Stationnement

- - Dernière réponse : Josh Randall
Messages postés
21430
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
- 5 janv. 2020 à 23:49
Bonjour,


Je suis Maçons de métier j'ai deux camions que je dois laisser dehors alors que j'ai de la place dans ma cours, mon voisins reçois énormément de visite chaque jours et malgré plusieurs répétition il fait pas passer le message a ses invités, ma maison ce trouve en centre ville et des gens habitant dans les immeuble ne trouvant pas place viennent se garer le soir voir la nuit parfois et reste jusqu’à midi voir plus et quand je les attrapes ils disent "pardons" et remontent dans leurs voitures ou parfois même des 306, 206 ou Clio se gare entre mon pilier et celui de mon voisins de quoi être gêner pour manœuvrer. Donc certaines personnes se garent et ont pris l'habitude de se garer devant chez moi. Cela me gène, car on m'oblige a me tortiller pour pouvoir sortir. Ou alors quand des amis ont besoin de se garer ailleurs, lors des visites.

J'ai systématiquement des voisins qui viennent se garer devant mon portail, ni moi ni eux me connaissent.

Pendant longtemps j'ai fait appel à la municipale, la police, les gendarmes , ils mettent plus de 2h 3 h a venir et entre temps le propriétaire viens avant même qu'eux soit sur place, j'ai raller a plusieurs reprise mais rien à faire aussi ils ont d'autre priorité ; j'ai placer un panneau d'interdiction de stationnement mais rien a faire les gens ne respecte pas ...

Je suis très perturbé qu'est ce que je pourrais faire selons vous ? merci pour vos réponses vos .

Bien a vous
Afficher la suite 

9 réponses

Meilleure réponse
Messages postés
76580
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
8674
3
Merci
Tout ça est en effet bien pénalisant pour vous, mais si les usagers ne sont pas en stationnement interdit selon le Code de la route, vous n'avez aucun moyen d'agir.

Appelez en effet le 17 si l'on se gare devant votre portail, là c'est a priori verbalisation + mise en fourrière, mais eux non plus ne peuvent pas être partout.

Votre panneau perso n'a aucune valeur réglementaire. Il faudrait trouver autre chose ...

--

Dire « Merci » 3

Heureux de vous avoir aidé ! Vous nous appréciez ? Donnez votre avis sur nous ! Evaluez Droit-Finances

droit-finances 22082 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

J’investis pour un bien sur plein pieds mais par manque de place ou par feignantisme les gens se gare la place qu'ils trouvent.. et souvent devant chez moi certains me disent le trottoir ne vous appartiens pas etc etc...
BmV
Messages postés
76580
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
8674 > acideburn75 -
Il est interdit de se garer sur le trottoir.
Commenter la réponse de BmV
Messages postés
126
Date d'inscription
mercredi 18 décembre 2019
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
10
2
Merci
Bonsoir

Avez vous pensé a demander un RDV avec votre Maire , le commandant de la Gendarmerie , le Commissaire de Police ?

Vous pouvez leur faire valoir que ces agissements pourraient vous mettre en danger en cas d'urgence (problèmes médicaux , accident de travail ....). En outre cela constitue une entrave a votre droit de circuler et de travailler .

En tant qu'artisan vous pouvez aussi demander une intervention de votre Chambre des Métiers avec les mêmes arguments (Ces gens ont une certaine "influence").


Cordialement .
J'ai cherché a faire comprendre au gens que ce n’était pas correcte , car ils entrave mon droit de circuler et d'entrer chez moi en quel que sorte mais ils comprennent pas. Quand je rale avec mon voisins il me dit " mes invités s'en fiche" car ils viennent pour quelques minute, les minutes qui deviennes des heures suivant les personnes. Les forces de l'ordre disent qu'ils ont d'autre priorité et avant leurs arrivés sur les lieux la voiture en questions bouge comme par magie, mais répétition sur répétition je met une voiture devant mon portail une autre en bas de la rue...
BCak
Messages postés
126
Date d'inscription
mercredi 18 décembre 2019
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
10 -
Bonsoir
Vous n'avez pas le droit de mettre votre voiture devant votre portail sur la voie publique , ni de mettre un panneau d'interdiction de stationner .
Si vous voulez contrer des actes illégaux n'utilisez pas de méthodes illégales : ca marche rarement .
Cdt
Commenter la réponse de BCak
Messages postés
76580
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
8674
1
Merci
" pour moi bateau = interdiction de stationner " !
Non
non !
NON !
.

