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Piscine hors sol en résidence [Résolu]

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19 octobre 2020
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Bonjour

J'habite dans une résidence en rez de jardin sans voisin autour de celui ci qui fait 170m2.
Au vu de la situation exceptionnelle que nous vivons et qui semble se prolonger, je suis confinée avec ma fille en Corse, où les températures sont déjà hautes.
J'aimerai savoir si j'ai le droit d'installer une piscine extérieure hors sol en bois dans mon jardin sans devoir attendre la prochaine AG ?
Y a t il une réglementation spécifique selon la taille ou la hauteur d'un point d'eau.
Mon jardin est clôturé par un grillage de plus de 2m de haut et il n'y a pas d'accès extérieur.
Merci de votre réponse.
Cordialement Elé
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3 réponses

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19 octobre 2020
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Bonjour,
Relisez votre règlement de copropriété et consultez (par téléphone) la mairie pour connaitre les règles d'urbanisme à respecter.
Selon la taille il y a aussi des règles de sécurité à appliquer.

Mais attention : les copropriétaires peuvent contester si vous n'avez rien demandé en AG, et ils ne vont pas s'en priver si vous suscitez des jalousies ...
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Merci pour votre réponse, êtes vous certain que s'agissant d'un produit démontable je doive passer par une demande à la copro ?
Merci
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mardi 21 février 2017
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19 octobre 2020
 11 170 > elo2b
Oui : parce que vous utilisez une partie commune à jouissance privative. Et une piscine (poids, quantité d'eau) n'est pas un "mobilier" anodin.
Et lisez le RC qui peut aussi l'interdire (ou l'autoriser sans AG)
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19 octobre 2020
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Bonjour,

Je confirme : il faut bien lire le RdC pour lire ce qui est interdit.... (il est rarement écrit ce qui est autorisé).

Rappel : le sol ne vous appartient pas et la pose d'une telle structure peut être jugée comme contraire à l'aspect extérieur de l'immeuble dans son ensemble :
"article 25 :
...
b) L'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leurs frais des travaux affectant les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble, et conformes à la destination de celui-ci ;"

sans parler du bruit .....
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dimanche 16 avril 2006
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19 octobre 2020
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Bonjour

Et pour compléter, l'installation d'une piscine hors-sol d'une surface supérieure à 10 m² pour une durée supérieure à 3 mois est soumise à formalités administratives (déclaration préalable).

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