Panneau de signalisation proche de l'habitat
Utilisateur anonyme
-
6 avril 2016 à 19:53
BmV Messages postés 90351 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 mars 2024 - 10 avril 2016 à 13:59
BmV Messages postés 90351 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 mars 2024 - 10 avril 2016 à 13:59
A voir également:
- Panneau de signalisation devant ma maison
- Je ne veux plus de mon fils à la maison ✓ - Forum garde d'enfants
- Peut on se garer devant un portail sans panneau ✓ - Forum Voisinage
- Stationnement trottoir devant maison - Forum Voisinage
- Mon père est décédé ma mère veut vendre maison ✓ - Forum Donation-Succession
- Stationnement devant maison sans trottoir - Forum Automobile
3 réponses
kasom
Messages postés
32072
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 mars 2024
8 765
7 avril 2016 à 00:31
7 avril 2016 à 00:31
bonsoir
le pilier est scellé mais le panneau lui est démontable , vérifiez
et non il est sur la voie publique, donc vous ne pouvez pas le faire changer de place ...
le pilier est scellé mais le panneau lui est démontable , vérifiez
et non il est sur la voie publique, donc vous ne pouvez pas le faire changer de place ...
Modifié par GinoX27 le 7/04/2016 à 11:58
Elle est belle la loi française
Honnêtement, tant pis pour le maire de ma ville, mais si panneau n'a rien a faire devant mon mur. J'ai des rénovations a faire alors le panneau dégagera par la force s'il le faut
7 avril 2016 à 12:03