Les deux notions doivent être totalement séparées, même si généralement et le plus souvent OK elles vont ensemble !
Mais bon !
Pas toujours ....

Un peu de réflexion, que diantre !
Les lois ne sont pas faites juste pour faire joli, c'est pour assoir une règle de vie en commun !

Interdiction de stationner=si portail ou porte cochère ou entrée de garage ou similaire parce que le propriétaire du garage qui est derrière doit pouvoir y accéder à tout moment ...
OSEF que le trottoir soit haut ou pas !

Même si pas de bateau, stationnement interdit devant un portail ou similaire ! Dermalor !

Et s'il y a un "bateau" sans accès carrossable derrière, aucune raison de ne pas stationner !
Le "bateau" a très bien pu être créé pour autre chose ou bien c'est un reliquat d'une situation antérieure, pas forcément pour accéder à un garage !



Sans même invoquer les règles du Code de la route, qui ne parlent d'ailleurs JAMAIS de "bateau" mais d' "entrées carrossables des immeubles riverains", on dirait que la logique, le bon sens et les cellules grises soient des espèces en voie de disparition de nos jours !



--
gt.55
Messages postés
10834
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
9 janvier 2020
2450 -
Mais dans le cas présent, il faut aussi tenir compte du contexte, il ne s'agit pas de généralités...
Il y a une entrée carrossable, c'est un fait établi, et xplom demande simplement si il y a aussi un bateau !

Pas de quoi partir en vrille ni traiter les gens d'abruti, désolé...

La pédagogie ne fait pas partie du vocabulaire des modérateurs ?
xplom
Messages postés
35950
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
882 -
donc portail +bateau pas de règle ? on se gare
> xplom
Messages postés
35950
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
-
très amusant mais en gros j'ai compris sa aussi moi
moi je cherche juste des tuyaux pour résoudre mon cauchemar. parfois j'ai envie de briser la vitre du conducteur pour acceder au frein a main du vehicule concerné pour pouvoir acceder chez moi....
Commenter la réponse de BmV
Messages postés
76580
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
8674
1
Merci
" donc portail +bateau pas de règle ? on se gare " : qui a dit ça ?

" il faut aussi tenir compte du contexte, il ne s'agit pas de généralités... demande simplement si il y a aussi un bateau ! . " : si, justement, c'est une généralité tirée du Code de la route qui interdit de se garer devant une entrée carrossable.

En revanche, le Code de la route n'interdit pas de se garer devant un bateau.
Aucun règlement ne parle jamais de bateau.
Un bateau n'est pas une entrée carrossable, c'est juste une partie qui vient en complément de celle-ci, un aménagement visant uniquement à faciliter l'accès des véhicules à une éventuelle entrée carrossable qui se situerait dans le prolongement dudit bateau.
Il est autorisé de stationner le long d'un bateau si derrière il n'y a pas d'entrée carrossable (ou passage piéton ou passage PMR évidemment ...).
Un bateau est un abaissement du trottoir et n'a pas en tant que tel de signification spéciale pour un automobiliste.
Une entrée carrossable signifie une entrée où l'on peut passer avec un véhicule "carrossé" (maintien de l'orthographe avec extension de signification de ce mot, né au temps où il n'y avait encore que des carrosses - idem pour "porte cochère" qui est né quand il y avait encore des cochers, et donc en conséquence directe des voitures tirées par un cheval et sur laquelle ils étaient assis ...) et non pas un endroit du trottoir où l'on pourrait y monter plus facilement qu'ailleurs.

