Piscine hors sol en résidence Résolu

Question

Bonjour

J'habite dans une résidence en rez de jardin sans voisin autour de celui ci qui fait 170m2.
Au vu de la situation exceptionnelle que nous vivons et qui semble se prolonger, je suis confinée avec ma fille en Corse, où les températures sont déjà hautes. 
J'aimerai savoir si j'ai le droit d'installer une piscine extérieure hors sol en bois dans mon jardin sans devoir attendre la prochaine AG ? 
Y a t il une réglementation spécifique selon la taille ou la hauteur d'un point d'eau. 
Mon jardin est clôturé par un grillage de plus de 2m de haut et il n'y a pas d'accès extérieur.
Merci de votre réponse. 
Cordialement Elé

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Relisez votre règlement de copropriété et consultez (par téléphone) la mairie pour connaitre les règles d'urbanisme à respecter.
Selon la taille il y a aussi des règles de sécurité à appliquer.

Mais attention : les copropriétaires peuvent contester si vous n'avez rien demandé en AG, et ils ne vont pas s'en priver si vous suscitez des jalousies ...

rambouillet41 · Answer

Bonjour,

Je confirme : il faut bien lire le RdC pour lire ce qui est interdit.... (il est rarement écrit ce qui est autorisé).

Rappel : le sol ne vous appartient pas et la pose d'une telle structure peut être jugée comme contraire à l'aspect extérieur de l'immeuble dans son ensemble :
"article 25 :
...
b) L'autorisation donnée à certains copropriétaires d'effectuer à leurs frais des travaux affectant les parties communes ou l'aspect extérieur de l'immeuble, et conformes à la destination de celui-ci ;"

sans parler du bruit .....

Josh Randall · Answer

Bonjour

Et pour compléter, l'installation d'une piscine hors-sol d'une surface supérieure à 10 m² pour une durée supérieure à 3 mois est soumise à formalités administratives (déclaration préalable).

Voir avec la commune

Piscine hors sol en résidence

3 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters