages postés 9525 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2024 3 520
4 juil. 2017 à 17:37
Bonjour,

D'abord etes vous sur d'être en copropriété ou en ASL ? ne pas écouter les oui dire, les habitudes, etc.... qu'y a t il d'inscrit sur votre acte d'achat ? avez vous un RdC ou des statuts, etc...
C'est le premier point à régler..... D'autant que vous nous parler d'un plan cadastral, or en copropriété, il y a un plan cadastral pour toute la copro, pas pour chaque lot.

En effet, si vous etes en copropriété, il y a de grandes chances qu'il soit impossible de "faire" une piscine, car le tréfonds ne vous appartient pas, il appartient à tous en indivis....
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