L'absence de bateau n'enlève en rien le caractère carrossable d'un portail ou similaire et donc l'interdiction de stationner devant celui-ci, comme par exemple :
https://www.abdautomatismes.com/public/img/big/portails-ferronnerie-d-art580e2312427f3.jpg
https://www.deco.fr/sites/default/files/styles/width_880/public/migration-images/321971.jpg?itok=Uj8II1Pa
https://encrypted-tbn0.gstatic.com/images?q=tbn%3AANd9GcRYpj5xcH2Y4s6o9OSALH0IR3FTV-trwZOZ1oZa-GgFLM_v_np8&s

Voir aussi :
http://www.territorial.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/72281/TPL_CODE/TPL_ACTURES_FICHE/PAG_TITLE/Stationnement+des+v%E9hicules+et+acc%E8s+aux+garages./302-actu.htm

L'absence de bateau n'autorise donc pas le stationnement devant une entrée carrossable/portail/
porte cochère :

https://www.google.fr/imgres?imgurl=http%3A%2F%2Fwww.gorronnaisedejardins.com%2Fwp-content%2Fuploads%2F2018%2F10%2Fportail_mayenne_53.jpg&imgrefurl=http%3A%2F%2Fwww.gorronnaisedejardins.com%2Fportfolio-item%2Fportail-en-aluminium-et-cloture-a-couesmes-vauce-53%2F&docid=AnQQ6ohEmwsA0M&tbnid=xGFgm78JnP2GDM%3A&vet=10ahUKEwiIhNKdj-fmAhUITxUIHUZQBycQMwhWKAwwDA..i&w=800&h=600&bih=924&biw=1752&q=portail+campagne&ved=0ahUKEwiIhNKdj-fmAhUITxUIHUZQBycQMwhWKAwwDA&iact=mrc&uact=8

http://www.ferronneriedartfrancaise.com/img/immobilier/h_portail_campagne_1.jpg

https://www.signecetal.eu/images/minisites/gournay-fermeture/GOURNAY_FERMETURE_-_Normandie_-_GOURNAY_EN_BRAY_-_76_-_CETAL_6.jpg

Enfin, il arrive même de plus en plus fréquemment que des bordures dites "franchissables" de type AC1, AC2 ou similaire éludent toute idée de bateau
http://www.gorronnaisedejardins.com/wp-content/uploads/2018/10/portail_alu_composite_53.jpg
Là encore, même en l'absence logique de bateau il est interdit de se garer devant le portail du monsieur.

J'ai bon là, en matière de "pédagogie" ?


Quant au souci d'Acideburn75, il ne pourra être réglé que si le maire, contacté et mis au courant de la problématique, accepte de faire poser sur la rue, de part et d'autre de son portail, des balises genre J11 ou similaire pour vraiment matérialiser les besoins de débattement de ses véhicules et peut-être aussi l'interdiction de stationner devant son portail.
Mais réglementairement il n'y est pas obligé.
Proposer un financement partiel des balises peut être à cet effet une idée à creuser ...

--
xplom
Messages postés
35950
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
882 -
je vais en garder pour ce soir, j'ai comme l'impression que j'ai de la lecture...
si un gentil membre peut me faire un résumé avant 20:00 heures de l'avalanche des liens
en tout cas Bmv , y'a de la recherche ! bravo !
gt.55
Messages postés
10834
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
9 janvier 2020
2450 -
"J'ai bon là, en matière de "pédagogie" ? "

Là, c'est parfait...
Comme quoi on peut expliquer sans s'énerver !

Merci.
Commenter la réponse de BmV
Messages postés
76580
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
8674
1
Merci
" Mais cela ne dit pas qu'il y a obligation de verbaliser " : ça, ça ne le dit pas, mais si : s'il y a constat par un agent assermenté, il a obligation de verbaliser.
Et ça, c'est le R417-11 ll qui le dit, sans équivoque :

« II.-Tout arrêt ou stationnement très gênant pour la circulation publique prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. »
CQFD

Donc si les agents arrivent quand il n'y plus l'infraction, ils ne peuvent verbaliser sur dénonciation, même légitime, d'un simple citoyen ; en revanche, si eux la constatent, même par une éventuelle vidéosurveillance, la verbalisation est automatique et incontournable.

