Construire une piscine dans mon jardin
BERCEAU42
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 25 oct. 2015 à 11:09
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 25 oct. 2015 à 11:09
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kasom
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25 oct. 2015 à 11:09
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bonjour
1) bien regarder le règlement du lotissement et s'il date d'après 1977 et de plus de 10 ans ...
2) se rendre à la mairie au service urbanisme ils vous donneront les documents à remplir et la marche à suivre ainsi que vos droits/ devoirs
1) bien regarder le règlement du lotissement et s'il date d'après 1977 et de plus de 10 ans ...
2) se rendre à la mairie au service urbanisme ils vous donneront les documents à remplir et la marche à suivre ainsi que vos droits/ devoirs