Reboucher une piscine enterrée
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renos
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renos Messages postés 227 Statut Membre -
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Bonjour je suis propriétaire d'une maison avec piscine 5x10m environ . Je souhaite reboucher celle-ci car je ne m'en sert plus ..... J'aimerai savoir quelle démarche effectuer auprès des impôts qu'il faut faire ? Et si parmi vous il y en as qui ont déjà effectuer cette opération savoir comment vous avez fait ?
Cdlt Renos
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6 réponses
Petit ajout je viens de voir qu'elle apparait sur le cadastre ?
Bonjour,,
Normal dans la mesure où son existence augmente les bases aussi bien pour le calcul de la TH que pour celui de la TF..
Au point de vue administratif la construction de cette piscine a du faire l'objet d'une déclaration préalable. Renseigne-toi à la Mairie ; d'autant plus qu'il n'est pas impossible que tu doives obtenir un permis de démolir , en fonction de considérations locales.
Normal dans la mesure où son existence augmente les bases aussi bien pour le calcul de la TH que pour celui de la TF..
Au point de vue administratif la construction de cette piscine a du faire l'objet d'une déclaration préalable. Renseigne-toi à la Mairie ; d'autant plus qu'il n'est pas impossible que tu doives obtenir un permis de démolir , en fonction de considérations locales.
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