--
Josh Randall
Messages postés
21430
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
4066 -
C'est la petite phrase qui m'avait échappé. Merci
Commenter la réponse de BmV
Messages postés
35950
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
882
0
Merci
bonsoir
vous avez un bateau devant votre portail ?
BmV
Messages postés
76580
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
8674 > acideburn75 -
?

Aucun rapport.
Encore une légende urbaine de gens qui ne se donnent pas la peine de chercher à lire correctement les textes de loi.

L'interdiction de stationner s'applique devant les entrées carrossables, bateau ou pas bateau !
xplom
Messages postés
35950
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
882 -
développe svp , pour moi bateau = interdiction de stationner
bretecher
Messages postés
4503
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
744 > xplom
Messages postés
35950
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
-
bonjour xplom
Non
Même le propriétaire d' un garage où il y a un bateau ne peut se garer devant son bateau
xplom
Messages postés
35950
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
882 > bretecher
Messages postés
4503
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
-
bonjour
même pas besoin de peinture jaune !
Commenter la réponse de xplom
0
Merci
EN gros bateau ou pas les gens continue a stationner, devant le portail et les forces de l'ordre contact le propriétaire dans les 2h pour que je puisse enfin accéder ou sortir de chez moi. et arrivent devant chez moi en disant le véhicule n'est plus là toute en se marrant après passage...
xplom
Messages postés
35950
Date d'inscription
mardi 17 septembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
882 -
j'avoue j'ai pas pigé la logique de Bmv, verrai sa réponse demain...
commence bien l'année moi, par une polémique..
Commenter la réponse de Acideburn75
0
Merci
Voici une photo de mon avenue pour y voir + claire

bretecher
Messages postés
4503
Date d'inscription
dimanche 21 mai 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
744 -
Pierrecastor
Messages postés
36006
Date d'inscription
mercredi 5 novembre 2003
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
1928 -
Salut,

Entre ces deux pilier, c'est le trottoir, et le stationnement sur un trottoir est très gênant.
BmV
Messages postés
76580
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
8674 > Pierrecastor
Messages postés
36006
Date d'inscription
mercredi 5 novembre 2003
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
-
Évidemment.
Mais quand on a affaire à des gens sans aucune civilité ....

Là, en revanche, il serait très simple pour la commune de poser deux ou trois balises sur trottoir, à +/- 1,50 m du bord de la chaussée (distance à déterminer précisément par les pros de la ville) et entre les piliers de telle sorte à vraiment empêcher matériellement le stationnement tout en autorisant les manœuvres d'entrée et de sortie.
Coût : environ 150€ pour trois balises + 3 rivets au sol + 1/2 heure de M.O. d'ouvrier.....
gt.55
Messages postés
10834
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
9 janvier 2020
2450 > BmV
Messages postés
76580
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
9 janvier 2020
-
Même pas... Un seul poteau / balise entre les 2 traits rouges suffirait !

acideburn75
Messages postés
3
Date d'inscription
vendredi 3 janvier 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
5 janvier 2020
-
Je vais finir par acheter quatres chariot hydraulique pour déplacer les voitures gainant .... vue que la municipale et la police resolue le probleme en contactant le propriétaire dans les 2heures...
Commenter la réponse de acideburn75
Messages postés
21430
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Membre
Dernière intervention
9 janvier 2020
4066
0
Merci
Bonjour

"Est considéré comme très gênant pour la circulation publique l'arrêt ou le stationnement [...] Sur les trottoirs, à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés et des motocyclettes, tricycles à moteur et cyclomoteurs" (article R417-11 du Code de la route).

A mettre en corrélation avec les amendes possibles
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34212

Mais cela ne dit pas qu'il y a obligation de verbaliser


acideburn75
Messages postés
3
Date d'inscription
vendredi 3 janvier 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
5 janvier 2020
-
c'est pour sa que les forces de l'ordre refuse la verbalisation lors du contact téléphonique et apres 2h de l'appel ils se pointes et le conducteur n'est plus la
Commenter la réponse de Josh Randall
Dossier à la une