Respect du cahier des charges
Lilou2705
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1 févr. 2016 à 14:16
rambouillet41 Messages postés 9506 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 novembre 2024 - 1 févr. 2016 à 16:14
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A voir également:
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2 réponses
Rochat1
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1 févr. 2016 à 15:05
1 févr. 2016 à 15:05
Bonjour,
Vous faites ce que vous voulez MAIS à vos risques et périls....!
Le syndicat peut vous obliger à suivre le règlement de copropriété. Dans ce cas il faut tout refaire comme à l'origine....! On ne peut rien vous dire d'autre...!
Cdlt.
Vous faites ce que vous voulez MAIS à vos risques et périls....!
Le syndicat peut vous obliger à suivre le règlement de copropriété. Dans ce cas il faut tout refaire comme à l'origine....! On ne peut rien vous dire d'autre...!
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rambouillet41
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1 févr. 2016 à 16:14
1 févr. 2016 à 16:14
Bonjour,
Si vous voulez changer par rapport à ce qui est prévu au règlement, vous devez au préalable demander l'autorisation à l'AG ( majorité de tous les copros).
Ce n'est pas impossible que l'AG fasse une dérogation si vous expliquez bien votre problème ; mais surtout ne prenez aucune initiative qui risquerait de se retourner contre vous.
Le risque : courrier du syndic, mise en demeure, tribunal, le tout l'un derrière l'autre (et vous perdrez à tous coups si le règlement prévoit les conditions à respecter)
Si vous voulez changer par rapport à ce qui est prévu au règlement, vous devez au préalable demander l'autorisation à l'AG ( majorité de tous les copros).
Ce n'est pas impossible que l'AG fasse une dérogation si vous expliquez bien votre problème ; mais surtout ne prenez aucune initiative qui risquerait de se retourner contre vous.
Le risque : courrier du syndic, mise en demeure, tribunal, le tout l'un derrière l'autre (et vous perdrez à tous coups si le règlement prévoit les conditions à respecter)